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  1. Résultat n°1

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1995

    Cote

    2867W52 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

    Date

    1995

    Cote

    2867W51 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

    Date

    1965

    Cote

    2867W50 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal, planning.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2508W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2486W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi et mp4.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2486W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2486W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Programmes d'études des écoles primaires publiques : affiche (80 x 100 cm), imprimerie Rouillé-Ladevèze, Tours.

    Date

    1880-1900

    Cote

    2486W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Programmes d'études des écoles primaires publiques...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Règlement des écoles primaires publiques du département : affiche (60 x 50 cm), imprimerie E Mazereau, Tours.

    Date

    1888

    Cote

    2486W12 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Règlement des écoles primaires publiques du département...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Extrait du registre d'appel journalier.

    Date

    1882-1883

    Cote

    2486W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Extrait du registre d'appel journalier.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Registres d'appel journalier.

    Date

    1865-1899

    Cote

    2486W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Registres d'appel journalier.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Date

    1896-1939

    Cote

    2486W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Registres matricules (lacune entre 1890 et 1931).

    Date

    1865-1976

    Cote

    2486W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Registres matricules (lacune entre 1890 et 1931).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Registres matricules.

    Date

    1932-1953

    Cote

    2486W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de filles
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Extrait du registre d'appel journalier.

    Date

    1882-1883

    Cote

    2486W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole libre de filles des soeurs de la Présentation
    • Extrait du registre d'appel journalier.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Liste d'inscription.

    Date

    1882

    Cote

    2486W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole libre de filles des soeurs de la Présentation
    • Liste d'inscription.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Bibliothèque scolaire : registre d'entrée et de sortie (2 cahiers).

    Date

    1884-1898

    Cote

    2486W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Bibliothèque scolaire : registre d'entrée et de sortie...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Mobilier de l'école : inventaire (2 cahiers).

    Date

    1895-1939

    Cote

    2486W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier de l'école : inventaire (2 cahiers).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2486W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2486W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2337W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Marguerite et Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Projets d'école : dossiers préparatoires.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2337W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Marguerite et Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires.

    Producteur :

    Ecole primaire Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W515 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W513 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W480 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Section E (n° 1732 à 2037).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W434 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section E (n° 1732 à 2037).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W433 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Section D (n° 171 à 349).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W432 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section D (n° 171 à 349).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Fiches supprimées suite à remembrement.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W431 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W397 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Fiches supprimées.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W394 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Fiches supprimées.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W353 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W275 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W274 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Sections A à B (n° 1019).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W273 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 1019).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W264 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Sections C (n° 70) à F (n° 779).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W263 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 70) à F (n° 779).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Sections A à C (n° 69).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W262 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 69).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Section B (n° 730 à 1516).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W150 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section B (n° 730 à 1516).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Sections A (n° 1420) à B (n° 729).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W149 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 1420) à B (n° 729).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Section A (n° 1 à 1419).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W148 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section A (n° 1 à 1419).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Sections E et ZA à ZE.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W98 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections E et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Sections A à D.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W93 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
  51. Résultat n°51

    Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1586W5 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  52. Résultat n°52

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  53. Résultat n°53

    Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire) au Maine-et-Loire. - Études préalables : dossier d'avant-projet de renforcement.

    Date

    1981

    Cote

    1481W235 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN152
    • Itinéraire Tours-Saumur
    • Renforcements coordonnés
    • Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1431W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Comptes supprimés en 1969 non réintégrés dans les reliures.

    Date

    1937-1969

    Cote

    1270W307 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés en 1969 non réintégrés dans les reliures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56

    Comptes supprimés 635-1235.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W306 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 635-1235.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Comptes supprimés 351-634.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W305 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 351-634.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    Comptes supprimés 5-349.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W304 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 5-349.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    Comptes actifs N-W.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W303 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Comptes actifs F-M.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W302 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs F-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Comptes actifs C-D.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W301 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs C-D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W300 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Comptes supprimés 253 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W290 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 253 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Comptes supprimés 5-249.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W289 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 5-249.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Comptes actifs Gi-Y.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W288 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Gi-Y.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ge.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W287 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    Comptes supprimés 350 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W174 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 350 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    Comptes supprimés 50-349.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W173 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 50-349.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Comptes actifs Me-Z. Comptes supprimés 1-49.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W172 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Me-Z. Comptes supprimés 1-49.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Comptes actifs Du-Ma.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W171 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Du-Ma.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W170 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes (1964-1972), Saint-Paterne-Racan (1965-1973), Saint-Patrice (1966-1969).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  73. Résultat n°73

    Huismes (1963-1968), L'Ile-Bouchard (1966), Jaulnay (1972), Joué-lès-Tours (1962-1975).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes (1963-1968), L'Ile-Bouchard (1966), Jaulnay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  74. Résultat n°74

    Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W220 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  75. Résultat n°75

    Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  76. Résultat n°76

    Huismes à Jaulnay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  77. Résultat n°77
    Saint-Patrice

    1 media

    Saint-Patrice

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Langeais
    • Saint-Patrice

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  78. Résultat n°78
    Ingrandes-de-Touraine

    1 media

    Ingrandes-de-Touraine

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Langeais
    • Ingrandes-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  79. Résultat n°79
    Mazières-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire

    1 media

    Mazières-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Langeais
    • Mazières-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  80. Résultat n°80

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...