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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chisseaux, Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, La Croix-en-Touraine, Dierre

    Date

    2001

    Cote

    2867W58 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cinq-Mars-la-Pile (fin), Civray-de-Touraine, Continvoir, Couziers, La Croix-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Dierre (début).

    Date

    1946-1993

    Cote

    2867W24 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Etude de l'indemnité viagère de départ depuis 1968 sur les communes d'Azay et Civray : restructuration foncière des exploitations et rajeunissement des exploitations

    Date

    1974

    Cote

    2738W537 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude de l'indemnité viagère de départ depuis 1968...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
  7. Résultat n°7

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Comptabilité : livre de caisse des dépenses et des recettes.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2211W20 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Service municipal
    • Comptabilité : livre de caisse des dépenses et des...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Hygiène : rapport d'Inspection sanitaire, rapport d'analyse, facture d'entretien, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2211W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Service municipal
    • Hygiène : rapport d'Inspection sanitaire, rapport d'analyse,...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Menus.

    Date

    1984-2000

    Cote

    2211W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Service municipal
    • Menus.

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Programme de distribution de produits laitiers : relevés trimestriels, note informative.

    Date

    1981-1987

    Cote

    2211W17 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Comptabilité
    • Programme de distribution de produits laitiers : relevés...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    État journalier de présence des élèves (2 registres).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2211W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Comptabilité
    • État journalier de présence des élèves (2 registres).

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Hygiène : rapport d'Inspection sanitaire, Journal officiel « Hygiène alimentaire dans les établissements publics » mai 1968 n°68-83.

    Date

    1968-1982

    Cote

    2211W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Comptabilité
    • Hygiène : rapport d'Inspection sanitaire, Journal officiel...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Menus : 4 cahiers.

    Date

    1975-1983

    Cote

    2211W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Comptabilité
    • Menus : 4 cahiers.

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Bilans annuels.

    Date

    1967-1980

    Cote

    2211W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Comptabilité
    • Bilans annuels.

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Livre de caisse des dépenses et des recettes.

    Date

    1964-1970

    Cote

    2211W12 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Comptabilité
    • Livre de caisse des dépenses et des recettes.

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Association générale de retraites par répartition (A.G.R.R.) : état trimestriel des cotisations, correspondance.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2211W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Salariés
    • Association générale de retraites par répartition (A.G.R.R.) :...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Bilan mensuel des coûts salariaux : un registre.

    Date

    1965-1971

    Cote

    2211W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Salariés
    • Bilan mensuel des coûts salariaux : un registre.

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Correspondance.

    Date

    1964-1981

    Cote

    2211W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Correspondance.

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Conseil d'administration. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances (un registre).

    Date

    1964-1983

    Cote

    2211W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Association loi 1901
    • Conseil d'administration. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Livre de caisse des dépenses et des recettes.

    Date

    1952-1964

    Cote

    2211W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Structure associée
    • Cantine scolaire
    • Livre de caisse des dépenses et des recettes.

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Voyage scolaire à Cancale (Ille-et-Vilaine) : photographies (positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

    Date

    1996

    Cote

    2211W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Vie scolaire
    • Voyages scolaires
    • Voyage scolaire à Cancale (Ille-et-Vilaine) : photographies...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    À Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée) des classes de CP-Ce1 : photographies (positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

    Date

    1991

    Cote

    2211W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Vie scolaire
    • Voyages scolaires
    • À Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée) des classes de...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    En Vendée de la classe de Ce2 : carte postale, photographies (positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

    Date

    1990

    Cote

    2211W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Vie scolaire
    • Voyages scolaires
    • En Vendée de la classe de Ce2 : carte postale, photographies...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Spectacle de fin d'année : photographies (positifs, tirages papier monochromes au gélatino-bromure d'argent).

    Date

    1978

    Cote

    2211W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Vie scolaire
    • Spectacle de fin d'année : photographies (positifs,...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Photographies de classes : positifs (tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent) et impressions numériques.

    Date

    1963-2012

    Cote

    2211W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classes : positifs (tirages papier...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : listes d'émargement pour les élections des représentants des parents d'élèves, procès-verbaux des élections, procès-verbaux des séances, règlement intérieur de l'école, notes administratives, correspondance.

    Date

    1977-1992

    Cote

    2211W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire des Deux Rives (Civray-de-Touraine,...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement :...

    Producteur :

    Ecole primaire les deux rives (Civray-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Sections F (n° 901 à 3274).

    Date

    1942-1979

    Cote

    1988W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • États de sections sur fiches
    • Sections F (n° 901 à 3274).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Sections E à F (n° 900).

    Date

    1942-1979

    Cote

    1988W80 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • États de sections sur fiches
    • Sections E à F (n° 900).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Section D.

    Date

    1942-1979

    Cote

    1988W79 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • États de sections sur fiches
    • Section D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Section C.

    Date

    1942-1979

    Cote

    1988W78 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • États de sections sur fiches
    • Section C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Sections A et B.

    Date

    1942-1979

    Cote

    1988W77 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • États de sections sur fiches
    • Sections A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1 à A3, C1, D1 à D3, E2 et F1 à F3 (1984). T.A. et sections ZA à ZY et YA à YD (1990). Feuille C2 (1997).

    Date

    1984-1997

    Cote

    1985W30 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Sections D et E : éd. 1943 avec mises à jour jusqu'en 1964 (5 f.). Section F : éd. 1951 avec mises à jour jusqu'en 1964 (3 f.). Sections D à F : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1984 (7 f. - la feuille D2 manque). D1, D3, F1 et F3 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.). E1 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1990 (1 f.).

    Date

    1943-1990

    Cote

    1984W46 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections D et E : éd. 1943 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    T.A. et sections A à C : éd. 1943 avec mises à jour jusqu'en 1964 ou 1984 (8 f.). Section C : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1978 (2 f.) et 3e éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f.). T.A., section B et feuille C2 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1990 ou 1997 (4 f.).

    Date

    1943-1997

    Cote

    1984W45 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à C : éd. 1943 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 13/01/1982, modification n°1 approuvée le 24/07/1985, modification n°2 approuvée le 1er avril 1993 Mise à jour du 01/12/1997.

    Date

    1981-1997

    Cote

    1906W4 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  37. Résultat n°37

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  38. Résultat n°38

    Comptes H à V.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W943 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • Année 1979
    • Comptes H à V.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Comptes personnes morales (), copropriétaires (*) et A à G.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W942 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • Année 1979
    • Comptes personnes morales (+), copropriétaires (*)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W941 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W940 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1265W939 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Comptes supprimés 801 à la fin.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W165 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 801 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Comptes supprimés 351-800.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W164 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 351-800.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Comptes supprimés 1-350.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W163 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1-350.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Comptes actifs Pi - Z.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W162 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Pi - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Comptes actifs Le - Pe.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W161 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Le - Pe.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Comptes actifs Gi - La.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W160 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Gi - La.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Comptes actifs Cou - Ges.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W159 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Cou - Ges.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Comptes actifs Bes - Cot.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W158 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bes - Cot.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Ber.

    Date

    1942-1974

    Cote

    1265W157 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-de-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Cinq-Mars-la-Pile (1968), Ciran (1965-1969), Civray-de-Touraine (1970-1975), Civray-sur-Esves (1969).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Cinq-Mars-la-Pile (1968), Ciran (1965-1969), Civray-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  53. Résultat n°53

    Céré-la-Ronde - Epeigné-les-Bois (1971-1973), Channay-sur-Lathan - Rillé - Courcelles-de-Touraine (1972-1974), Continvoir (vallée du Changeon) (1973), La Croix-en-Touraine - Civray - Dierre - Chenonceaux - Chisseaux (1974), Fondettes - Luynes (1973-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1102W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Céré-la-Ronde - Epeigné-les-Bois (1971-1973), Channay-sur-Lathan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  54. Résultat n°54

    Cinq-Mars-la-Pile (1977), Civray-de-Touraine (1980), Couziers (1977).

    Date

    1977-1980

    Cote

    1080W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Cinq-Mars-la-Pile (1977), Civray-de-Touraine (1980),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  56. Résultat n°56

    Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
    Civray-sur-Cher

    4 medias

    Civray-sur-Cher

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Bléré
    • Civray-sur-Cher

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  59. Résultat n°59

    Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage et logement du directeur. - Construction. Demandeur : Union des coopératives vinicoles de Touraine. PC n° 62.14.637 (1962). Plans.

    Date

    1962

    Cote

    17W153 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Civray-de-Touraine. Bâtiments communaux d'un groupe scolaire, d'une mairie et d'une salle municipale. - Construction. Demandeur : Commune de Civray-de-Touraine (1951). Plans.

    Date

    1951

    Cote

    17W116 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1951
    • Civray-de-Touraine. Bâtiments communaux d'un groupe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  63. Résultat n°63

    Fouilles et découvertes archéologiques

    Date

    1818-1898

    Cote

    4T63 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Fouilles et découvertes archéologiques
  64. Résultat n°64
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    228 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1942

    Cote

    3P3/844 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  65. Résultat n°65
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2205.

    402 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2205.

    Date

    1914-1942

    Cote

    3P3/843 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2205.
  66. Résultat n°66
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    570 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    Date

    1914-1942

    Cote

    3P3/842 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.
  67. Résultat n°67
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    547 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    Date

    1914-1942

    Cote

    3P3/841 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
  68. Résultat n°68
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    554 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    Date

    1914-1942

    Cote

    3P3/840 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.
  69. Résultat n°69
    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    62 medias

    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1942

    Cote

    3P3/839 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
  70. Résultat n°70
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    262 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/838 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  71. Résultat n°71
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1957 à 2152 ; table alphabétique des propriétaires.

    215 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1957 à 2152 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/837 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1957 à 2152...
  72. Résultat n°72
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1537 à 1956 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

    474 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1537 à 1956 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/836 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1537 à 1956...
  73. Résultat n°73
    Matrice des propriétés foncières, fol. 977 à 1536.

    560 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 977 à 1536.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/835 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 977 à 1536.
  74. Résultat n°74
    Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 976.

    458 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 976.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/834 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 976.
  75. Résultat n°75
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520.

    617 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/833 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  76. Résultat n°76
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    267 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/832 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  77. Résultat n°77
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    329 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/831 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  78. Résultat n°78
    Etats de sections.

    581 medias

    Etats de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P3/830 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Civray-de-Touraine 
    • Etats de sections.
  79. Résultat n°79

    Civray-sur-Cher

    Date

    1825

    Cote

    3P1/128 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Civray-sur-Cher
  80. Résultat n°80
    Civray-sur-Cher (1823, 1936-1942)

    16 medias

    Civray-sur-Cher (1823, 1936-1942)

    Date

    1823-1942

    Cote

    3P1/60 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Civray-sur-Cher (1823, 1936-1942)