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  1. Résultat n°1

    Bossée.

    Date

    1986

    Cote

    2840W70 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bossée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

    Date

    1937-1984

    Cote

    2840W2 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Bossée: sections A-C, ZA-ZC.

    Date

    1937-1979

    Cote

    2839W8 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bossée: sections A-C, ZA-ZC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Bossée

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W21 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossée

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W2 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2825W2 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

    Date

    1964

    Cote

    2694W38 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2005

    Cote

    2665W11 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14. Année 2005 : permis de construire n° 5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W10 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-4. Année 2004 : permis de construire n° 1-6, 8.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2665W9 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2665W8 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 2007 : permis de construire n° 3, 7. Année 2008 : permis de construire n° 2-4, 6.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W21 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; autorisation de camping n° 1.

    Date

    2007

    Cote

    2636W20 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W19 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W18 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Année 1989 : permis de construire n° 7-8, 10, 12-13, 17. Année 1990 : permis de construire n° 3, 7-8, 11, 17-18.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2636W17 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1989 : permis de construire n° 7-8, 10, 12-13,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-7. Année 1986 : permis de construire n° 4. Année 1987 : permis de construire n° 3, 5. Année 1988 : permis de construire n° 2, 7, 13. Année 1989 : permis de construire n° 1, 5.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2636W16 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  20. Résultat n°20

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Cantine scolaire. - Comptabilité : cahier de comptes.

    Date

    1945-1947

    Cote

    2182W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Structure associée
    • Cantine scolaire. - Comptabilité : cahier de comptes.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Date

    1954-1959

    Cote

    2182W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Elèves
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Ecoles des garçons.

    Date

    1913-1966

    Cote

    2182W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Elèves
    • Registres matricules
    • Ecoles des garçons.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Ecoles des filles.

    Date

    1908-1961

    Cote

    2182W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Elèves
    • Registres matricules
    • Ecoles des filles.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Règlement des écoles primaires publiques : affiche du conseil départemental de l'Instruction publique (imprimerie Arrault, Tours).

    Date

    1919

    Cote

    2182W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Administration
    • Règlement des écoles primaires publiques : affiche...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Rapport annuel.

    Date

    1930

    Cote

    2182W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Administration
    • Notes administratives de l'Inspection du primaire de...
    • Rapport annuel.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Organisation des écoles de la circonscription.

    Date

    1929

    Cote

    2182W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Bossée (Indre-et-Loire), 1908-1966

    • Administration
    • Notes administratives de l'Inspection du primaire de...
    • Organisation des écoles de la circonscription.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Bossée, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Comptes supprimés.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossée
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossée
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971), Le Boulay (1962-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33
    Bossée, Bournan

    1 media

    Bossée, Bournan

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Ligueil
    • Bossée, Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  34. Résultat n°34

    Bossée et Bournan.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Bossée et Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  35. Résultat n°35

    Bléré à Château-Renault

    Cote

    4T71 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Bléré à Château-Renault
  36. Résultat n°36

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    110 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P3/336 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossée 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  38. Résultat n°38
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    466 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1936

    Cote

    3P3/335 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossée 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  39. Résultat n°39
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    122 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/334 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossée 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 621 ; table alphabétique des propriétaires.

    42 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 621 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/333 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossée 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 621 ;...