Brizay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

2

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

4

Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1, 3-5 (2005). Permis de construire n°1, 3-5, 7 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W23 (Cote)

5

Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-3, 5 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W22 (Cote)

6

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

7

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

8

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

9

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

10

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

11

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W19 (Cote)

12

Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

Date

1981-1989

Cote

2549W122 (Cote)

13

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

14

Décès, 1949-1986

174 medias

Décès, 1949-1986

Date

1949-1986

Cote

4E040/14 (Cote)

15

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

16

Brizay (14 plans)

Date

1982-1985

Cote

2692W14 (Cote)

17

Section ZK, feuille 1b

1 media

Section ZK, feuille 1b

Date

1984

Cote

-

18

Brizay (avec extension sur La Tour-Saint-Gelin et Theneuil)

Date

1982

Cote

2694W5 (Cote)

19

Section ZK, feuille 1a

1 media

Section ZK, feuille 1a

Date

1981

Cote

-

20

1 media

Section ZI

Date

1981

Cote

-

21

1 media

Section ZA

Date

1981

Cote

-

22

1 media

Section ZL

Date

1981

Cote

-

23

1 media

Section ZE

Date

1981

Cote

-

24

Mariages, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E040/13 (Cote)

25

1 media

Section ZM

Date

1981

Cote

-

26

1 media

Section ZD

Date

1981

Cote

-

27

1 media

Section ZC

Date

1981

Cote

-

28

1 media

Section ZB

Date

1981

Cote

-

29

1 media

Section ZH

Date

1981

Cote

-

30

1 media

Section ZN

Date

1981

Cote

-

31

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

32

Brizay (22 plans)

Date

1954-1980

Cote

2722W14 (Cote)

33

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1954-1979

Cote

1792W458 (Cote)

34

Sections A à B (n° 167).

Date

1954-1979

Cote

1792W59 (Cote)

35

Fiches supprimées.

Date

1954-1979

Cote

1792W325 (Cote)

36

Sections B (n° 168) à C.

Date

1954-1979

Cote

1792W60 (Cote)

37

Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

95 medias

Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/432 (Cote)

38

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1954-1974

Cote

1270W66 (Cote)

39

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

40

Comptes actifs H-Z.

Date

1954-1974

Cote

1270W67 (Cote)

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