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465 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°2

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°4

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°5
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

2003

Cote

-

Résultat n°6
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

2003

Cote

-

Résultat n°7
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

2003

Cote

-

Résultat n°8
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

2003

Cote

-

Résultat n°9
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

2003

Cote

-

Résultat n°10
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

2003

Cote

-

Résultat n°11
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

2003

Cote

-

Résultat n°12
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

2003

Cote

-

Résultat n°13
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

2003

Cote

-

Résultat n°14
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

2003

Cote

-

Résultat n°15
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

2003

Cote

-

Résultat n°16
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

2003

Cote

-

Résultat n°17
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

2003

Cote

-

Résultat n°18
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

2003

Cote

-

Résultat n°19

110J - Fonds Delvalez-Duplan (1497-20e siècle)

Date

1497-2000

Cote

110J (Cote)

Résultat n°20

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°21

SOCIEL, Avoine (1984-1993) ; Société hospitalière de Touraine (Centres de long séjour) Saint-Cyr-sur-Loire et Bueil-en-Touraine (1975-1989).

Date

1975-1993

Cote

1360W199 (Cote)

Résultat n°22

AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

Date

1985-1990

Cote

2867W56 (Cote)

Résultat n°23

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°24
Décès, 1955-1986

187 medias

Décès, 1955-1986

Date

1955-1986

Cote

4E041/37 (Cote)

Résultat n°25

Mariages, 1969-1986

Date

1969-1986

Cote

4E041/32 (Cote)

Résultat n°26

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (12 f.). Sections A à C : 2e éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).

Date

1934-1983

Cote

1984W22 (Cote)

Résultat n°27

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (13 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W15 (Cote)

Résultat n°28

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).

Date

1982

Cote

2032W8 (Cote)

Résultat n°29

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°30

Sections A (n° 800) à C.

Date

1934-1979

Cote

1988W38 (Cote)

Résultat n°31

1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W895 (Cote)

Résultat n°32

Section A (n° 1 à 799).

Date

1934-1979

Cote

1988W37 (Cote)

Résultat n°33

Naissances, 1951-1978

Date

1951-1978

Cote

4E041/13 (Cote)

Résultat n°34

1975-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W894 (Cote)

Résultat n°35
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/441 (Cote)

Résultat n°36

Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

-

Résultat n°37

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - R.

Date

1934-1974

Cote

1265W83 (Cote)

Résultat n°38

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°39

Comptes actifs S - Z et Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W84 (Cote)

Résultat n°40

Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W43 (Cote)