Filtrer les résultats
Multimédias
  • 265
  • 215
Période
  • 17
  • 148
  • 174
  • 237
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 101
  • 84
  • 51
  • 43
  • 33
Afficher plus
Lieux
  • 480
  • 31
  • 26
  • 26
  • 25
Afficher plus
Typologies
  • 121
  • 101
  • 99
  • 42
  • 34
Afficher plus
Sujets
  • 27
  • 19
  • 18
  • 16
  • 13
Afficher plus
Personnes
  • 12
  • 5
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Producteurs
  • 84
  • 35
  • 12
  • 7
  • 4
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

480 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 2007 : permis de construire n° 3, 7. Année 2008 : permis de construire n° 2-4, 6.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W21 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossée
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; autorisation de camping n° 1.

    Date

    2007

    Cote

    2636W20 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5

    Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W19 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2005

    Cote

    2665W11 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14. Année 2005 : permis de construire n° 5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W10 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-4. Année 2004 : permis de construire n° 1-6, 8.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2665W9 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2665W8 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W18 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1989 : permis de construire n° 7-8, 10, 12-13, 17. Année 1990 : permis de construire n° 3, 7-8, 11, 17-18.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2636W17 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1989 : permis de construire n° 7-8, 10, 12-13,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-7. Année 1986 : permis de construire n° 4. Année 1987 : permis de construire n° 3, 5. Année 1988 : permis de construire n° 2, 7, 13. Année 1989 : permis de construire n° 1, 5.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2636W16 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  16. Résultat n°16

    Bossée.

    Date

    1986

    Cote

    2840W70 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bossée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

    Date

    1937-1984

    Cote

    2840W2 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Section ZV

    1 media

    Section ZV

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Bossée

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W21 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossée

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Bossée: sections A-C, ZA-ZC.

    Date

    1937-1979

    Cote

    2839W8 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bossée: sections A-C, ZA-ZC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  36. Résultat n°36

    Décès, 1953-1978 : registre manquant dans la collection du greffe.

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E029/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossée
    • Décès, 1953-1978 : registre manquant dans la collection...

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Naissances, 1953-1978

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E029/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossée
    • Naissances, 1953-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Mariages, 1953-1978 : registre manquant dans la collection du greffe.

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E029/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossée
    • Mariages, 1953-1978 : registre manquant dans la collection...

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    105 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/331 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossée 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  40. Résultat n°40

    Bossée

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Abilly à Braye-sur-Maulne
    • Bossée

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  41. Résultat n°41

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossée
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Comptes supprimés.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossée
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971), Le Boulay (1962-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP029/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
  45. Résultat n°45

    Lieux-dits : plan.

    Cote

    EDEP029/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Lieux-dits : plan.
  46. Résultat n°46

    Etats de section.

    Cote

    EDEP029/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  47. Résultat n°47

    Recensement des jeunes gens : tableau.

    Date

    1915-1969

    Cote

    EDEP029/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des jeunes gens : tableau.
  48. Résultat n°48

    Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.

    Cote

    EDEP029/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
  49. Résultat n°49

    Bossée

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Abilly à Bueil-en-Touraine
    • Bossée

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  50. Résultat n°50

    Bossée et Bournan.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Bossée et Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  51. Résultat n°51

    Ecoles des garçons.

    Date

    1913-1966

    Cote

    2182W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Elèves
    • Registres matricules
    • Ecoles des garçons.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEP029/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
    • 1911-1965
  53. Résultat n°53

    Conseil municipal

    Date

    1853-1965

    Cote

    EDEP029/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil municipal
  54. Résultat n°54

    Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEP029/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
  55. Résultat n°55
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56
    Tableau d'assemblage partiel, feuille unique

    1 media

    Tableau d'assemblage partiel, feuille unique

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage partiel, feuille unique

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2825W2 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

    Date

    1964

    Cote

    2694W38 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP029/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  62. Résultat n°62

    Elections législatives.

    Date

    1876-1962

    Cote

    EDEP029/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections législatives.
  63. Résultat n°63

    Bossée

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Abilly à Chinon
    • Bossée

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  64. Résultat n°64

    Ecoles des filles.

    Date

    1908-1961

    Cote

    2182W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Elèves
    • Registres matricules
    • Ecoles des filles.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

    Date

    1864-1961

    Cote

    EDEP029/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
  66. Résultat n°66

    1913-1960

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP029/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1913-1960
  67. Résultat n°67

    Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Date

    1954-1959

    Cote

    2182W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Elèves
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1957

    Cote

    EDEP029/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles : liste des électeurs.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  69. Résultat n°69

    Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.

    Date

    1899-1956

    Cote

    EDEP029/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.
  70. Résultat n°70

    Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1792-1955

    Cote

    EDEP029/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
  71. Résultat n°71

    Conseil général.

    Date

    1903-1955

    Cote

    EDEP029/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil général.
  72. Résultat n°72

    1916-1955

    Date

    1916-1955

    Cote

    EDEP029/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1916-1955
  73. Résultat n°73

    Bossée

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1954
    • Listes nominatives
    • Ambillou à Esvres
    • Bossée

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  74. Résultat n°74

    Installation du conseil municipal : procès-verbal.

    Date

    1874-1953

    Cote

    EDEP029/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbal.
  75. Résultat n°75
    Décès, 1923-1952

    122 medias

    Décès, 1923-1952

    Date

    1923-1952

    Cote

    6NUM8/029/043 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Décès, 1923-1952
  76. Résultat n°76

    Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP029/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.
  77. Résultat n°77

    Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

    Date

    1877-1952

    Cote

    EDEP029/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
  78. Résultat n°78

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/029/042 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Mariages, 1952
  79. Résultat n°79

    Naissances, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/029/026 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Naissances, 1952
  80. Résultat n°80

    Naissances, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/029/025 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Naissances, 1951