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356 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°2

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°4

Brèches, Le Chatelier. Transformation d'une maison d'habitation : relevés, permis de construire, appel d'offre, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), contrat d'architectes, procès-verbaux de chantier, marchés, correspondance, devis, photographies.

Date

1999-2003

Cote

30J2315 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement. Bâtiments communaux : permis de construire.

Date

1966-1990

Cote

1617W1-32 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°8

Registres matricules.

Date

1863-1988

Cote

2506W6 (Cote)

Résultat n°9

Rapport du délégué départemental de l'Education nationale (DDEN).

Date

1986

Cote

2506W5 (Cote)

Résultat n°10

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (9 f.).

Date

01/01/1984-31/12/1984

Cote

1985W14 (Cote)

Résultat n°11

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1984 (9 f.).

Date

1936-1984

Cote

1984W21 (Cote)

Résultat n°12

Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)

Résultat n°13

Mariages, 1979

Date

1979

Cote

4E037/19 (Cote)

Résultat n°14

États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

1936-1979

Cote

1988W36 (Cote)

Résultat n°15

Villiers-au-Bouin - Couesmes - Brèches ; Vouvray - Vernou-sur-Brenne ; Syndicat de la région de l'Escotais.

Date

1974-1979

Cote

1060W76 (Cote)

Résultat n°16

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W893 (Cote)

Résultat n°17

Beaumont-la-Ronce, Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bueil-en-Touraine, Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours.

Date

1975-1979

Cote

1060W92 (Cote)

Résultat n°18

Mariages, 1978

Date

1978

Cote

4E037/18 (Cote)

Résultat n°19

Mariages, 1977

Date

1977

Cote

4E037/17 (Cote)

Résultat n°20
Décès, 1941-1977

181 medias

Décès, 1941-1977

Date

1941-1977

Cote

4E037/20 (Cote)