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Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, Cérelles, Chambray-lès-Tours.

Date

1950-1965

Cote

2867W22 (Cote)

Résultat n°4

Brizay

Date

1953

Cote

2724W14 (Cote)

Résultat n°5

Brizay (22 plans)

Date

1954-1980

Cote

2722W14 (Cote)

Résultat n°6

Brizay (avec extension sur La Tour-Saint-Gelin et Theneuil)

Date

1982

Cote

2694W5 (Cote)

Résultat n°7

Brizay (14 plans)

Date

1982-1985

Cote

2692W14 (Cote)

Résultat n°8

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°11

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°12

Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

Date

1981-1989

Cote

2549W122 (Cote)

Résultat n°13

Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1, 3-5 (2005). Permis de construire n°1, 3-5, 7 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W23 (Cote)

Résultat n°14

Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-3, 5 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W22 (Cote)

Résultat n°15

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°16

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°17

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1954-1979

Cote

1792W458 (Cote)

Résultat n°18

Fiches supprimées.

Date

1954-1979

Cote

1792W325 (Cote)

Résultat n°19

Sections B (n° 168) à C.

Date

1954-1979

Cote

1792W60 (Cote)

Résultat n°20

Sections A à B (n° 167).

Date

1954-1979

Cote

1792W59 (Cote)

Résultat n°21

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W19 (Cote)

Résultat n°22

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°23

Comptes supprimés.

Date

1954-1974

Cote

1270W68 (Cote)

Résultat n°24

Comptes actifs H-Z.

Date

1954-1974

Cote

1270W67 (Cote)

Résultat n°25

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1954-1974

Cote

1270W66 (Cote)

Résultat n°26

Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W43 (Cote)

Résultat n°27

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°28

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°29
Brizay, Chezelles

1 media

Brizay, Chezelles

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

68 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1953

Cote

3P3/439 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 804.

305 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 804.

Date

1914-1953

Cote

3P3/438 (Cote)

Résultat n°32
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 496.

520 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 496.

Date

1914-1953

Cote

3P3/437 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

77 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/436 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés foncières, fol. 681 à 813.

132 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 681 à 813.

Date

1834-1914

Cote

3P3/435 (Cote)

Résultat n°35
Matrice des propriétés foncières, fol. 341 à 680 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

365 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 341 à 680 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/434 (Cote)

Résultat n°36
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

374 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

Date

1834-1914

Cote

3P3/433 (Cote)

Résultat n°37
Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

95 medias

Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/432 (Cote)

Résultat n°38
Etats de sections.

145 medias

Etats de sections.

Date

1833

Cote

3P3/431 (Cote)

Résultat n°39
Brizay (1828, 1953)

11 medias

Brizay (1828, 1953)

Date

1828-1953

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°40

Brèches (1852-1940). Bréhémont (1913-1928). Bridoré (1912). Brizay (1868-1912). Bueil-en-Touraine (1821-1892). Candes-Saint-Martin (1842-1887). Cangey (1814-1940). La Celle-Guenand (1863-1881). La Celle-Saint-Avant (1863). Céré-la-Ronde (1811-1939). Cerelles (1856-1931). Chambon (1874-1938).

Date

1811-1940

Cote

4O/17 (Cote)