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Résultat n°1

Chouzé-sur-Loire (1881-1918), Cinais (1898-1911), Cinq-Mars-la-Pile (1894-1917), Cléré-les-Pins (1880-1918), Continvoir (1894-1917), Courcoué (1896-1907), Couziers (1906-1915), Cravant-les-Côteaux (1890-1917), Crissay-sur-Manse (1890-1918), Crouzilles (1898-1917), Druye (1898), Les Essards (1880-1915), Faye-la-Vineuse (1898-1917), Gizeux (1895-1918), Hommes (1907), Huismes (1883-1918), L'Ile-Bouchard (1881-1918), Ingrandes-de-Touraine (1881-1917), Jaulnay (1898-1918).

Date

1880-1918

Cote

1Z168 (Cote)

Résultat n°2

Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Cinq-Mars-la-Pile, Cléré-les-Pins, Continvoir, Courcoué, Couziers.

Date

1911-1935

Cote

1Z87 (Cote)

Résultat n°3

Cléré-les-Pins (1892-1938), Continvoir (1892-1936).

Date

1892-1938

Cote

1Z53 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

Date

1974-1998

Cote

2736W5 (Cote)

Résultat n°5

Cléré-les-Pins (24 plans)

Date

1935-1982

Cote

2722W26 (Cote)

Résultat n°6

Cléré-les-Pins (21 plans)

Date

1982-1991

Cote

2692W26 (Cote)

Résultat n°7

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°9

Château-Renault (1964, 1970), Chaumussay (1964), Chaveignes (1964), Chédigny (1963), Cheillé (1962-1963), Chemillé-sur-Dême (1964), Chemillé-sur-Indrois (1964), Chenonceaux (1963), Chezelles (1964), Chinon (1964, 1968), Chisseaux (1963), Chouzé-sur-Loire (1964), Cigogné (1963), Cinais (1963, 1969), Cinq-Mars-la-Pile (1964-1965), Ciran (1964-1965), Civray-de-Touraine (1963), Civray-sur-Esves (1962-1963), Cléré-les-Pins (1964), Continvoir (1964), Cormery (1964), Couesmes (1963).

Date

1963-1970

Cote

2259W4 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°11

De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1981-2001

Cote

1814W11 (Cote)

Résultat n°12

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1935-1979

Cote

1792W468 (Cote)

Résultat n°13

Fiches supprimées.

Date

1935-1979

Cote

1792W340 (Cote)

Résultat n°14

Sections E (n° 563) à F.

Date

1935-1979

Cote

1792W114 (Cote)

Résultat n°15

Sections C (n° 341) à E (n° 562).

Date

1935-1979

Cote

1792W113 (Cote)

Résultat n°16

Sections A à C (n° 340).

Date

1935-1979

Cote

1792W112 (Cote)

Résultat n°17

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W39 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°19

SGN, Cléré-les-Pins (1994) ; Traitements protections surfaces métalliques (TPSM), Tours (1983-1994).

Date

1983-1994

Cote

1461W20 (Cote)

Résultat n°20

Comptes supprimés 201 à la fin.

Date

1935-1974

Cote

1270W135 (Cote)

Résultat n°21

Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1-200.

Date

1935-1974

Cote

1270W134 (Cote)

Résultat n°22

Comptes actifs De-Q.

Date

1935-1974

Cote

1270W133 (Cote)

Résultat n°23

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Da.

Date

1935-1974

Cote

1270W132 (Cote)

Résultat n°24

Chenonceaux à Esvres.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°25

Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W84 (Cote)

Résultat n°26
Cléré-les-Pins, Continvoir

1 media

Cléré-les-Pins, Continvoir

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°27

Cigogné (1944-1961), Cinais (1959), Cinq-Mars-la-Pile (1959-1960), Ciran (1953-1959), Civray-de-Touraine (1950-1966), Civray-sur-Esves (1948-1963), Cléré-les-Pins (1959-1962), Continvoir (1953-1964), Cormery (1954-1963), Couesmes (1955-1959), Courçay (1955-1964), Courcoué (1958-1959), Couziers (1957-1959), Cravant-les-Coteaux (1959-1960), Crissay-sur-Manse (1952-1963), La Croix-en-Touraine (1958-1964).

Date

1949-1967

Cote

72W7 (Cote)

Résultat n°28

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°29

Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).

Date

1614-an XI

Cote

1Q853 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

177 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1934

Cote

3P3/859 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 823.

304 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 823.

Date

1913-1934

Cote

3P3/858 (Cote)

Résultat n°32
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

478 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1934

Cote

3P3/857 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

186 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/856 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1831 ; table alphabétique des propriétaires.

462 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1831 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1831-1914

Cote

3P3/855 (Cote)

Résultat n°35
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

490 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

Date

1831-1914

Cote

3P3/854 (Cote)

Résultat n°36
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

183 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/853 (Cote)

Résultat n°37
Etats de sections.

304 medias

Etats de sections.

Date

1830

Cote

3P3/852 (Cote)

Résultat n°38

Cléré-les-Pins

Date

1829

Cote

3P1/129 (Cote)

Résultat n°39
Cléré-les-Pins (1827, 1940-1941)

18 medias

Cléré-les-Pins (1827, 1940-1941)

Date

1827-1941

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°40

Cinais (1838-1925). Cinq-Mars-la-Pile (1790-1940). Cigogné (1890-1891). Ciran (1930). Civray-de-Touraine (Civray-sur-Cher) (1867-1927). Cléré-les-Pins (1875-1936).

Date

1790-1940

Cote

4O/28 (Cote)

Résultat n°41

Indemnités du personnel.

Date

1856-1936

Cote

2O/081/49 (Cote)

Résultat n°42

Bibliothèque.

Date

1895

Cote

2O/081/48 (Cote)

Résultat n°43

Associations.

Date

1866-1936

Cote

2O/081/47 (Cote)

Résultat n°44

Plans et affiche.

Date

1887-1889

Cote

2O/081/46PL (Cote)

Résultat n°45

Concessions.

Date

1837-1939

Cote

2O/081/45 (Cote)

Résultat n°46

Vente de terrains par la commune.

Date

1824-1893

Cote

2O/081/44 (Cote)

Résultat n°47

Vente d'arbres.

Date

1904

Cote

2O/081/43 (Cote)

Résultat n°48

Plantation d'arbres.

Date

1848-1908

Cote

2O/081/42 (Cote)

Résultat n°49

Place publique.

Date

1838-1940

Cote

2O/081/41 (Cote)

Résultat n°50

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1874-1900

Cote

2O/081/40 (Cote)

Résultat n°51

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments.

Date

1828-1937

Cote

2O/081/39 (Cote)

Résultat n°52

Plan du premier étage et du rez-de-chaussée.

Date

1867

Cote

2O/081/38PL (Cote)

Résultat n°53

Monument aux morts.

Date

1921-1923

Cote

2O/081/37 (Cote)

Résultat n°54

Locations.

Date

1824-1825

Cote

2O/081/36 (Cote)

Résultat n°55

Groupe scolaire et mairie.

Date

1895-1938

Cote

2O/081/35 (Cote)

Résultat n°56

Plans.

Date

1864

Cote

2O/081/34PL (Cote)

Résultat n°57

Plan du projet d'école et mairie.

Date

[1842]

Cote

2O/081/33PL (Cote)

Résultat n°58

Ecole du Gros Ormeau.

Date

1881-1932

Cote

2O/081/32 (Cote)

Résultat n°59

Ecole des filles.

Date

1873-1896

Cote

2O/081/31 (Cote)

Résultat n°60

Plan.

Date

1889

Cote

2O/081/30PL (Cote)

Résultat n°61

Bascule publique.

Date

1908-1933

Cote

2O/081/29 (Cote)

Résultat n°62

Puits.

Date

1848-1853

Cote

2O/081/28 (Cote)

Résultat n°63

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1881-1928

Cote

2O/081/27 (Cote)

Résultat n°64

Entretien des cours d'eau.

Date

1817-1855

Cote

2O/081/26 (Cote)

Résultat n°65

Electrification, distribution d'énergie électrique.

Date

1913-1937

Cote

2O/081/25 (Cote)

Résultat n°66

Eclairage public.

Date

1899-1939

Cote

2O/081/24 (Cote)

Résultat n°67

Chemins de fer.

Date

1910-1930

Cote

2O/081/23 (Cote)

Résultat n°68

1884-1939.

Date

1884-1939

Cote

2O/081/22 (Cote)

Résultat n°69

1831-1940.

Date

1831-1940

Cote

2O/081/21 (Cote)

Résultat n°70

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1810-1938

Cote

2O/081/20 (Cote)

Résultat n°71

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1871-1937

Cote

2O/081/19 (Cote)

Résultat n°72

Hygiène.

Date

1846-1925

Cote

2O/081/18 (Cote)

Résultat n°73

Arrêtés.

Date

1854-1933

Cote

2O/081/17 (Cote)

Résultat n°74

Aliénés.

Date

1888-1906

Cote

2O/081/16 (Cote)

Résultat n°75

Emprunts, impositions.

Date

1838-1940

Cote

2O/081/15 (Cote)

Résultat n°76

Dépenses, gestion comptable.

Date

1809-1939

Cote

2O/081/14 (Cote)

Résultat n°77

Paiement du personnel.

Date

1823-1939

Cote

2O/081/13 (Cote)

Résultat n°78

Droits de place aux jours de foire.

Date

1820-1915

Cote

2O/081/12 (Cote)

Résultat n°79

Recettes, gestion comptable.

Date

An 12-1940

Cote

2O/081/11 (Cote)

Résultat n°80

1918-1940.

Date

1918-1940

Cote

2O/081/10 (Cote)