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  1. Résultat n°1

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Travaux d'élèves : herbier.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2274W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Travaux d'élèves : herbier.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Registres matricules.

    Date

    1942-1979

    Cote

    2274W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Mobilier de l'école : inventaire.

    Date

    1966-1994

    Cote

    2274W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier de l'école : inventaire.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances (lacunes entre 1995 et 2000).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2274W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2274W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).

    Date

    1982

    Cote

    2032W13 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Sections D à G.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W71 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • États de sections sur fiches
    • Sections D à G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Sections A à C.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W70 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et A2 et section ZB (1992). Feuilles B1, B2, C1 à C3, D1, D2, E1, E2, F1 à F3 et G1 à G4 (1983). Feuille D3 et section ZA (1986).

    Date

    1983-1992

    Cote

    1985W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Sections D à G : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (12 f.). D2, D3, E2 et F2 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (4 f.). Sections D à G : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). Feuille D3 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.).

    Date

    1934-1986

    Cote

    1984W40 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections D à G : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (8 f.). A1 et sections B et C : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (6 f.). Sections A à C : éd. 1982 (7 f.). T.A : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.) et éd. 1986 avec mises à jour jusqu'en 1992 (1 f.). Section A : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1992 (2 f.).

    Date

    1934-1992

    Cote

    1984W39 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W934 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W933 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Comptes supprimés 164 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W145 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 164 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Comptes supprimés 51-163.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W144 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 51-163.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Comptes actifs H - Z. Comptes supprimés 1-50.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W143 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H - Z. Comptes supprimés 1-50.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W142 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques