Charnizay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.

Date

2002

Cote

2991W15 (Cote)

2

Charnizay.

Date

1985

Cote

2840W80 (Cote)

3

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)

4

Charnizay: sections A-H, AB-AK, XA-XB, YA-YZ, ZA-ZY, A-H (reliquat).

Date

1977-1979

Cote

2839W18 (Cote)

5

R-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W40 (Cote)

6

A-P

Date

1974-1979

Cote

2838W39 (Cote)

7

Charnizay à Cussay

Date

1939-1944

Cote

2827W4 (Cote)

8

Charnizay : état de sections après remembrement.

Date

1974

Cote

2824W1 (Cote)

9

Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.

Date

2013-2014

Cote

2677W2 (Cote)

10

Projets d'école : fiches-action.

Date

2014-2017

Cote

2677W1 (Cote)

11

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1994-1999

Cote

2663W191 (Cote)

12

Cantine scolaire, aménagement et installation : dossier de marché.

Date

1972-1973

Cote

2663W190 (Cote)

13

Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.

Date

1964

Cote

2663W189 (Cote)

14

Réfection de la couverture de l'Église : projet.

Date

1961-1962

Cote

2663W188 (Cote)

15

Année 2008 : permis de construire n° 1-8.

Date

2008

Cote

2636W41 (Cote)

16

Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-5, 9

Date

2006-2007

Cote

2599W166 (Cote)

17

Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de l'École communale, n° 3-6, n° 8-9. Année 2006 : permis de construire n° 2-6.

Date

2005-2006

Cote

2599W165 (Cote)

18

Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004 : permis de construire n° 1-6.

Date

2003-2004

Cote

2599W164 (Cote)

19

Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8. Année 2003 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État abord d'un monument historique, n° 5-6.

Date

2002-2003

Cote

2599W163 (Cote)

20

Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année 2001 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10, 12-14.

Date

2000-2001

Cote

2599W162 (Cote)

21

Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-11, 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 1-5.

Date

1999-2000

Cote

2599W161 (Cote)

22

Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5.

Date

1998

Cote

2599W160 (Cote)

23

Année 1997 : permis de construire N° 1-5, n° 6 compétence État abord d'un monument historique, n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 3-4. Année 1998 : permis de construire n° 2-5.

Date

1997-1998

Cote

2599W159 (Cote)

24

Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

Date

1971-1979

Cote

2599W131 (Cote)

25

Charnizay, réfection d'un gué au moulin de la Grande Roue : délibération, facture (1976). Charnizay, aménagement d'un barrage mobile (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

2599W121 (Cote)

26

Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans, extraits du registre des délibérations.

Date

1980-2006

Cote

2599W70 (Cote)

27

Voie communale n° 4, élargissement du tablier ouvrage d'art sur l'Aigronne au lieu-dit Moulin Girault : dossier de marché.

Date

1997

Cote

2599W69 (Cote)

28

Voirie communale et rurale : correspondance, plans

Date

1868-1973

Cote

2599W68 (Cote)

29

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

30

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

31

Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre, Reugny, Villedômer.

Date

1973-1998

Cote

2428W29 (Cote)

32

Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre, Reugny, Villedômer.

Date

1973-1998

Cote

2428W29 (Cote)

33

Matrice grise pour la section ZA : comptes actifs personnes morales et A-Z.

Date

1974

Cote

1344W65 (Cote)

34

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

35

La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

Date

1940-1980

Cote

1020W78 (Cote)

36

Charnizay, plateau scolaire (1964-1968) ; Château-Renault, stade, plateau scolaire, piscine (1962-1973).

Date

1962-1973

Cote

953W144 (Cote)

37

Chambon, Charnizay

1 media

Chambon, Charnizay

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

38

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1689 à 1888.

200 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1689 à 1888.

Date

1914-1976

Cote

3P3/651 (Cote)

39

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

593 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

Date

1914-1976

Cote

3P3/650 (Cote)

40

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

589 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1914-1976

Cote

3P3/649 (Cote)

41

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

560 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1976

Cote

3P3/648 (Cote)

42

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

234 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/647 (Cote)

43

Matrice des propriétés foncières, fol. 2467 à 2802.

330 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 2467 à 2802.

Date

1823-1914

Cote

3P3/646 (Cote)

44

Matrice des propriétés foncières, fol. 2067 à 2466.

400 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 2067 à 2466.

Date

1823-1914

Cote

3P3/645 (Cote)

45

Matrice des propriétés foncières, fol. 1467 à 2066 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

644 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1467 à 2066 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/644 (Cote)

46

Matrice des propriétés foncières, fol. 1043 à 1466.

424 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1043 à 1466.

Date

1823-1914

Cote

3P3/643 (Cote)

47

Matrice des propriétés foncières, fol. 579 à 1042.

458 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 579 à 1042.

Date

1823-1914

Cote

3P3/642 (Cote)

48

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 578.

625 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 578.

Date

1823-1914

Cote

3P3/641 (Cote)

49

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

32 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1819-1821

Cote

3P3/640 (Cote)

50

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 367 à 470.

223 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 367 à 470.

Date

1819-1821

Cote

3P3/639 (Cote)

51

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 366.

525 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 366.

Date

1819-1821

Cote

3P3/638 (Cote)

52

Relevé des numéros de même nature de culture.

205 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/637 (Cote)

53

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

42 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/636 (Cote)

54

Sections F à H.

323 medias

Sections F à H.

Date

sans date

Cote

3P3/635 (Cote)

55

Sections D et E.

585 medias

Sections D et E.

Date

sans date

Cote

3P3/634 (Cote)

56

Sections Bet C.

606 medias

Sections Bet C.

Date

sans date

Cote

3P3/633 (Cote)

57

385 medias

Section A.

Date

sans date

Cote

3P3/632 (Cote)

58

Charnizay (1812, 1942-1945)

14 medias

Charnizay (1812, 1942-1945)

Date

1812-1945

Cote

3P1/58 (Cote)

59

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire (1847-1935). La Chapelle-aux-Naux (1864-1916). Charentilly (1855-1890). Chargé (1906-1938). Charnizay (1876-1901).

Date

1830-1938

Cote

4O/19 (Cote)

60

Objets classés.

Date

1890-1906

Cote

2O/061/59 (Cote)

61

Associations.

Date

1932-1938

Cote

2O/061/58 (Cote)

62

Achat de fournitures scolaires.

Date

1858-1940

Cote

2O/061/57 (Cote)

63

Indemnités du personnel.

Date

1846-1916

Cote

2O/061/56 (Cote)

64

Concessions.

Date

1859-1940

Cote

2O/061/55 (Cote)

65

Clôtures.

Date

1844-1864

Cote

2O/061/54 (Cote)

66

Travaux.

Date

1926

Cote

2O/061/53 (Cote)

67

Carrières.

Date

1860

Cote

2O/061/52 (Cote)

68

Echange de terrains par la commune.

Date

1844-1908

Cote

2O/061/51 (Cote)

69

Plan de propriétés susceptibles d'être aliénés (1842).

Date

-

Cote

2O/061/50PL (Cote)

70

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1839-1908

Cote

2O/061/49 (Cote)

71

Vente d'arbres.

Date

1843-1846

Cote

2O/061/48 (Cote)

72

Aliénation d'un immeuble.

Date

1932

Cote

2O/061/47 (Cote)

73

Acquisitions.

Date

1861-1939

Cote

2O/061/46 (Cote)

74

Locations.

Date

1823-1938

Cote

2O/061/45 (Cote)

75

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1829-1911

Cote

2O/061/44 (Cote)

76

Plan projet d'un lavoir municipal.

Date

[1923]

Cote

2O/061/43PL (Cote)

77

Monument aux morts.

Date

1921

Cote

2O/061/42 (Cote)

78

Plan d'élévation d'un hangar.

Date

1861

Cote

2O/061/41PL (Cote)

79

Plan projet d'aliénation de l'écurie du presbytère.

Date

1917

Cote

2O/061/40PL (Cote)

80

Eglise et presbytère.

Date

1831

Cote

2O/061/39 (Cote)

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