3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages d'art sur les routes départementales : dossiers de travaux (1839-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3076W1-167 (Cote)

Date

1839-2016

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

Modalités d'entrées

Versement (2023)

Mots clés matières

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.

Cote/Cotes extrêmes

3076W69 (Cote)

Date

2002-2008