Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal, planning.

Date

2015-2017

Cote

2508W1 (Cote)

2

Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

Date

2008-2016

Cote

2486W14 (Cote)

3

CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

Date

2014-2015

Cote

2486W16 (Cote)

4

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

Date

2008-2015

Cote

2486W2 (Cote)

5

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2009-2014

Cote

2337W2 (Cote)

6

CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi et mp4.

Date

2012-2013

Cote

2486W15 (Cote)

7

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

Date

2001-2010

Cote

2486W1 (Cote)

8

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

9

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

10

Marçay. Opération 15.05.55 – Aménagement de la VC 7 à la Roberderie et de la VC 301 à Couesmé (2005). Nouâtre. Opération 15.05.262 – Etude d'aménagement du centre bourg (2005). Rilly-sur-Vienne. Opération 15.06.55 - Viabilisation du lotissement « Gryère » (2006). Saint-Benoît-la-Forêt. Opération 15.01.07 – Reconstruction du ponceau des Caves (2001). Saint-Patrice. Opération 15.02.21 – Aménagement de la rue de la Gare comprenant le carrefour de la route départementale n°35 et la placette de retournement devant la gare (2002). Thizay. Opération 96.03 – Aménagement du centre bourg (1996). Opération 98.05 – Aménagement d'une aire de pique-nique (bordures, mobilier, engazonnement) (1998). Opération 98.11 – Création d'un parking place du Lavoir (1998).

Date

1996-2006

Cote

2549W175 (Cote)

11

Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2000). Gizeux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1965). Huismes : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aménagement de la levée du bois Chétif, plans (1945-2000). L'Île-Bouchard : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement des rues, plans (1961-1965). Ingrandes-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Jaulnay : carte communale, plans (1964-2006).

Date

1964-2006

Cote

2549W154 (Cote)

12

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

13

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

14

1 media

Section ZA

Date

2002

Cote

-

15

1 media

Section ZH

Date

2002

Cote

-

16

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

17

1 media

Section ZB

Date

2002

Cote

-

18

Amboise Paysage, Nazelles-Négron (1997-2000) ; Antier Michel, Montlouis-sur-Loire (1999) ; Arclaine Eurl, Fondettes (2000) ; Association Objectif, Nazelles-Négron (1994-2000) ; Capelo Ginette, La Riche (1992-1993) ; Chevreau Jacques, Vernou-sur-Brenne (1999-2000) ; Combe Brigitte, Nouzilly (1997-1998) ; Constantinof Genia, Neuville-sur-Brenne (1995-1997) ; Coopérative de La Lande, Saint-Laurent-de-Lin (1994-2001) ; Couleaut Michel, Tours (2000 ; Crosnier Espaces Verts, Nazelles-Négron (2000) ; Fédération des Chasseurs d'Indre et Loire, Tours (2000) ; Gaec Les Vergers de Launay, Saint-Aubin-le-Dépeint (1995-2000) ; Gambier Paul, Ingrandes-de-Touraine (2000) ; IREO du Val de Loire, Tours (1993-1999) ; Jacneau Yvon, Cormery (2000) ; Laurial Boullier, Notre-Dame-d'Oé (1988-2000) ; Le Bouleau SARL, Rochecorbon (1982-2002).

Date

1982-2001

Cote

2356W5 (Cote)

19

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

Date

-

Cote

4M169 (Cote)

20

Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

Date

1987-1997

Cote

1663W255 (Cote)

21

Projets d'école : dossiers préparatoires.

Date

1994-1997

Cote

2337W1 (Cote)

22

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1995

Cote

2867W52 (Cote)

23

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

1995

Cote

2867W51 (Cote)

24

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

Date

1981-1994

Cote

1730W1-22 (Cote)

25

Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

Date

1978-1990

Cote

1431W87 (Cote)

26

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

27

Sections A à D.

Date

1980-1989

Cote

1724W97 (Cote)

28

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W53 (Cote)

29

Sections E et ZA à ZE.

Date

1980-1989

Cote

1724W98 (Cote)

30

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W93 (Cote)

31

Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

Date

1979-1989

Cote

1586W5 (Cote)

32

Naissances, 1949-1982

Date

1949-1982

Cote

4E232/18 (Cote)

33

Naissances, 1949-1982

Date

1949-1982

Cote

4E227/15 (Cote)

34

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1092 (Cote)

35

1 media

Section ZA

Date

1981

Cote

-

36

1 media

Section ZB

Date

1981

Cote

-

37

Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire) au Maine-et-Loire. - Études préalables : dossier d'avant-projet de renforcement.

Date

1981

Cote

1481W235 (Cote)

38

1 media

Section ZC

Date

1981

Cote

-

39

1 media

Section ZA

Date

1981

Cote

-

40

1 media

Section ZD

Date

1981

Cote

-

41

1 media

Section ZE

Date

1981

Cote

-

42

Huismes à Jaulnay.

Date

1940-1980

Cote

1020W94 (Cote)

43

Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

Date

1940-1980

Cote

1020W140 (Cote)

44

Mariages, 1949-1980

Date

1949-1980

Cote

4E120/15 (Cote)

45

Sections A à B (n° 1019).

Date

1933-1979

Cote

1792W273 (Cote)

46

Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

Date

1933-1979

Cote

1792W433 (Cote)

47

Fiches supprimées.

Date

1934-1979

Cote

1792W394 (Cote)

48

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W515 (Cote)

49

Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

Date

1933-1979

Cote

1792W275 (Cote)

50

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1934-1979

Cote

1792W480 (Cote)

51

Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

Date

1933-1979

Cote

1792W274 (Cote)

52

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1934-1979

Cote

1792W513 (Cote)

53

Fiches supprimées.

Date

1934-1979

Cote

1792W353 (Cote)

54

Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

Date

1934-1979

Cote

1792W264 (Cote)

55

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1934-1979

Cote

1792W431 (Cote)

56

Section A (n° 1 à 1419).

Date

1934-1979

Cote

1792W148 (Cote)

57

Section D (n° 171 à 349).

Date

1933-1979

Cote

1792W432 (Cote)

58

Section B (n° 730 à 1516).

Date

1934-1979

Cote

1792W150 (Cote)

59

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W397 (Cote)

60

Section E (n° 1732 à 2037).

Date

1933-1979

Cote

1792W434 (Cote)

61

Sections C (n° 70) à F (n° 779).

Date

1934-1979

Cote

1792W263 (Cote)

62

Sections A à C (n° 69).

Date

1934-1979

Cote

1792W262 (Cote)

63

Sections A (n° 1420) à B (n° 729).

Date

1934-1979

Cote

1792W149 (Cote)

64

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

129 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2350 (Cote)

65

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

96 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1230 (Cote)

66

Registres matricules (lacune entre 1890 et 1931).

Date

1865-1976

Cote

2486W8 (Cote)

67

Saint-Patrice

Date

-

Cote

-

68

Saint-Michel-sur-Loire

Date

-

Cote

-

69

Huismes (1963-1968), L'Ile-Bouchard (1966), Jaulnay (1972), Joué-lès-Tours (1962-1975).

Date

1962-1975

Cote

1102W75 (Cote)

70

Comptes actifs N-W.

Date

1933-1974

Cote

1270W303 (Cote)

71

Comptes actifs Du-Ma.

Date

1934-1974

Cote

1270W171 (Cote)

72

Comptes actifs F-M.

Date

1933-1974

Cote

1270W302 (Cote)

73

Comptes supprimés 351-634.

Date

1933-1974

Cote

1270W305 (Cote)

74

Comptes supprimés 253 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1270W290 (Cote)

75

Comptes supprimés 5-349.

Date

1933-1974

Cote

1270W304 (Cote)

76

Comptes supprimés 5-249.

Date

1934-1974

Cote

1270W289 (Cote)

77

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ge.

Date

1934-1974

Cote

1270W287 (Cote)

78

Comptes actifs Gi-Y.

Date

1934-1974

Cote

1270W288 (Cote)

79

Comptes supprimés 350 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1270W174 (Cote)

80

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

Date

1934-1974

Cote

1270W170 (Cote)

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