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  1. Résultat n°1
    Coteaux-sur-Loire.

    8 medias

    Coteaux-sur-Loire.

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Coteaux-sur-Loire.

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal, planning.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2508W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2486W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2486W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2486W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2337W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Marguerite et Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi et mp4.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2486W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2486W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
  22. Résultat n°22

    Projets d'école : dossiers préparatoires.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2337W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Marguerite et Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires.

    Producteur :

    Ecole primaire Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1995

    Cote

    2867W52 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  24. Résultat n°24

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

    Date

    1995

    Cote

    2867W51 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  25. Résultat n°25

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1730W1-22 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1431W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  28. Résultat n°28

    Sections A à D.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Sections E et ZA à ZE.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W98 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections E et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W93 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1586W5 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  33. Résultat n°33

    Saint-Michel-sur-Loire.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W177 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Michel-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  34. Résultat n°34

    Courcelles-de-Touraine, Ingrandes-de-Touraine, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W207 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Courcelles-de-Touraine, Ingrandes-de-Touraine, Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  35. Résultat n°35

    Naissances, 1949-1982

    Date

    1949-1982

    Cote

    4E232/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Patrice
    • Naissances, 1949-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Huismes, Ingrandes-de-Touraine, Larçay.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W281 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Huismes, Ingrandes-de-Touraine, Larçay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  37. Résultat n°37

    Naissances, 1949-1982

    Date

    1949-1982

    Cote

    4E227/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Naissances, 1949-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/1092 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Saint-Patrice
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire) au Maine-et-Loire. - Études préalables : dossier d'avant-projet de renforcement.

    Date

    1981

    Cote

    1481W235 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN152
    • Itinéraire Tours-Saumur
    • Renforcements coordonnés
    • Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Huismes à Jaulnay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  47. Résultat n°47

    Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  48. Résultat n°48

    Mariages, 1949-1980

    Date

    1949-1980

    Cote

    4E120/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Mariages, 1949-1980

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Sections A à B (n° 1019).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W273 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 1019).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W433 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Fiches supprimées.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W394 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W515 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W275 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W480 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55

    Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W274 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W513 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Fiches supprimées.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W353 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W264 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    Fiches supprimées suite à remembrement.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W431 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Section A (n° 1 à 1419).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W148 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section A (n° 1 à 1419).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Section D (n° 171 à 349).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W432 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section D (n° 171 à 349).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Section B (n° 730 à 1516).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W150 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section B (n° 730 à 1516).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W397 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Section E (n° 1732 à 2037).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W434 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section E (n° 1732 à 2037).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Sections C (n° 70) à F (n° 779).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W263 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 70) à F (n° 779).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Sections A à C (n° 69).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W262 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 69).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    Sections A (n° 1420) à B (n° 729).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1792W149 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 1420) à B (n° 729).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    Désenclavement des propriétés privées, servitude de passage : textes officiels, actes hypothécaires, plans.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1310W49 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Désenclavement des propriétés privées, servitude de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    129 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2350 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Michel-sur-Loire 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  70. Résultat n°70
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    96 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1230 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ingrandes-de-Touraine 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  71. Résultat n°71

    Registres matricules (lacune entre 1890 et 1931).

    Date

    1865-1976

    Cote

    2486W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole publique de garçons
    • Registres matricules (lacune entre 1890 et 1931).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Saint-Patrice

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Saint-Patrice

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  73. Résultat n°73

    Saint-Michel-sur-Loire

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Saint-Michel-sur-Loire

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  74. Résultat n°74

    Huismes (1963-1968), L'Ile-Bouchard (1966), Jaulnay (1972), Joué-lès-Tours (1962-1975).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes (1963-1968), L'Ile-Bouchard (1966), Jaulnay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  75. Résultat n°75

    Comptes actifs N-W.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W303 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76

    Comptes actifs Du-Ma.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W171 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Du-Ma.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77

    Comptes actifs F-M.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W302 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs F-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78

    Comptes supprimés 351-634.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W305 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 351-634.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    Comptes supprimés 253 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1270W290 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Michel-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 253 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80

    Comptes supprimés 5-349.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W304 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 5-349.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques