Filtrer les résultats
Multimédias
  • 576
  • 341
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 3
  • 6
  • 54
  • 293
  • 283
  • 379
  • 20
Nom de l'inventaire
  • 244
  • 136
  • 60
  • 47
  • 42
Afficher plus
Lieux
  • 917
  • 361
  • 322
  • 269
  • 39
Afficher plus
Typologies
  • 318
  • 244
  • 242
  • 73
  • 72
Afficher plus
Sujets
  • 72
  • 70
  • 63
  • 57
  • 27
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 79
  • 47
  • 36
  • 17
  • 12
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1995

    Cote

    2867W52 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

    Date

    1995

    Cote

    2867W51 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

    Date

    1965

    Cote

    2867W50 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal, planning.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2508W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2486W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi et mp4.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2486W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2486W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Programmes d'études des écoles primaires publiques : affiche (80 x 100 cm), imprimerie Rouillé-Ladevèze, Tours.

    Date

    1880-1900

    Cote

    2486W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Programmes d'études des écoles primaires publiques...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Règlement des écoles primaires publiques du département : affiche (60 x 50 cm), imprimerie E Mazereau, Tours.

    Date

    1888

    Cote

    2486W12 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Règlement des écoles primaires publiques du département...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Extrait du registre d'appel journalier.

    Date

    1882-1883

    Cote

    2486W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Extrait du registre d'appel journalier.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Registres d'appel journalier.

    Date

    1865-1899

    Cote

    2486W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Registres d'appel journalier.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Date

    1896-1939

    Cote

    2486W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Registres matricules (lacune entre 1890 et 1931).

    Date

    1865-1976

    Cote

    2486W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Registres matricules (lacune entre 1890 et 1931).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Registres matricules.

    Date

    1932-1953

    Cote

    2486W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de filles
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Extrait du registre d'appel journalier.

    Date

    1882-1883

    Cote

    2486W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole libre de filles des soeurs de la Présentation
    • Extrait du registre d'appel journalier.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Liste d'inscription.

    Date

    1882

    Cote

    2486W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole libre de filles des soeurs de la Présentation
    • Liste d'inscription.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Bibliothèque scolaire : registre d'entrée et de sortie (2 cahiers).

    Date

    1884-1898

    Cote

    2486W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Bibliothèque scolaire : registre d'entrée et de sortie...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Mobilier de l'école : inventaire (2 cahiers).

    Date

    1895-1939

    Cote

    2486W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier de l'école : inventaire (2 cahiers).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2486W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2486W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2337W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Marguerite et Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Projets d'école : dossiers préparatoires.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2337W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Marguerite et Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires.

    Producteur :

    Ecole primaire Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Huismes, Ingrandes-de-Touraine, Larçay.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W281 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Huismes, Ingrandes-de-Touraine, Larçay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  30. Résultat n°30

    Courcelles-de-Touraine, Ingrandes-de-Touraine, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W207 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Courcelles-de-Touraine, Ingrandes-de-Touraine, Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  31. Résultat n°31

    Saint-Michel-sur-Loire.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W177 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Michel-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  32. Résultat n°32

    Parçay-Meslay, Perrusson, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Reugny, La Riche, Richelieu, Rivière, Rochecorbon, Saint-Avertin, Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Genouph, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Savonnières, Sepmes, Sorigny, Tauxigny, Tavant, Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne Villandry, La Ville-aux-Dames, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2154W63 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans directeurs d'urbanisme
    • Plans directeurs d'urbanisme (PDU) : plans sommaires...
    • Parçay-Meslay, Perrusson, Pouzay, Preuilly-sur-Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  33. Résultat n°33

    Amboise (2/2), Saint-Patrice.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2154W50 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans directeurs d'urbanisme
    • Plans directeurs d'urbanisme (PDU) : plans sommaires...
    • Amboise (2/2), Saint-Patrice.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  34. Résultat n°34

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W515 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W513 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W480 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Section E (n° 1732 à 2037).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W434 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section E (n° 1732 à 2037).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W433 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Section D (n° 171 à 349).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W432 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section D (n° 171 à 349).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Fiches supprimées suite à remembrement.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W431 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W397 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Fiches supprimées.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W394 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Fiches supprimées.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W353 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W275 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W274 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Sections A à B (n° 1019).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W273 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 1019).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W264 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Sections C (n° 70) à F (n° 779).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W263 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 70) à F (n° 779).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Sections A à C (n° 69).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W262 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 69).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Section B (n° 730 à 1516).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W150 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section B (n° 730 à 1516).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Sections A (n° 1420) à B (n° 729).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W149 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 1420) à B (n° 729).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Section A (n° 1 à 1419).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W148 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section A (n° 1 à 1419).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    Sections E et ZA à ZE.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W98 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections E et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    Sections A à D.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W93 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
  58. Résultat n°58

    Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1586W5 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  59. Résultat n°59

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  60. Résultat n°60

    Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire) au Maine-et-Loire. - Études préalables : dossier d'avant-projet de renforcement.

    Date

    1981

    Cote

    1481W235 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN152
    • Itinéraire Tours-Saumur
    • Renforcements coordonnés
    • Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1431W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  62. Résultat n°62

    Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire, déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire : textes officiels, plans.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1310W50 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  63. Résultat n°63

    Désenclavement des propriétés privées, servitude de passage : textes officiels, actes hypothécaires, plans.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1310W49 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Désenclavement des propriétés privées, servitude de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  64. Résultat n°64

    Cession de terrains, mandatement : actes de vente, correspondance avec les notaires.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1310W48 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Cession de terrains, mandatement : actes de vente,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  65. Résultat n°65

    Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1310W47 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  66. Résultat n°66

    Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes officiels, promesses de vente, plans.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1310W46 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  67. Résultat n°67

    Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire : textes officiels, plans.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1310W45 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  68. Résultat n°68

    Comptes supprimés en 1969 non réintégrés dans les reliures.

    Date

    1937-1969

    Cote

    1270W307 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés en 1969 non réintégrés dans les reliures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Comptes supprimés 635-1235.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W306 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 635-1235.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Comptes supprimés 351-634.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W305 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 351-634.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71

    Comptes supprimés 5-349.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W304 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 5-349.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    Comptes actifs N-W.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W303 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    Comptes actifs F-M.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W302 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs F-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  74. Résultat n°74

    Comptes actifs C-D.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W301 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs C-D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  75. Résultat n°75

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W300 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76

    Comptes supprimés 253 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W290 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 253 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77

    Comptes supprimés 5-249.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W289 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 5-249.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78

    Comptes actifs Gi-Y.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W288 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Gi-Y.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ge.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W287 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80

    Comptes supprimés 350 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W174 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 350 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques