Mme des Ouches : fragment de mémoire de procédure.
Date
1ère moitié du 17e siècle
Cote
221 J 29 (Cote)
1ère moitié du 17e siècle
221 J 29 (Cote)
08/05/1842-15/05/1842
1J/1492 (Cote)
1889-1892
231J5 (Cote)
1895-1896
231J6 (Cote)
1954-1955
30J205 (Cote)
1961-1962
79J695 (Cote)
1961-1962
79J696 (Cote)
1961-1962
79J694 (Cote)
1973-1982
30J1709 (Cote)
1980
79J936 (Cote)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.