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337 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AOC Touraine, procédure Nationale d'Opposition (PNO) relative au cahier des charges de l'appellation (dans le cadre de sa refonte et de la hiérarchisation de l'AOC) : cahier des charges, oppositions reçues, réponses de l'ODG aux opposants, dossier château de Chenonceau.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2867W9 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, procédure Nationale d'Opposition (PNO)...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2372W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ;...
  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Bléré, Chanceaux-sur-Choisille, Chenonceaux.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2867W57 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  7. Résultat n°7

    10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux et La Croix (16e-20e siècles)

    Date

    01/01/1501-31/12/2000

    Cote

    10F (Cote)

    • Contexte : 10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux...

    Producteur :

    Lorenzi, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Date

    1701-2000

    Cote

    44J (Cote)

    • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Producteur :

    Chisseaux, paroisse (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Chenonceaux. Acquisation de la gare.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2941W33 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Chenonceaux. Acquisation de la gare.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  11. Résultat n°11

    CMC, Chenonceaux (1967-1994) ; Casadei, Montlouis-sur-Loire (1984-1994) ; Catroux, Parçay-Meslay (1969-1991).

    Date

    1967-1991

    Cote

    1461W13 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • CMC, Chenonceaux (1967-1994) ; Casadei, Montlouis-sur-Loire...
  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. : éd. 1990 (1 f.). Sections A et B1 : éd. 1991 (2 f.). Section B2 : éd. 1983 (1 f.). Section C : éd. 1982 (1 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1990 (2 f.).

    Date

    1982-1991

    Cote

    1985W115 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. : éd....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chenonceaux
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chenonceaux
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Mathématiques et français. - Enseignement : fiches de progression et de répartition.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2210W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Chenonceaux (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Mathématiques et français. - Enseignement : fiches...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Chenonceaux, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - B2 et C : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1983 (2 f.). Section A et feuille B1 : éd. 1938 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (2 f.). Section B : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (2 f.). T.A. et section A : éd. 1982 (2 f.). B1 : éd. 1983 (1 f.).

    Date

    1932-1983

    Cote

    1984W41 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Mariages, 1951-1982

    Date

    1951-1982

    Cote

    4E070/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chenonceaux
    • Mariages, 1951-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20
    Décès, 1951-1982

    192 medias

    Décès, 1951-1982

    Date

    1951-1982

    Cote

    4E070/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chenonceaux
    • Décès, 1951-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)