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480 résultats

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Résultat n°1

Bossée.

Date

1986

Cote

2840W70 (Cote)

Résultat n°2

Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

Date

1937-1984

Cote

2840W2 (Cote)

Résultat n°3

Bossée: sections A-C, ZA-ZC.

Date

1937-1979

Cote

2839W8 (Cote)

Résultat n°4

Bossée

Date

1974-1979

Cote

2838W21 (Cote)

Résultat n°5

Bossay-sur-Claise à Bridoré

Date

1939-1944

Cote

2827W2 (Cote)

Résultat n°6

Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

Date

1964

Cote

2825W2 (Cote)

Résultat n°7

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)

Résultat n°8

Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de démolir n° 1.

Date

2005

Cote

2665W11 (Cote)

Résultat n°9

Année 2004 : permis de construire n° 9, 11, 13-14. Année 2005 : permis de construire n° 5.

Date

2004-2005

Cote

2665W10 (Cote)

Résultat n°10

Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-4. Année 2004 : permis de construire n° 1-6, 8.

Date

2001-2004

Cote

2665W9 (Cote)

Résultat n°11

Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

1996-2000

Cote

2665W8 (Cote)

Résultat n°12

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

Résultat n°13

Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 2007 : permis de construire n° 3, 7. Année 2008 : permis de construire n° 2-4, 6.

Date

1985-2008

Cote

2636W21 (Cote)

Résultat n°14

Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; autorisation de camping n° 1.

Date

2007

Cote

2636W20 (Cote)

Résultat n°15

Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

Date

1995-2006

Cote

2636W19 (Cote)

Résultat n°16

Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

1991-1994

Cote

2636W18 (Cote)

Résultat n°17

Année 1989 : permis de construire n° 7-8, 10, 12-13, 17. Année 1990 : permis de construire n° 3, 7-8, 11, 17-18.

Date

1989-1990

Cote

2636W17 (Cote)

Résultat n°18

Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-7. Année 1986 : permis de construire n° 4. Année 1987 : permis de construire n° 3, 5. Année 1988 : permis de construire n° 2, 7, 13. Année 1989 : permis de construire n° 1, 5.

Date

1985-1989

Cote

2636W16 (Cote)

Résultat n°19

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°20

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°21

Cantine scolaire. - Comptabilité : cahier de comptes.

Date

1945-1947

Cote

2182W7 (Cote)

Résultat n°22

Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

Date

1954-1959

Cote

2182W6 (Cote)

Résultat n°23

Ecoles des garçons.

Date

1913-1966

Cote

2182W5 (Cote)

Résultat n°24

Ecoles des filles.

Date

1908-1961

Cote

2182W4 (Cote)

Résultat n°25

Règlement des écoles primaires publiques : affiche du conseil départemental de l'Instruction publique (imprimerie Arrault, Tours).

Date

1919

Cote

2182W3 (Cote)

Résultat n°26

Rapport annuel.

Date

1930

Cote

2182W2 (Cote)

Résultat n°27

Organisation des écoles de la circonscription.

Date

1929

Cote

2182W1 (Cote)

Résultat n°28

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°29

Comptes supprimés.

Date

1937-1974

Cote

1344W32 (Cote)

Résultat n°30

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

Date

1937-1974

Cote

1344W31 (Cote)

Résultat n°31

Bossay-sur-Claise (1962-1973), Bossée (1965-1971), Le Boulay (1962-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W42 (Cote)

Résultat n°32

Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)

Résultat n°33
Bossée, Bournan

1 media

Bossée, Bournan

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°34

Bossée et Bournan.

Date

1941-1967

Cote

251W22 (Cote)

Résultat n°35

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°36

Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

Date

-

Cote

2R46 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

110 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1936

Cote

3P3/336 (Cote)

Résultat n°38
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

466 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1936

Cote

3P3/335 (Cote)

Résultat n°39
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

122 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/334 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 621 ; table alphabétique des propriétaires.

42 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 621 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/333 (Cote)

Résultat n°41
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 600 ; table alphabétique des propriétaires.

664 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 600 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/332 (Cote)

Résultat n°42
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

105 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/331 (Cote)

Résultat n°43
Etats de sections.

175 medias

Etats de sections.

Date

1834

Cote

3P3/330 (Cote)

Résultat n°44
Bossée (1830, 1941)

11 medias

Bossée (1830, 1941)

Date

1830-1941

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°45

Bléré 2/2 (1920-1938). Bossay-sur-Claise (1829-1934). Bossée (1908-1916). Le Boulay (1858-1938).

Date

1829-1938

Cote

4O/13 (Cote)

Résultat n°46

Objets classés.

Date

1858

Cote

2O/029/50 (Cote)

Résultat n°47

Achat de fournitures scolaires.

Date

1880-1932

Cote

2O/029/49 (Cote)

Résultat n°48

Indemnités du personnel.

Date

1904

Cote

2O/029/48 (Cote)

Résultat n°49

Concessions.

Date

1860-1938

Cote

2O/029/47 (Cote)

Résultat n°50

Clôtures.

Date

1836-1939

Cote

2O/029/46 (Cote)

Résultat n°51

Plan du nouveau cimetière.

Date

1837

Cote

2O/029/45/PL (Cote)

Résultat n°52

Place publique.

Date

1860-1937

Cote

2O/029/44 (Cote)

Résultat n°53

Carrières.

Date

1875

Cote

2O/029/43 (Cote)

Résultat n°54

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1893-1894

Cote

2O/029/42 (Cote)

Résultat n°55

Vente de terrains par la commune.

Date

1845-1899

Cote

2O/029/41 (Cote)

Résultat n°56

Vente d'arbres.

Date

1813-1913

Cote

2O/029/40 (Cote)

Résultat n°57

Baux.

Date

1849-1907

Cote

2O/029/39 (Cote)

Résultat n°58

Plan d'ensemble de la propriété et du presbytère.

Date

1838

Cote

2O/029/38/PL (Cote)

Résultat n°59

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1860-1907

Cote

2O/029/37 (Cote)

Résultat n°60

Lavoir.

Date

1906

Cote

2O/029/36 (Cote)

Résultat n°61

Monument aux morts.

Date

1909-1921

Cote

2O/029/35 (Cote)

Résultat n°62

Presbytère.

Date

An 12-1909

Cote

2O/029/34 (Cote)

Résultat n°63

Eglise et presbytère.

Date

1813-1859

Cote

2O/029/33 (Cote)

Résultat n°64
Projet de restauration à effectuer à l'église : plan et coupes.

1 media

Projet de restauration à effectuer à l'église : plan et coupes.

Date

1877

Cote

2O/029/32/PL (Cote)

Résultat n°65

Ecole de garçons.

Date

1894-1910

Cote

2O/029/31 (Cote)

Résultat n°66

Plans

Date

1892-1893

Cote

2O/029/30/PL (Cote)

Résultat n°67

Plans

Date

1855-1856

Cote

2O/029/29PL (Cote)

Résultat n°68

Nettoyage des rues.

Date

1899-1904

Cote

2O/029/28 (Cote)

Résultat n°69

Assainissement : entretien des cours d'eau.

Date

1907

Cote

2O/029/27 (Cote)

Résultat n°70

Pompes publiques.

Date

1896-1906

Cote

2O/029/26 (Cote)

Résultat n°71

Plans

Date

1927

Cote

2O/029/25/PL (Cote)

Résultat n°72

Chemins de fer.

Date

1903

Cote

2O/029/24 (Cote)

Résultat n°73

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1860-1923

Cote

2O/029/23 (Cote)

Résultat n°74

1895

Date

1895-1925

Cote

2O/029/22 (Cote)

Résultat n°75

1832-1925.

Date

1832-1925

Cote

2O/029/21 (Cote)

Résultat n°76

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1847-1932

Cote

2O/029/20 (Cote)

Résultat n°77

Aliénés.

Date

1858-1899

Cote

2O/029/19 (Cote)

Résultat n°78

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1905

Cote

2O/029/18 (Cote)

Résultat n°79

Arrêtés du maire.

Date

1844-1915

Cote

2O/029/17 (Cote)

Résultat n°80

Emprunts, impositions.

Date

1817-1894

Cote

2O/029/16 (Cote)