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498 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    1997-2009

    Cote

    2316W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Bridoré (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Bridoré, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bridoré
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Année 1995 : permis de construire n° 1-3, 5-6. Année 2006 : permis de construire n° 1-11.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W28 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1995 : permis de construire n° 1-3, 5-6. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  6. Résultat n°6

    APAJH, Bridoré (1992-2006) ; Barbier, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Barbot, Descartes (2003-2006) ; Barthes, Saint-Avertin (2000-2006).

    Date

    1992-2006

    Cote

    2269W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°7
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • APAJH, Bridoré (1992-2006) ; Barbier, Joué-lès-Tours...
  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 2004 : permis de construire n° 6-9, 11-14. Année 2005 : permis de construire n° 1-8.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W19 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bridoré
    • Année 2004 : permis de construire n° 6-9, 11-14. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2002 : permis de construire n° 1, 4 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-7. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, 5.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W18 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bridoré
    • Année 2002 : permis de construire n° 1, 4 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Canberra, Loches (1995-2002) ; Castorama, Chambray-lès-Tours (1990-2002) ; Centre d'aide par le travail (CAT), Bridoré (1988-2002).

    Date

    1988-2002

    Cote

    1848W23 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Canberra, Loches (1995-2002) ; Castorama, Chambray-lès-Tours...
  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH).

    Date

    1987-2001

    Cote

    2871W9 (Cote)

    • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

    • Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

  13. Résultat n°13

    Année 2001 : permis de construire n° 2-3, 5-10.

    Date

    2001

    Cote

    2665W16 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bridoré
    • Année 2001 : permis de construire n° 2-3, 5-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 2001 : permis de construire n° 4.

    Date

    2001

    Cote

    2665W17 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bridoré
    • Année 2001 : permis de construire n° 4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 1998 : permis de construire n° 1-2, 4. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1. Année 2001 : permis de construire n° 1.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2665W15 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bridoré
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-2, 4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1997 : permis de construire n° 1-9

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W14 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bridoré
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2316W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Bridoré (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Bridoré, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Année 1991 : permis de construire n° 2, 6, 9 ; permis de démolir n° 8. Année 1992 : permis de construire n° 3, 10-11. Année 1993 : permis de construire n° 2, 10. Année 1994 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-8 ; permis de construire n° 370399490005 - Touraine Logement, construction de 4 logements locatifs « Les Ducs » : permis de démolir n° 1.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2636W27 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1991 : permis de construire n° 2, 6, 9 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/911 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Bridoré
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement