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337 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2
    Couesmes, "La Tesserie"

    3 lots 3 medias

    Couesmes, "La Tesserie"

    Date

    2009

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Fouilles archéologiques préventives
    • Couesmes, "La Tesserie"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4
    Château-la-Vallière/Couesmes, Contournement de Château-la-Vallière - déviation de la RD766

    2 lots 2 medias

    Château-la-Vallière/Couesmes, Contournement de Château-la-Vallière - déviation de la RD766

    Date

    2007

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Château-la-Vallière/Couesmes, Contournement de Château-la-Vallière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  5. Résultat n°5

    Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan (1995-2006) ; Gauthier Kléber, Couesmes (1985-2006) ; Jacquin Motorcycles, Tours (2006) : Mainguet, Tours (1994-2006) ; Poupard, boulangerie, Restigné (1989-2006) ; Sarthenet, Tours (2000-2006).

    Date

    1985-2006

    Cote

    2123W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan...
  6. Résultat n°6

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  7. Résultat n°7

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine...
  10. Résultat n°10

    14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière (14e-20e siècles)

    Date

    01/01/1301-31/12/2000

    Cote

    14J (Cote)

    • Contexte : 14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière...

    Producteur :

    Lezay-Marnesia, famille (Indre-et-Loire)
    Holland, famille (Indre-et-Loire)
    Bueil, famille (Indre-et-Loire)
    Roulleau de la Roussière, famille (Indre-et-Loire)
    Poitel du Tarde (Indre-et-Loire)
    Baldwin, Charles (Indre-et-Loire)
    La Baume Le Blanc (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1461W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes...
  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement. Bâtiments communaux : permis de construire.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1617W1-32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (12 f.). Feuille A3 : 2e éd. 1981 (1 f.). T.A. et feuille D1 : 2e éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1989 (2 f.).

    Date

    1934-1989

    Cote

    1984W47 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille D1 et section ZA (1989). Sections A à C et feuilles D2 et D3 (1982 - 11 f.).

    Date

    1982-1989

    Cote

    1985W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Décès, 1960-1986

    176 medias

    Décès, 1960-1986

    Date

    1960-1986

    Cote

    4E084/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Couesmes
    • Décès, 1960-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Mariages, 1965-1986

    Date

    1965-1986

    Cote

    4E084/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Couesmes
    • Mariages, 1965-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Cormery à Courçay (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Cormery à Courçay (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Sections A à B.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques