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397 résultats

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Résultat n°1

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°2

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

Résultat n°4
Section YH

1 media

Section YH

Date

2006

Cote

-

Résultat n°5
Section YE

1 media

Section YE

Date

2006

Cote

-

Résultat n°6
Section YC

1 media

Section YC

Date

2006

Cote

-

Résultat n°7

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

1974-2006

Cote

2239W1-40 (Cote)

Résultat n°8
Section YD

1 media

Section YD

Date

2006

Cote

-

Résultat n°9

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°10

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

Date

1266-2005

Cote

111J (Cote)

Résultat n°11

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1987-2001

Cote

1880W1-8 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1875W1-8 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1901W1-3 (Cote)

Résultat n°14

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-1999

Cote

1884W1-6 (Cote)

Résultat n°15

Association des parents d'élèves de l'école de Cigogné : procès-verbaux de réunion, statuts, correspondance.

Date

1994-1999

Cote

2240W1 (Cote)

Résultat n°16

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, B1, B3, C2 à C4, D1, D2, E et sections ZA à ZY, YA et YB.

Date

1996-1997

Cote

1985W29 (Cote)

Résultat n°17

T.A. et sections A à E : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1956 ou 1982 (15 f.). T.A., A1, A2, D1 et E : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1982 (5 f.). T.A. : éd. 1959 (1 f.). T.A., A1, A2 et sections B à E : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1997 (13 f.). E : éd. s.d. (1 f.).

Date

1933-1997

Cote

1984W43 (Cote)

Résultat n°18

Sections ZA à ZM : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1982 (10 f.) et éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1996 ou 1997 (10 f.). Section ZK : éd. 1996 avec mises à jour jusqu'en 1997 (1 f.).

Date

1956-1997

Cote

1984W44 (Cote)

Résultat n°19

Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z. Lissonnière (Châtillon).

Date

1995-1997

Cote

2636W3 (Cote)

Résultat n°20
Section YA

1 media

Section YA

Date

1995

Cote

-

Résultat n°21
Section YB

1 media

Section YB

Date

1995

Cote

-

Résultat n°22
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1995

Cote

-

Résultat n°23
Section ZV

1 media

Section ZV

Date

1995

Cote

-

Résultat n°24
Tableau d'assemblage bis

1 media

Tableau d'assemblage bis

Date

1995

Cote

-

Résultat n°25
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1995

Cote

-

Résultat n°26
Section ZT

1 media

Section ZT

Date

1995

Cote

-

Résultat n°27
Section ZW

1 media

Section ZW

Date

1995

Cote

-

Résultat n°28
Section ZX

1 media

Section ZX

Date

1995

Cote

-

Résultat n°29
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1995

Cote

-

Résultat n°30
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

1995

Cote

-

Résultat n°31
Section ZY

1 media

Section ZY

Date

1995

Cote

-

Résultat n°32
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

1995

Cote

-

Résultat n°33

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

Résultat n°34
Décès, 1967-1986

88 medias

Décès, 1967-1986

Date

1967-1986

Cote

4E075/14 (Cote)

Résultat n°35

Mariages, 1969-1986

Date

1969-1986

Cote

4E075/12 (Cote)

Résultat n°36

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°37

Naissances, 1951-1983

Date

1951-1983

Cote

4E075/10 (Cote)

Résultat n°38

Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W84 (Cote)

Résultat n°39

États de sections sur fiches : sections A à E et ZA à ZM.

Date

1933-1979

Cote

1988W76 (Cote)

Résultat n°40

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W938 (Cote)

Résultat n°41
Etats de sections des propriétés non bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

267 medias

Etats de sections des propriétés non bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/794 (Cote)

Résultat n°42

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W156 (Cote)

Résultat n°43

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°44

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

1933-1974

Cote

1265W155 (Cote)

Résultat n°45

Mariages, 1951-1968

Date

1951-1968

Cote

4E075/11 (Cote)

Résultat n°46

Division de la commune en sections, nature, contenance et évaluation des propriétés

Date

sans date

Cote

EDEP075/G1 (Cote)

Résultat n°47

Etats de sections des propriétés bâties et non bâties

Date

sans date

Cote

EDEP075/G6 (Cote)

Résultat n°48

Tableaux de recensement des classes

Date

1828-1967

Cote

EDEP075/H2 (Cote)

Résultat n°49

Piste d'atterrissage de Cigogné : plan

Date

sans date

Cote

EDEP075/O3 (Cote)

Résultat n°50
Décès, 1951-1966

80 medias

Décès, 1951-1966

Date

1951-1966

Cote

4E075/13 (Cote)

Résultat n°51
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1964

Cote

-

Résultat n°52

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille C1 : éd. 1950. Feuilles B1, B2, C4 et D2 : éd. 1952. Feuille C2 et section ZM : éd. 1959. T.A. et section ZM : éd. 1964. (9 f.).

Date

1950-1964

Cote

2032W15 (Cote)

Résultat n°53

Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

Date

1919-1963

Cote

EDEP075/L2 (Cote)

Résultat n°54

Comptes administratifs.

Date

1898-1963

Cote

EDEP075/L4 (Cote)

Résultat n°55

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)

Résultat n°56

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement

Date

1946-1962

Cote

EDEP075/K2 (Cote)

Résultat n°57

Listes électorales

Date

1894-1962

Cote

EDEP075/K1 (Cote)

Résultat n°58

Cigogné

Date

-

Cote

-

Résultat n°59

Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1961

Cote

EDEP075/K7 (Cote)

Résultat n°60

Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

Date

1896-1959

Cote

EDEP075/K8 (Cote)

Résultat n°61

Déclarations de plantation de vignes : registre

Date

1949-1959

Cote

EDEP075/F5 (Cote)

Résultat n°62

Chambre des métiers

Date

1932-1958

Cote

EDEP075/K9 (Cote)

Résultat n°63

Conseil de Prud'hommes

Date

1908-1958

Cote

EDEP075/K13 (Cote)

Résultat n°64

Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels

Date

1955-1958

Cote

EDEP075/F6 (Cote)

Résultat n°65
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1957

Cote

-

Résultat n°66

1931-1956

Date

1931-1956

Cote

EDEP075/G15 (Cote)

Résultat n°67

Elections au conseil de la République : procès-verbal

Date

1946-1955

Cote

EDEP075/K6 (Cote)

Résultat n°68
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1954

Cote

-

Résultat n°69
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1954

Cote

-

Résultat n°70
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1954

Cote

-

Résultat n°71
Cigogné (1823, 1954)

10 medias

Cigogné (1823, 1954)

Date

1823-1954

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°72
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1954

Cote

-

Résultat n°73
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1954

Cote

-

Résultat n°74
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1954

Cote

-

Résultat n°75
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1954

Cote

-

Résultat n°76
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1954

Cote

-

Résultat n°77

Cigogné

Date

-

Cote

-

Résultat n°78

Cigogné, Fontenay, Grandinière. Restauration, aménagement.

Date

1946-1953

Cote

37J2741 (Cote)

Résultat n°79

Naissances, mariages, décès, 1937-1950

Date

1937-1950

Cote

4E075/9 (Cote)

Résultat n°80

Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

Date

1946-1949

Cote

EDEP075/F8 (Cote)