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  1. Résultat n°1

    GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.

    Date

    2002

    Cote

    2991W15 (Cote)

    • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

    • Gestion de crise
    • Gestion de crise concernant l'encéphalopathie spongiforme...
    • GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services vétérinaires

     

  2. Résultat n°2

    Charnizay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W80 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Charnizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    2840W8 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Charnizay: sections A-H, AB-AK, XA-XB, YA-YZ, ZA-ZY, A-H (reliquat).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2839W18 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Charnizay: sections A-H, AB-AK, XA-XB, YA-YZ, ZA-ZY,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    R-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W40 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Charnizay
    • R-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-P

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W39 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Charnizay
    • A-P

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Charnizay à Cussay

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W4 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Charnizay à Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Charnizay : état de sections après remembrement.

    Date

    1974

    Cote

    2824W1 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Charnizay : état de sections après remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  9. Résultat n°9

    Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2677W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

    • Administration
    • Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole primaire (Charnizay, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Projets d'école : fiches-action.

    Date

    2014-2017

    Cote

    2677W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

    • Administration
    • Projets d'école : fiches-action.

    Producteur :

    Ecole primaire (Charnizay, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2663W191 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Cantine scolaire, aménagement et installation : dossier de marché.

    Date

    1972-1973

    Cote

    2663W190 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Cantine scolaire, aménagement et installation : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.

    Date

    1964

    Cote

    2663W189 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Réfection de la couverture de l'Église : projet.

    Date

    1961-1962

    Cote

    2663W188 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Réfection de la couverture de l'Église : projet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Année 2008 : permis de construire n° 1-8.

    Date

    2008

    Cote

    2636W41 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Charnizay
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-5, 9

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W166 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de l'École communale, n° 3-6, n° 8-9. Année 2006 : permis de construire n° 2-6.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W165 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W164 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8. Année 2003 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État abord d'un monument historique, n° 5-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W163 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année 2001 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10, 12-14.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W162 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-11, 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W161 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-11,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5.

    Date

    1998

    Cote

    2599W160 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Année 1997 : permis de construire N° 1-5, n° 6 compétence État abord d'un monument historique, n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 3-4. Année 1998 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W159 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1997 : permis de construire N° 1-5, n° 6 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    2599W131 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Muanne
    • Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Charnizay, réfection d'un gué au moulin de la Grande Roue : délibération, facture (1976). Charnizay, aménagement d'un barrage mobile (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    2599W121 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • L'Aigronne
    • Charnizay, réfection d'un gué au moulin de la Grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1980-2006

    Cote

    2599W70 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Charnizay
    • Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Voie communale n° 4, élargissement du tablier ouvrage d'art sur l'Aigronne au lieu-dit Moulin Girault : dossier de marché.

    Date

    1997

    Cote

    2599W69 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Charnizay
    • Voie communale n° 4, élargissement du tablier ouvrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Voirie communale et rurale : correspondance, plans

    Date

    1868-1973

    Cote

    2599W68 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Charnizay
    • Voirie communale et rurale : correspondance, plans

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

    Date

    1930-1959

    Cote

    2599W22 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Personnel
    • Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre, Reugny, Villedômer.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2428W29 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • États de sections grands formats
    • Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  32. Résultat n°32

    Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre, Reugny, Villedômer.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2428W29 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • États de sections grands formats
    • Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre,...
  33. Résultat n°33

    Matrice grise pour la section ZA : comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1974

    Cote

    1344W65 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Charnizay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise pour la section ZA : comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Champigny-sur-Veude à Chargé
    • La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  36. Résultat n°36

    Charnizay, plateau scolaire (1964-1968) ; Château-Renault, stade, plateau scolaire, piscine (1962-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    953W144 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Charnizay, plateau scolaire (1964-1968) ; Château-Renault,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  37. Résultat n°37
    Chambon, Charnizay

    1 media

    Chambon, Charnizay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Preuilly-sur-Claise
    • Chambon, Charnizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  38. Résultat n°38
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1689 à 1888.

    200 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1689 à 1888.

    Date

    1914-1976

    Cote

    3P3/651 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1689 à 1888.
  39. Résultat n°39
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

    593 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

    Date

    1914-1976

    Cote

    3P3/650 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    589 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    Date

    1914-1976

    Cote

    3P3/649 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
  41. Résultat n°41
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    560 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1914-1976

    Cote

    3P3/648 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  42. Résultat n°42
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    234 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/647 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  43. Résultat n°43
    Matrice des propriétés foncières, fol. 2467 à 2802.

    330 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 2467 à 2802.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/646 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 2467 à 2802.
  44. Résultat n°44
    Matrice des propriétés foncières, fol. 2067 à 2466.

    400 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 2067 à 2466.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/645 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 2067 à 2466.
  45. Résultat n°45
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1467 à 2066 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    644 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1467 à 2066 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/644 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1467 à 2066...
  46. Résultat n°46
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1043 à 1466.

    424 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1043 à 1466.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/643 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1043 à 1466.
  47. Résultat n°47
    Matrice des propriétés foncières, fol. 579 à 1042.

    458 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 579 à 1042.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/642 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 579 à 1042.
  48. Résultat n°48
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 578.

    625 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 578.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/641 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  49. Résultat n°49
    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    32 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3P3/640 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
  50. Résultat n°50
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 367 à 470.

    223 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 367 à 470.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3P3/639 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
  51. Résultat n°51
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 366.

    525 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 366.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3P3/638 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
  52. Résultat n°52
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    205 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/637 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  53. Résultat n°53
    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    42 medias

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/636 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  54. Résultat n°54
    Sections F à H.

    323 medias

    Sections F à H.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/635 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Etats de sections.
    • Sections F à H.
  55. Résultat n°55
    Sections D et E.

    585 medias

    Sections D et E.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/634 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Etats de sections.
    • Sections D et E.
  56. Résultat n°56
    Sections Bet C.

    606 medias

    Sections Bet C.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/633 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Etats de sections.
    • Sections Bet C.
  57. Résultat n°57
    Section A.

    385 medias

    Section A.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/632 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Charnizay 
    • Etats de sections.
    • Section A.
  58. Résultat n°58
    Charnizay (1812, 1942-1945)

    14 medias

    Charnizay (1812, 1942-1945)

    Date

    1812-1945

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Charnizay (1812, 1942-1945)
  59. Résultat n°59

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire (1847-1935). La Chapelle-aux-Naux (1864-1916). Charentilly (1855-1890). Chargé (1906-1938). Charnizay (1876-1901).

    Date

    1830-1938

    Cote

    4O/19 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Objets classés.

    Date

    1890-1906

    Cote

    2O/061/59 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Objets classés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Associations.

    Date

    1932-1938

    Cote

    2O/061/58 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1858-1940

    Cote

    2O/061/57 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Indemnités du personnel.

    Date

    1846-1916

    Cote

    2O/061/56 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    Concessions.

    Date

    1859-1940

    Cote

    2O/061/55 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    Clôtures.

    Date

    1844-1864

    Cote

    2O/061/54 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Clôtures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Travaux.

    Date

    1926

    Cote

    2O/061/53 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    Carrières.

    Date

    1860

    Cote

    2O/061/52 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Carrières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    Echange de terrains par la commune.

    Date

    1844-1908

    Cote

    2O/061/51 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Echange de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    Plan de propriétés susceptibles d'être aliénés (1842).

    Cote

    2O/061/50PL (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains par la commune.
    • Plan de propriétés susceptibles d'être aliénés (1842).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Acquisition de terrains par la commune.

    Date

    1839-1908

    Cote

    2O/061/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Acquisition de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Vente d'arbres.

    Date

    1843-1846

    Cote

    2O/061/48 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Aliénation d'un immeuble.

    Date

    1932

    Cote

    2O/061/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Aliénation d'un immeuble.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    Acquisitions.

    Date

    1861-1939

    Cote

    2O/061/46 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Acquisitions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Locations.

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/061/45 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Locations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Date

    1829-1911

    Cote

    2O/061/44 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76

    Plan projet d'un lavoir municipal.

    Date

    [1923]

    Cote

    2O/061/43PL (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Lavoir.
    • Plan projet d'un lavoir municipal.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  77. Résultat n°77

    Monument aux morts.

    Date

    1921

    Cote

    2O/061/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monument aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    Plan d'élévation d'un hangar.

    Date

    1861

    Cote

    2O/061/41PL (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Hangar.
    • Plan d'élévation d'un hangar.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    Plan projet d'aliénation de l'écurie du presbytère.

    Date

    1917

    Cote

    2O/061/40PL (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.
    • Plan projet d'aliénation de l'écurie du presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Eglise et presbytère.

    Date

    1831

    Cote

    2O/061/39 (Cote)

    • Contexte : 2O/061 - Commune de Charnizay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise et presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture