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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Papèterie de Buxeuil.

Date

-

Cote

2806W7 (Cote)

Résultat n°2

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

Date

2005-2009

Cote

3076W71 (Cote)

Résultat n°3

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.

Date

2002-2008

Cote

3076W69 (Cote)

Résultat n°4

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

Date

2002-2007

Cote

3076W68 (Cote)

Résultat n°5

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Date

2006

Cote

3076W72 (Cote)

Résultat n°6

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

Date

2004

Cote

3076W70 (Cote)

Résultat n°7

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, décompte général et définitif, plans et photographies (CD-ROM), dossier de demande de subvention.

Date

2002

Cote

3076W67 (Cote)

Résultat n°8

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de financement État / FEDER / Agence de l'eau Loire-Bretagne (2002-2006), procès-verbal de réception définitive des travaux, comptes rendus des réunions du comité de pilotage, correspondance relative au barrage (1983-2002), levé bathymétrique et complément topographique.

Date

1983-2002

Cote

3076W65 (Cote)

Résultat n°9

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, comptes rendus de réunion du Comité de pilotage interpréfectoral, documents préparatoires pour la réunion du 29 septembre 1997 à la préfecture au sujet du projet de micro-centrale hydroélectrique, coupures de presse, extraits du registre des délibérations du Conseil général, notes et arrêtés du Conseil général, rapport d'expertise du fonctionnement des clapets.

Date

1988-2001

Cote

3076W66 (Cote)

Résultat n°10

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

Date

1972-1977

Cote

1481W358 (Cote)

Résultat n°11

Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

Date

1966-1973

Cote

1102W17 (Cote)

Résultat n°12

Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

Date

1967-1969

Cote

2259W39 (Cote)

Résultat n°13

1684-1689, 1691-1694

Date

1684-1689, 1691-1694

Cote

3E53/623 (Cote)

Résultat n°14

1675-1683

Date

1675-1683

Cote

3E53/622 (Cote)

Résultat n°15

1665-1670, 1672-1673

Date

1665-1670, 1672-1673

Cote

3E53/621 (Cote)

Résultat n°16

1657-1664

Date

1657-1664

Cote

3E53/620 (Cote)

Résultat n°17

1652-1656

Date

1652-1656

Cote

3E53/619 (Cote)

Résultat n°18

1648-1651

Date

1648-1651

Cote

3E53/618 (Cote)

Résultat n°19

1645-1647

Date

1645-1647

Cote

3E53/617 (Cote)

Résultat n°20

1638-28 juillet 1640

Date

1638-28 juillet 1640

Cote

3E53/616 (Cote)