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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Papèterie de Buxeuil.

    Cote

    2806W7 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 6
    • Papèterie de Buxeuil.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3076W69 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3076W68 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

    Date

    2004

    Cote

    3076W70 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, décompte général et définitif, plans et photographies (CD-ROM), dossier de demande de subvention.

    Date

    2002

    Cote

    3076W67 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de financement État / FEDER / Agence de l'eau Loire-Bretagne (2002-2006), procès-verbal de réception définitive des travaux, comptes rendus des réunions du comité de pilotage, correspondance relative au barrage (1983-2002), levé bathymétrique et complément topographique.

    Date

    1983-2002

    Cote

    3076W65 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, comptes rendus de réunion du Comité de pilotage interpréfectoral, documents préparatoires pour la réunion du 29 septembre 1997 à la préfecture au sujet du projet de micro-centrale hydroélectrique, coupures de presse, extraits du registre des délibérations du Conseil général, notes et arrêtés du Conseil général, rapport d'expertise du fonctionnement des clapets.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3076W66 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1481W358 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Équipements des communes en matière d'assainissement
    • Dossiers de construction par commune
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1102W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2259W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    1684-1689, 1691-1694

    Date

    1684-1689, 1691-1694

    Cote

    3E53/623 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1684-1689, 1691-1694
  14. Résultat n°14

    1675-1683

    Date

    1675-1683

    Cote

    3E53/622 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1675-1683
  15. Résultat n°15

    1665-1670, 1672-1673

    Date

    1665-1670, 1672-1673

    Cote

    3E53/621 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1665-1670, 1672-1673
  16. Résultat n°16

    1657-1664

    Date

    1657-1664

    Cote

    3E53/620 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1657-1664
  17. Résultat n°17

    1652-1656

    Date

    1652-1656

    Cote

    3E53/619 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1652-1656
  18. Résultat n°18

    1648-1651

    Date

    1648-1651

    Cote

    3E53/618 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1648-1651
  19. Résultat n°19

    1645-1647

    Date

    1645-1647

    Cote

    3E53/617 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1645-1647
  20. Résultat n°20

    1638-28 juillet 1640

    Date

    1638-28 juillet 1640

    Cote

    3E53/616 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1638-28 juillet 1640
  21. Résultat n°21

    1635-1637

    Date

    1635-1637

    Cote

    3E53/615 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1635-1637
  22. Résultat n°22

    1633-1634

    Date

    1633-1634

    Cote

    3E53/614 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1633-1634
  23. Résultat n°23

    1631-1632

    Date

    1631-1632

    Cote

    3E53/613 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1631-1632
  24. Résultat n°24

    1629-1630

    Date

    1629-1630

    Cote

    3E53/612 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1629-1630
  25. Résultat n°25

    1627-1628

    Date

    1627-1628

    Cote

    3E53/611 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1627-1628
  26. Résultat n°26

    1625-1626

    Date

    1625-1626

    Cote

    3E53/610 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1625-1626
  27. Résultat n°27

    1618, 1622-1624

    Date

    1618, 1622-1624

    Cote

    3E53/609 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1618, 1622-1624