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Organisme
  • 28
Producteurs
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Résultats de la recherche

  • 1

    Brizay (14 plans)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2692W14 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Brizay (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W458 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Fiches supprimées.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W325 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Sections B (n° 168) à C.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W60 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 168) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    Sections A à B (n° 167).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W59 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 167).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W19 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Comptes supprimés.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1270W68 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1270W67 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1270W66 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W43 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 11

    Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W74 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 12
    Brizay, Chezelles

    1 media

    Brizay, Chezelles

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de L'Ile-Bouchard
    • Brizay, Chezelles

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 13

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1945-1963

    Cote

    77W304 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Brizay
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 14

    Assurances : polices.

    Date

    1951-1960

    Cote

    77W303 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Brizay
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 15

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1961-1962

    Cote

    77W302 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Brizay
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture