Bossée (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Bossée.

Date

1986

Cote

2840W70 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans minutes sur polyester
- Bossée.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°2
Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

Date

1937-1984

Cote

2840W2 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
Bossée: sections A-C, ZA-ZC.

Date

1937-1979

Cote

2839W8 (Cote)
- Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- Bossée: sections A-C, ZA-ZC.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
Bossée

Date

1974-1979

Cote

2838W21 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Bossée
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
Bossay-sur-Claise à Bridoré

Date

1939-1944

Cote

2827W2 (Cote)
- Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...
- Bossay-sur-Claise à Bridoré
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

Date

1964

Cote

2825W2 (Cote)
- Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...
- Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7
Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8
Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de démolir n° 1.

Date

2005

Cote

2665W11 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Bossée
- Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°9
Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14. Année 2005 : permis de construire n° 5.

Date

2004-2005

Cote

2665W10 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Bossée
- Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°10
Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-4. Année 2004 : permis de construire n° 1-6, 8.

Date

2001-2004

Cote

2665W9 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Bossée
- Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°11
Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

1996-2000

Cote

2665W8 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Bossée
- Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°12
Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°13
Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 2007 : permis de construire n° 3, 7. Année 2008 : permis de construire n° 2-4, 6.

Date

1985-2008

Cote

2636W21 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bossée
- Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°14
Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; autorisation de camping n° 1.

Date

2007

Cote

2636W20 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bossée
- Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°15
Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

Date

1995-2006

Cote

2636W19 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bossée
- Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°16
Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

1991-1994

Cote

2636W18 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bossée
- Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°17
Année 1989 : permis de construire n° 7-8, 10, 12-13, 17. Année 1990 : permis de construire n° 3, 7-8, 11, 17-18.

Date

1989-1990

Cote

2636W17 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bossée
- Année 1989 : permis de construire n° 7-8, 10, 12-13,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°18
Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-7. Année 1986 : permis de construire n° 4. Année 1987 : permis de construire n° 3, 5. Année 1988 : permis de construire n° 2, 7, 13. Année 1989 : permis de construire n° 1, 5.

Date

1985-1989

Cote

2636W16 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bossée
- Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-7. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°19
Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
Résultat n°20
Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°21
Cantine scolaire. - Comptabilité : cahier de comptes.

Date

1945-1947

Cote

2182W7 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966
- Structure associée
- Cantine scolaire. - Comptabilité : cahier de comptes.
Producteur :

Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)
Résultat n°22
Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

Date

1954-1959

Cote

2182W6 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966
- Elèves
- Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).
Producteur :

Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)
Résultat n°23
Ecoles des garçons.

Date

1913-1966

Cote

2182W5 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966
- Elèves
- Registres matricules
- Ecoles des garçons.
Producteur :

Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)
Résultat n°24
Ecoles des filles.

Date

1908-1961

Cote

2182W4 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966
- Elèves
- Registres matricules
- Ecoles des filles.
Producteur :

Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)
Résultat n°25
Règlement des écoles primaires publiques : affiche du conseil départemental de l'Instruction publique (imprimerie Arrault, Tours).

Date

1919

Cote

2182W3 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966
- Administration
- Règlement des écoles primaires publiques : affiche...
Producteur :

Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)
Résultat n°26
Rapport annuel.

Date

1930

Cote

2182W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966
- Administration
- Notes administratives de l'Inspection du primaire de...
- Rapport annuel.
Producteur :

Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)
Résultat n°27
Organisation des écoles de la circonscription.

Date

1929

Cote

2182W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966
- Administration
- Notes administratives de l'Inspection du primaire de...
- Organisation des écoles de la circonscription.
Producteur :

Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)
Résultat n°28
DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°29
Comptes supprimés.

Date

1937-1974

Cote

1344W32 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Bossée
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

Date

1937-1974

Cote

1344W31 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Bossée
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31
Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971), Le Boulay (1962-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W42 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
- Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°32
Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
- Bossay-sur-Claise à Brèches.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°33

1 media
Bossée, Bournan

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Loches
- Canton de Ligueil
- Bossée, Bournan
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°34
Bossée et Bournan.

Date

1941-1967

Cote

251W22 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)
- Contrôle de légalité
- Communes
- Construction et aménagement des bâtiments communaux
- Bossée et Bournan.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)
Résultat n°35
Bléré à Château-Renault

Cote

4T71 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Bléré à Château-Renault
Résultat n°36
Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

Cote

2R46 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
- Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
- Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
Résultat n°37

110 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1936

Cote

3P3/336 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossée
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°38

466 medias
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1936

Cote

3P3/335 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossée
- Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
Résultat n°39

122 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/334 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossée
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°40

42 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 621 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/333 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossée
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 621 ;...
Résultat n°41

664 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 600 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/332 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossée
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°42

105 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/331 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossée
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°43

175 medias
Etats de sections.

Date

1834

Cote

3P3/330 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossée
- Etats de sections.
Résultat n°44

11 medias
Bossée (1830, 1941)

Date

1830-1941

Cote

3P1/58 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Bossée (1830, 1941)
Résultat n°45
Bléré 2/2 (1920-1938). Bossay-sur-Claise (1829-1934). Bossée (1908-1916). Le Boulay (1858-1938).

Date

1829-1938

Cote

4O/13 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Bléré 2/2 (1920-1938). Bossay-sur-Claise (1829-1934)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°46
Objets classés.

Date

1858

Cote

2O/029/50 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Enseignement et affaires culturelles
- Objets classés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°47
Achat de fournitures scolaires.

Date

1880-1932

Cote

2O/029/49 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Enseignement et affaires culturelles
- Achat de fournitures scolaires.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°48
Indemnités du personnel.

Date

1904

Cote

2O/029/48 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Enseignement et affaires culturelles
- Indemnités du personnel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°49
Concessions.

Date

1860-1938

Cote

2O/029/47 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Cimetière
- Concessions.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50
Clôtures.

Date

1836-1939

Cote

2O/029/46 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Cimetière
- Clôtures.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°51
Plan du nouveau cimetière.

Date

1837

Cote

2O/029/45/PL (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Cimetière
- Travaux.
- Plan du nouveau cimetière.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°52
Place publique.

Date

1860-1937

Cote

2O/029/44 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Place publique.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°53
Carrières.

Date

1875

Cote

2O/029/43 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Carrières.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°54
Acquisition de terrains par la commune.

Date

1893-1894

Cote

2O/029/42 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Acquisition de terrains par la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°55
Vente de terrains par la commune.

Date

1845-1899

Cote

2O/029/41 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Vente de terrains par la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°56
Vente d'arbres.

Date

1813-1913

Cote

2O/029/40 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Vente d'arbres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°57
Baux.

Date

1849-1907

Cote

2O/029/39 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Baux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°58
Plan d'ensemble de la propriété et du presbytère.

Date

1838

Cote

2O/029/38/PL (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Echange d'une propriété appartenant à M. Archambault...
- Plan d'ensemble de la propriété et du presbytère.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°59
Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1860-1907

Cote

2O/029/37 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°60
Lavoir.

Date

1906

Cote

2O/029/36 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Lavoir.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°61
Monument aux morts.

Date

1909-1921

Cote

2O/029/35 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Monument aux morts.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°62
Presbytère.

Date

An 12-1909

Cote

2O/029/34 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Presbytère.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°63
Eglise et presbytère.

Date

1813-1859

Cote

2O/029/33 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Eglise et presbytère.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°64

1 media
Projet de restauration à effectuer à l'église : plan et coupes.

Date

1877

Cote

2O/029/32/PL (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Eglise.
- Projet de restauration à effectuer à l'église : plan...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°65
Ecole de garçons.

Date

1894-1910

Cote

2O/029/31 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole de garçons.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°66
Plans

Date

1892-1893

Cote

2O/029/30/PL (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole de filles.
- Plans
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°67
Plans

Date

1855-1856

Cote

2O/029/29PL (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecoles primaires mixtes.
- Plans
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°68
Nettoyage des rues.

Date

1899-1904

Cote

2O/029/28 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Nettoyage des rues.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°69
Assainissement : entretien des cours d'eau.

Date

1907

Cote

2O/029/27 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Assainissement : entretien des cours d'eau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°70
Pompes publiques.

Date

1896-1906

Cote

2O/029/26 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Pompes publiques.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°71
Plans

Date

1927

Cote

2O/029/25/PL (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Eclairage public.
- Plans
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°72
Chemins de fer.

Date

1903

Cote

2O/029/24 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Chemins de fer.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°73
Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1860-1923

Cote

2O/029/23 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Postes, télégraphes et téléphones (PTT).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°74
1895

Date

1895-1925

Cote

2O/029/22 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Pompiers
- 1895
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°75
1832-1925.

Date

1832-1925

Cote

2O/029/21 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Affaires militaires
- 1832-1925.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°76
Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1847-1932

Cote

2O/029/20 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Vie économique et sociale
- Bureau d'assistance, secours aux indigents.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°77
Aliénés.

Date

1858-1899

Cote

2O/029/19 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Police, réglementation
- Aliénés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°78
Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1905

Cote

2O/029/18 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Police, réglementation
- Pompes funèbres, transport de corps.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°79
Arrêtés du maire.

Date

1844-1915

Cote

2O/029/17 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Police, réglementation
- Arrêtés du maire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°80
Emprunts, impositions.

Date

1817-1894

Cote

2O/029/16 (Cote)
- Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Finances
- Emprunts, impositions.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture

Résultats de la recherche

Bossée.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Bossée: sections A-C, ZA-ZC.

Date

Cote

Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

Producteur :

Bossée

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

Bossay-sur-Claise à Bridoré

Date

Cote

Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

Producteur :

Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

Date

Cote

Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

Producteur :

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

Cote

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

Producteur :

Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de démolir n° 1.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14. Année 2005 : permis de construire n° 5.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-4. Année 2004 : permis de construire n° 1-6, 8.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 2007 : permis de construire n° 3, 7. Année 2008 : permis de construire n° 2-4, 6.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; autorisation de camping n° 1.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :