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341 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Brizay

11 medias

Brizay

Date

2019

Cote

-

Résultat n°2

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°3

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°5

Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1, 3-5 (2005). Permis de construire n°1, 3-5, 7 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W23 (Cote)

Résultat n°6

Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-3, 5 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W22 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°8

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°11

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°12

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W19 (Cote)

Résultat n°13

Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

Date

1981-1989

Cote

2549W122 (Cote)

Résultat n°14

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°15
Décès, 1949-1986

174 medias

Décès, 1949-1986

Date

1949-1986

Cote

4E040/14 (Cote)

Résultat n°16

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°17

Brizay (14 plans)

Date

1982-1985

Cote

2692W14 (Cote)

Résultat n°18
Section ZK, feuille 1b

1 media

Section ZK, feuille 1b

Date

1984

Cote

-

Résultat n°19

Brizay (avec extension sur La Tour-Saint-Gelin et Theneuil)

Date

1982

Cote

2694W5 (Cote)

Résultat n°20
Section ZK, feuille 1a

1 media

Section ZK, feuille 1a

Date

1981

Cote

-