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  1. Résultat n°1

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Travaux d'élèves : herbier.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2274W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Travaux d'élèves : herbier.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Registres matricules.

    Date

    1942-1979

    Cote

    2274W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Mobilier de l'école : inventaire.

    Date

    1966-1994

    Cote

    2274W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier de l'école : inventaire.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances (lacunes entre 1995 et 2000).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2274W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2274W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).

    Date

    1982

    Cote

    2032W13 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Sections D à G.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W71 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • États de sections sur fiches
    • Sections D à G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Sections A à C.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W70 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et A2 et section ZB (1992). Feuilles B1, B2, C1 à C3, D1, D2, E1, E2, F1 à F3 et G1 à G4 (1983). Feuille D3 et section ZA (1986).

    Date

    1983-1992

    Cote

    1985W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Sections D à G : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (12 f.). D2, D3, E2 et F2 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (4 f.). Sections D à G : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). Feuille D3 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.).

    Date

    1934-1986

    Cote

    1984W40 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections D à G : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (8 f.). A1 et sections B et C : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (6 f.). Sections A à C : éd. 1982 (7 f.). T.A : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.) et éd. 1986 avec mises à jour jusqu'en 1992 (1 f.). Section A : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1992 (2 f.).

    Date

    1934-1992

    Cote

    1984W39 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W934 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W933 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Comptes supprimés 164 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W145 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 164 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Comptes supprimés 51-163.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W144 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 51-163.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Comptes actifs H - Z. Comptes supprimés 1-50.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W143 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H - Z. Comptes supprimés 1-50.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W142 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Chaumussay à Chenonceaux.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaumussay à Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24
    Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

    1 media

    Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuvy-le-Roi
    • Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  25. Résultat n°25

    Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  26. Résultat n°26

    Chemillé-sur-Dême, bourg. Poste de transformation. - Construction. Demandeur : EDF (1947). Plans.

    Date

    1947

    Cote

    17W114 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1947
    • Chemillé-sur-Dême, bourg. Poste de transformation....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  27. Résultat n°27

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  28. Résultat n°28

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  29. Résultat n°29

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  30. Résultat n°30
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    169 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P3/724 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 678.

    183 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 678.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/723 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 678.
  32. Résultat n°32
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    497 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/722 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    199 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/721 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 800 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    368 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 800 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/720 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 800 ;...
  35. Résultat n°35
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 460.

    500 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 460.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/719 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  36. Résultat n°36
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    157 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/718 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  37. Résultat n°37
    Etats de sections.

    239 medias

    Etats de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P3/717 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chemillé-sur-Dême 
    • Etats de sections.
  38. Résultat n°38
    Chemillé-sur-Dême (1830, 1940)

    9 medias

    Chemillé-sur-Dême (1830, 1940)

    Date

    1830-1940

    Cote

    3P1/60 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Chemillé-sur-Dême (1830, 1940)
  39. Résultat n°39

    Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (1847-1938).

    Date

    1835-1939

    Cote

    4O/23 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Objets classés.

    Date

    1816-1904

    Cote

    2O/068/64 (Cote)

    • Contexte : 2O/068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Contrôle de...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Objets classés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture