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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Couziers : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1963). Cravant-les-Côteaux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau unique des chemins ruraux, plans, correspondance concernant les installations classées (1964 - 2013). Crissay-sur-Manse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique sur le projet d'intégration du chemin d'exploitation n°5 sur les chemins ruraux, plans (1964-2011).

Date

1963-2013

Cote

2549W152 (Cote)

Résultat n°2

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°4

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°5

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°6

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cinq-Mars-la-Pile (fin), Civray-de-Touraine, Continvoir, Couziers, La Croix-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Dierre (début).

Date

1946-1993

Cote

2867W24 (Cote)

Résultat n°7

Naissances, mariages, décès

Date

1983-1992

Cote

4E/970 (Cote)

Résultat n°8

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°9

1979-1990

Date

1979-1990

Cote

EDEP088/D9 (Cote)

Résultat n°10

Etats de sections A, B, C.

Date

sans date

Cote

EDEP088/G1 (Cote)

Résultat n°11

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°12

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W42 (Cote)

Résultat n°13
Décès, 1949-1986

156 medias

Décès, 1949-1986

Date

1949-1986

Cote

4E088/14 (Cote)

Résultat n°14

Mariages, 1971-1986

Date

1971-1986

Cote

4E088/13 (Cote)

Résultat n°15

Couziers (11 plans)

Date

1984

Cote

2692W29 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°17

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/970 (Cote)

Résultat n°18

Couziers (18 plans)

Date

1959-1981

Cote

2722W29 (Cote)

Résultat n°19

Courcelles-de-Touraine à Cussay.

Date

1940-1980

Cote

1020W86 (Cote)

Résultat n°20

Cinq-Mars-la-Pile (1977), Civray-de-Touraine (1980), Couziers (1977).

Date

1977-1980

Cote

1080W16 (Cote)

Résultat n°21

Fiches supprimées.

Date

1959-1979

Cote

1792W344 (Cote)

Résultat n°22

Sections A (n° 1785 à 1891), C et ZA à ZE.

Date

1959-1979

Cote

1792W123 (Cote)

Résultat n°23

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1959-1979

Cote

1792W471 (Cote)

Résultat n°24

1959-1979

Date

1959-1979

Cote

EDEP088/D8 (Cote)

Résultat n°25

Section A (n° 55 à 239).

Date

1959-1979

Cote

1792W413 (Cote)

Résultat n°26

Sections A (n° 240) à C et ZC.

Date

1959-1979

Cote

1792W414 (Cote)

Résultat n°27

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A et C. Section A (n° 1 à 1784).

Date

1959-1979

Cote

1792W122 (Cote)

Résultat n°28

Saint-Germain-sur-Vienne, Couziers, Lerné, Thizay ; Saint-Martin-le-Beau, Villedomer.

Date

1966-1978

Cote

2428W30 (Cote)

Résultat n°29

Saint-Germain-sur-Vienne, Couziers, Lerné, Thizay ; Saint-Martin-le-Beau, Villedomer.

Date

1966-1978

Cote

2428W30 (Cote)

Résultat n°30

Naissances, 1949-1978

Date

1949-1978

Cote

4E088/11 (Cote)

Résultat n°31
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

109 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/915 (Cote)

Résultat n°32

Couziers

Date

-

Cote

-

Résultat n°33

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1959-1974

Cote

1270W144 (Cote)

Résultat n°34

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°35

Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

Date

1959-1974

Cote

1270W145 (Cote)

Résultat n°36

Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

Date

1968-1974

Cote

2736W2 (Cote)

Résultat n°37

Couziers, Thizay, Lerné, Saint-Germain-sur-Vienne (uniquement le volume 2/2)

Date

1974

Cote

2694W13 (Cote)

Résultat n°38
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1973

Cote

-

Résultat n°39
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1973

Cote

-

Résultat n°40
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1973

Cote

-

Résultat n°41
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1973

Cote

-

Résultat n°42
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1973

Cote

-

Résultat n°43
Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/970 (Cote)

Résultat n°44

Mariages, 1949-1970

Date

1949-1970

Cote

4E088/12 (Cote)

Résultat n°45

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

Résultat n°46

Couziers

Date

-

Cote

-

Résultat n°47

Couziers

Date

-

Cote

-

Résultat n°48

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

Date

1931-1961

Cote

EDEP088/G7 (Cote)

Résultat n°49
Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1959

Cote

-

Résultat n°50
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1959

Cote

-

Résultat n°51
Section C, feuille 2

1 media

Section C, feuille 2

Date

1959

Cote

-

Résultat n°52
Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1959

Cote

-

Résultat n°53

1937-1959

Date

1937-1959

Cote

EDEP088/D7 (Cote)

Résultat n°54
Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1959

Cote

-

Résultat n°55
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1048.

532 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1048.

Date

1914-1958

Cote

3P3/920 (Cote)

Résultat n°56
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

55 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1958

Cote

3P3/921 (Cote)

Résultat n°57
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

534 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1958

Cote

3P3/919 (Cote)

Résultat n°58
Section AB, feuille 1a

1 media

Section AB, feuille 1a

Date

1957

Cote

-

Résultat n°59
Section AB, feuille 1b

1 media

Section AB, feuille 1b

Date

1957

Cote

-

Résultat n°60

Couziers

Date

-

Cote

-

Résultat n°61

Photographies aériennes : 26 clichés.

Date

01/01/1953-31/12/1953

Cote

1740W13 (Cote)

Résultat n°62
Couziers (1832, 1952)

12 medias

Couziers (1832, 1952)

Date

1832-1952

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°63

Déclarations de récolte : registres.

Date

1905-1952

Cote

EDEP088/F2 (Cote)

Résultat n°64
Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/867 (Cote)

Résultat n°65

Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.

Date

1882-1952

Cote

EDEP088/F4 (Cote)

Résultat n°66

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°67

Budgets.

Date

1836-1951

Cote

EDEP088/L1 (Cote)

Résultat n°68

Comptes administratifs.

Date

1898-1950

Cote

EDEP088/L3 (Cote)

Résultat n°69

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

Date

1847-1950

Cote

EDEP088/G9 (Cote)

Résultat n°70

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/088/020 (Cote)

Résultat n°71
Mariages, 1948

4 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/088/032 (Cote)

Résultat n°72
Décès, 1923-1948

59 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/088/033 (Cote)

Résultat n°73

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/088/019 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1947

6 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/088/031 (Cote)

Résultat n°75
Couziers

8 medias

Couziers

Date

-

Cote

-

Résultat n°76

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/088/018 (Cote)

Résultat n°77

Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.

Date

1836-1946

Cote

EDEP088/F1 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1946

4 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/088/030 (Cote)

Résultat n°79

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP088/K2 (Cote)

Résultat n°80
Cinais, Couziers

1 media

Cinais, Couziers

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)