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313 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cussay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W87 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Date

    1933-1982

    Cote

    2840W10 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Cussay: sections A-F, ZA.

    Date

    1948-1979

    Cote

    2839W25 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Cussay: sections A-F, ZA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    M-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W49 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Cussay
    • M-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    D-L

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W48 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Cussay
    • D-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-C

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W47 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Cussay
    • A-C

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Charnizay à Cussay

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W4 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Charnizay à Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    L'eau et le développement durable : projet pédagogique.

    Date

    2010

    Cote

    2688W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'application de Cussay (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • L'eau et le développement durable : projet pédagogique.

    Producteur :

    Ecole primaire d'application (Cussay, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans (lacunes).

    Date

    1991-2014

    Cote

    2688W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'application de Cussay (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole primaire d'application (Cussay, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches Descartes, création d'un groupement de 8 habitations, "Les Prés Carrés").

    Date

    1981

    Cote

    2664W8 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Cussay
    • Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  11. Résultat n°11

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
  12. Résultat n°12

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1431W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Comptes supprimés.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W80 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W79 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W78 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay (1971-1973), Dame-Marie-les-Bois (1966-1974).

    Date

    1966-1974

    Cote

    1102W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités