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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Beaumont-Louestault

    5 medias

    Beaumont-Louestault

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Beaumont-Louestault

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Commune de Beaumont-la-Ronce. - Déviation sur la Choisille, travaux : notes de calcul, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, plan de récolement, registre journal des inspections communes (mission SPS), dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, rapports d'essais d'épreuve d'ouvrage, dossier étaiement, procès-verbal de constat d'achèvement des travaux (CD-ROM).

    Date

    2005-2007

    Cote

    3076W30 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Beaumont-la-Ronce
    • Commune de Beaumont-la-Ronce. - Déviation sur la Choisille,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Projets d'école : dossiers préparatoires, bilans.

    Date

    2000-2007

    Cote

    2380W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, bilans.

    Producteur :

    Ecole primaire (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Commune de Beaumont-la-Ronce. - Déviation sur la Choisille, travaux : épreuves de l'ouvrage, fiches de procédures de réalisation, dossier de demande d'agrément, rapport réalisé par le Laboratoire régional des Ponts et Chaussées de Blois concernant la chape d'étanchéité, plan d'assurance de la qualité (PAQ).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3076W29 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Beaumont-la-Ronce
    • Commune de Beaumont-la-Ronce. - Déviation sur la Choisille,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2380W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    CRP de Fontenailles, Louestault (1992-2005).

    Date

    1992-2005

    Cote

    2071W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • CRP de Fontenailles, Louestault (1992-2005).
  8. Résultat n°8
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Commune de Beaumont-la-Ronce. - Pont sur le ruisseau de Bois Clair, travaux d'élargissement : dossier de marché n° 03.0061.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3076W28 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Beaumont-la-Ronce
    • Commune de Beaumont-la-Ronce. - Pont sur le ruisseau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Commune de Beaumont-la-Ronce. - Pont sur le ruisseau de Bois Clair, travaux d'élargissement : dossier d'avant-projet, étude de faisabilité, documents d'arpentage, plans topographiques, photographies (impression papier), comptes rendus d'investigation de reconnaissance géotechnique, dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), plan d'assurance qualité (PAQ), fiches procédures, fiches produits, fiches d'agrément, rapports de contrôle extérieur, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), constat d'huissier de réception définitive, plans de récolement (CD-ROM), tirages photographiques couleur.

    Date

    2003

    Cote

    3076W27 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Beaumont-la-Ronce
    • Commune de Beaumont-la-Ronce. - Pont sur le ruisseau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  15. Résultat n°15

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2000). Feuilles A1, A2, C1, C2, E1, E2, F1 à F3 et G2 (1983). Feuilles B1 et B2 (1992). Feuille G1 (1995). Sections ZA et ZB (1999).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1985W9 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2000)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles, Louestault.

    Date

    1982-1999

    Cote

    1813W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles,...
  18. Résultat n°18
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques