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485 résultats

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  1. Résultat n°1
    Chaumussay

    4 medias

    Chaumussay

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Chaumussay

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Commune de Chaumussay. - Pont sur la Claise, réparation : dossier de marché travaux n° marché 09MAPA135, dossier de marché sécurité et prévention de la santé (SPS), comptes rendus de réunions, dossier des ouvrages exécutés, plans de récolement (CD-ROM).

    Date

    2009

    Cote

    3076W53 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Chaumussay
    • Commune de Chaumussay. - Pont sur la Claise, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaumussay
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    2008

    Cote

    2636W42 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chaumussay
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2599W170 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

    Date

    1988-2005

    Cote

    2599W71 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Chaumussay
    • Classement des voiries communales : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W169 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2599W168 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  13. Résultat n°13

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    2663W303 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  17. Résultat n°17

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

    Date

    1988

    Cote

    2663W302 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Chaumussay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W81 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Chaumussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Décès, 1953-1983

    188 medias

    Décès, 1953-1983

    Date

    1953-1983

    Cote

    4E064/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaumussay
    • Décès, 1953-1983

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Mariages, 1953-1983

    Date

    1953-1983

    Cote

    4E064/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaumussay
    • Mariages, 1953-1983

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    2840W8 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Chaumussay à Chenonceaux.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaumussay à Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W41 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chaumussay
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    2599W131 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Muanne
    • Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

    Date

    1971-1979

    Cote

    2839W19 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  27. Résultat n°27

    C-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W42 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chaumussay
    • C-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    357 medias

    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier...
  29. Résultat n°29

    Naissances, 1953-1978

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E064/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaumussay
    • Naissances, 1953-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Demande de modification des ouvrages du moulin de Benagu, recours devant le tribunal administratif (1974-1978)

    Date

    1974-1978

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Demande de modification des ouvrages du moulin de Benagu,...
  31. Résultat n°31
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    92 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/675 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  32. Résultat n°32
    Sections A et B.

    428 medias

    Sections A et B.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/672 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Etats de sections.
    • Sections A et B.
  33. Résultat n°33
    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    23 medias

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/674 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  34. Résultat n°34
    Sections C et D.

    375 medias

    Sections C et D.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/673 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Etats de sections.
    • Sections C et D.
  35. Résultat n°35

    Chaumussay

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Bridoré à Chouzé-sur-Loire
    • Chaumussay

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  36. Résultat n°36

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1344W66 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaumussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1344W67 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaumussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Demande d'autorisation de travaux pour modifier les ouvrages du moulin de Benagu, refus de l'administration (27 septembre 1973)

    2 medias

    Demande d'autorisation de travaux pour modifier les ouvrages du moulin de Benagu, refus de l'administration (27 septembre 1973)

    Date

    27 septembre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Demande d'autorisation de travaux pour modifier les...
  41. Résultat n°41
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43
    Sections ZI et ZP, feuille 1c

    1 media

    Sections ZI et ZP, feuille 1c

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Sections ZI et ZP, feuille 1c

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise : cartes, tableaux.

    Date

    1969-1971

    Cote

    2599W34 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  47. Résultat n°47
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Rénovation
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50
    Sections ZN et ZP, feuille 1a

    1 media

    Sections ZN et ZP, feuille 1a

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Sections ZN et ZP, feuille 1a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Section ZM 1, ZP 1b

    1 media

    Section ZM 1, ZP 1b

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaumussay
    • Remembrement
    • Section ZM 1, ZP 1b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    502 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  57. Résultat n°57

    Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

    Date

    1970

    Cote

    2825W4 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    Etats de sections.

    Cote

    EDEP064/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections.
  59. Résultat n°59

    sections A-B

    Cote

    EDEP064/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections A-B
  60. Résultat n°60

    folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
  61. Résultat n°61

    folios 493 à 992.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 992.
  62. Résultat n°62

    Château-Renault (1964, 1970), Chaumussay (1964), Chaveignes (1964), Chédigny (1963), Cheillé (1962-1963), Chemillé-sur-Dême (1964), Chemillé-sur-Indrois (1964), Chenonceaux (1963), Chezelles (1964), Chinon (1964, 1968), Chisseaux (1963), Chouzé-sur-Loire (1964), Cigogné (1963), Cinais (1963, 1969), Cinq-Mars-la-Pile (1964-1965), Ciran (1964-1965), Civray-de-Touraine (1963), Civray-sur-Esves (1962-1963), Cléré-les-Pins (1964), Continvoir (1964), Cormery (1964), Couesmes (1963).

    Date

    1963-1970

    Cote

    2259W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Château-Renault (1964, 1970), Chaumussay (1964), Chaveignes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  63. Résultat n°63
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

    501 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/683 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.
  64. Résultat n°64

    sections C-D

    Cote

    EDEP064/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections C-D
  65. Résultat n°65

    Assistance aux tuberculeux : affiche.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP064/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux : affiche.
  66. Résultat n°66
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    143 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1970

    Cote

    3P3/684 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  67. Résultat n°67

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP064/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties.
    • Propriétés bâties : matrice.
  68. Résultat n°68

    Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).

    Date

    1970

    Cote

    2825W3 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Chaumussay

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Candes-Saint-Martin à Druye
    • Chaumussay

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  70. Résultat n°70

    Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  71. Résultat n°71

    La Chapelle-aux-Naux (1953-1959), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1953-1963), La Chapelle-sur-Loire (1959), Charentilly (1956-1959), Charnizay (1952-1959), Château-la-Vallière (1953-1959), Château-Renault (1959-1963), Chaumussay (1958-1959), Chaveignes (1959), Chédigny (1959-1964), Cheillé (1956-1963).

    Date

    1949-1967

    Cote

    72W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Construction de chemins ruraux
    • La Chapelle-aux-Naux (1953-1959), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  72. Résultat n°72

    Elections municipales

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEP064/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections municipales
  73. Résultat n°73

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1817-1965

    Cote

    EDEP064/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  74. Résultat n°74

    Cours d'eau de Bréhémont (1950-1959) ; La Chapelle-aux-Naux (1947-1960) ; la Claise à Chaumussay (1961-1965).

    Date

    1947-1965

    Cote

    221W50 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Syndicats et associations syndicales de curage, d'entretien,...
    • Cours d'eau de Bréhémont (1950-1959) ; La Chapelle-aux-Naux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  75. Résultat n°75

    Conseil général

    Date

    1864-1964

    Cote

    EDEP064/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil général
  76. Résultat n°76

    1947-1963

    Date

    1947-1963

    Cote

    EDEP064/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1947-1963
  77. Résultat n°77

    Vaccinations, recensement : listes.

    Date

    1905-1961

    Cote

    EDEP064/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, recensement : listes.
  78. Résultat n°78

    Plébiscites et référendums

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP064/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Plébiscites et référendums
  79. Résultat n°79

    Etrangers, enregistrement : fiches.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEP064/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, enregistrement : fiches.
  80. Résultat n°80

    Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

    Date

    1930-1959

    Cote

    2599W22 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Personnel
    • Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)