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  1. Résultat n°1

    Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal, planning.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2508W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2486W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2486W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2486W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2337W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Marguerite et Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire Louis Pinson (Saint-Michel-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi et mp4.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2486W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2486W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Ingrandes-de-Touraine
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...