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337 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Touraine, procédure Nationale d'Opposition (PNO) relative au cahier des charges de l'appellation (dans le cadre de sa refonte et de la hiérarchisation de l'AOC) : cahier des charges, oppositions reçues, réponses de l'ODG aux opposants, dossier château de Chenonceau.

Date

2011-2012

Cote

2867W9 (Cote)

Résultat n°2

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°3

Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

Date

1998-2008

Cote

2372W1 (Cote)

Résultat n°4

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°6

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Bléré, Chanceaux-sur-Choisille, Chenonceaux.

Date

2000-2001

Cote

2867W57 (Cote)

Résultat n°7

10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux et La Croix (16e-20e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/2000

Cote

10F (Cote)

Résultat n°8

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

Date

1701-2000

Cote

44J (Cote)

Résultat n°9

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1976-1996

Cote

1788W1-34 (Cote)

Résultat n°10

Chenonceaux. Acquisation de la gare.

Date

1994-1996

Cote

2941W33 (Cote)

Résultat n°11

CMC, Chenonceaux (1967-1994) ; Casadei, Montlouis-sur-Loire (1984-1994) ; Catroux, Parçay-Meslay (1969-1991).

Date

1967-1991

Cote

1461W13 (Cote)

Résultat n°12

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. : éd. 1990 (1 f.). Sections A et B1 : éd. 1991 (2 f.). Section B2 : éd. 1983 (1 f.). Section C : éd. 1982 (1 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1990 (2 f.).

Date

1982-1991

Cote

1985W115 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

Résultat n°14
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1987

Cote

-

Résultat n°15
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1987

Cote

-

Résultat n°16

Mathématiques et français. - Enseignement : fiches de progression et de répartition.

Date

1983-1984

Cote

2210W13 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°18

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - B2 et C : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1983 (2 f.). Section A et feuille B1 : éd. 1938 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (2 f.). Section B : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (2 f.). T.A. et section A : éd. 1982 (2 f.). B1 : éd. 1983 (1 f.).

Date

1932-1983

Cote

1984W41 (Cote)

Résultat n°19

Mariages, 1951-1982

Date

1951-1982

Cote

4E070/10 (Cote)

Résultat n°20
Décès, 1951-1982

192 medias

Décès, 1951-1982

Date

1951-1982

Cote

4E070/11 (Cote)