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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cussay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W87 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Date

    1933-1982

    Cote

    2840W10 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Cussay: sections A-F, ZA.

    Date

    1948-1979

    Cote

    2839W25 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Cussay: sections A-F, ZA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    M-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W49 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Cussay
    • M-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    D-L

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W48 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Cussay
    • D-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-C

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W47 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Cussay
    • A-C

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Charnizay à Cussay

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W4 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Charnizay à Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    L'eau et le développement durable : projet pédagogique.

    Date

    2010

    Cote

    2688W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'application de Cussay (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • L'eau et le développement durable : projet pédagogique.

    Producteur :

    Ecole primaire d'application (Cussay, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans (lacunes).

    Date

    1991-2014

    Cote

    2688W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'application de Cussay (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole primaire d'application (Cussay, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches Descartes, création d'un groupement de 8 habitations, "Les Prés Carrés").

    Date

    1981

    Cote

    2664W8 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Cussay
    • Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  11. Résultat n°11

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
  12. Résultat n°12

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1431W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Comptes supprimés.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W80 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W79 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W78 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay (1971-1973), Dame-Marie-les-Bois (1966-1974).

    Date

    1966-1974

    Cote

    1102W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21
    Civray-sur-Esves, Cussay

    1 media

    Civray-sur-Esves, Cussay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Civray-sur-Esves, Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  22. Résultat n°22

    Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  23. Résultat n°23

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  24. Résultat n°24

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    186 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1947

    Cote

    3P3/972 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1002.

    480 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1002.

    Date

    1914-1947

    Cote

    3P3/971 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1002.
  27. Résultat n°27
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    468 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1947

    Cote

    3P3/970 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  28. Résultat n°28
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    194 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/969 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    554 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/968 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ;...
  30. Résultat n°30
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

    587 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/967 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  31. Résultat n°31
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    215 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    1835

    Cote

    3P3/966 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  32. Résultat n°32
    Etats de sections.

    351 medias

    Etats de sections.

    Date

    1834-1835

    Cote

    3P3/965 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cussay 
    • Etats de sections.
  33. Résultat n°33
    Cussay (1830, 1947)

    10 medias

    Cussay (1830, 1947)

    Date

    1830-1947

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Cussay (1830, 1947)
  34. Résultat n°34

    Continvoir (1844-1918). Cormery (1841-1930). Couesmes (1825-1894). Courçay (1847-1934). Courcoué (1870-1901). Couziers (1899). Cravant-les-Côteaux (1873-1899). Crissay-sur-Manse (1820-1931). La Croix-en-Touraine (1906-1936). Crouzilles (1863-1869). Cussay (1813-1865).

    Date

    1829-1936

    Cote

    4O/29 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Continvoir (1844-1918). Cormery (1841-1930). Couesmes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35
    Section F2 de la Cigogne

    1 media

    Section F2 de la Cigogne

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/094/015 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cussay
    • Section F2 de la Cigogne
  36. Résultat n°36
    Section F1 de la Cigogne

    1 media

    Section F1 de la Cigogne

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/094/014 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cussay
    • Section F1 de la Cigogne
  37. Résultat n°37
    Section E2 de la Lande

    1 media

    Section E2 de la Lande

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/094/013 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cussay
    • Section E2 de la Lande
  38. Résultat n°38
    Section E1 de la Lande

    1 media

    Section E1 de la Lande

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/094/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cussay
    • Section E1 de la Lande
  39. Résultat n°39
    Section D2 du Bourg

    1 media

    Section D2 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/094/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cussay
    • Section D2 du Bourg
  40. Résultat n°40
    Section D1 du Bourg

    1 media

    Section D1 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/094/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cussay
    • Section D1 du Bourg