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  1. Résultat n°1

    Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Date

    1933-1982

    Cote

    2840W10 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Registres matricules (lacunes)

    Date

    1944-1975

    Cote

    2666W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2016

    Cote

    2666W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans, planning, notes de service.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2666W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

    Date

    1954-1970

    Cote

    2664W9 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  6. Résultat n°6

    Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2259W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Fusion des communes
    • Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  7. Résultat n°7

    Photographies aériennes : 3 clichés grand format.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W15 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Photographies aériennes : 3 clichés grand format.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Comptes supprimés 570 à la fin.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W88 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 570 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Comptes supprimés 251 à 569.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W87 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 251 à 569.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes (1953-1967). Comptes supprimés 1 à 250.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W86 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Comptes actifs P-Z.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W85 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes actifs J-O.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W84 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs J-O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Comptes actifs Dep-H.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Dep-H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Comptes actifs Bo-Den.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo-Den.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bl.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Limites territoriales des communes. - Fusion de La Haye-Descartes et Balesmes en 1966 : textes officiels, plans, avis des services déconcentrés.

    Date

    1960-1978

    Cote

    1338W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Limites territoriales des communes. - Fusion de La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Avoine, terrain municipal de sports (1960-1967) ; Azay-le-Rideau, terrain de football du parc du Sabot (1967-1969) ; Balesmes, terrain de sports intercommunal (1941-1943).

    Date

    1941-1969

    Cote

    953W140 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Avoine, terrain municipal de sports (1960-1967) ; Azay-le-Rideau,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  18. Résultat n°18
    Balesmes

    2 medias

    Balesmes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Balesmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  19. Résultat n°19

    Balesmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Balesmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Modifications territoriales. - Rattachement des communes de Balesmes et de La Haye-Descartes : correspondance, textes officiels, plans.

    Date

    1939-1951

    Cote

    251W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Modifications territoriales. - Rattachement des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  21. Résultat n°21

    Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Usine. - Construction. Demandeur : SARL Baugé et fils. PC n° 37.017.4.20.214 (1964). Plans.

    Date

    1964

    Cote

    17W171 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1964
    • Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Usine. - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  22. Résultat n°22

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  23. Résultat n°23

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie. - Construction. Demandeur : Bauge. PC n° 18.072 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  24. Résultat n°24

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie. - Construction. Demandeur : Bauge. PC n° 37.017.3.17.241 (1963). Permis refusé, plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  25. Résultat n°25

    Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Pavillons individuels (9). - Construction. Demandeur : Société civile immobilière des bord de la Creuse. PC n° 62.16.191 (1962). Plans.

    Date

    1962-1963

    Cote

    17W152 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Pavillons individuels...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  26. Résultat n°26

    Balesmes. Logements (11). - Construction. Demandeur : Société civile immobilière Saint-Roch (1961). Permis refusé, plan, arrêté en multiples exemplaires.

    Date

    1961

    Cote

    17W144 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1961
    • Balesmes. Logements (11). - Construction. Demandeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  27. Résultat n°27

    Balesmes. Seize logements. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot (1960). Certificat de conformité accordé, arrêté.

    Date

    1960

    Cote

    17W141 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1960
    • Balesmes. Seize logements. - Construction. Demandeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  28. Résultat n°28

    Balesmes et La Haye-Descartes. Groupement d'habitations. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot (1958). Arrêté.

    Date

    1958

    Cote

    17W133 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Balesmes et La Haye-Descartes. Groupement d'habitations....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  29. Résultat n°29

    Balesmes. Groupement d'habitations. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot. PC n° 58.7029 (1958). Arrêté, demande, plans.

    Date

    1958

    Cote

    17W133 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Balesmes. Groupement d'habitations. - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  30. Résultat n°30

    Abilly à Betz-le-Château

    Cote

    4T70 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Abilly à Betz-le-Château
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    283 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1964

    Cote

    3P3/996 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

    598 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/995 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    580 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/994 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
  34. Résultat n°34
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    555 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/993 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  35. Résultat n°35
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    251 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/992 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  36. Résultat n°36
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338 ; table alphabétique des propriétaires.

    137 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/991 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    655 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/990 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ;...
  38. Résultat n°38
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

    672 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/989 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  39. Résultat n°39
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    185 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/988 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  40. Résultat n°40
    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    206 medias

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/987 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.
  41. Résultat n°41
    Balesmes (1830, 1947)

    10 medias

    Balesmes (1830, 1947)

    Date

    1830-1947

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Balesmes (1830, 1947)
  42. Résultat n°42

    Azay-sur-Cher (1838-1931). Azay-sur-Indre (1925-1926). Ballan-Miré (1902-1934). Balesmes (1870-1914).

    Date

    1838-1934

    Cote

    4O/9 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Azay-sur-Cher (1838-1931). Azay-sur-Indre (1925-1926)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  43. Résultat n°43

    Agrandissement, entretien (an XII-1935). Concessions (1865-1940).

    Date

    An XII-1940

    Cote

    2O/017/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Agrandissement, entretien (an XII-1935). Concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  44. Résultat n°44

    1817-1935

    Date

    1817-1935

    Cote

    2O/017/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • 1817-1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  45. Résultat n°45

    Eglise (1816-1926). Presbytère (1827-1924). Lavoirs (1924-1934). Travaux effectués dans plusieurs bâtiments (1816-1939). Monuments (1827-1936).

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/017/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise (1816-1926). Presbytère (1827-1924). Lavoirs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  46. Résultat n°46

    Mairie (1817-1937). Ecole communale mixte puis école de garçons (1859-1915). Ecole de filles (1867-1915). Ecole libre de la papèterie (1872). Groupe scolaire (1931-1936). Travaux effectués dans plusieurs écoles (1890-1932). Matériel scolaire (1861-1939).

    Date

    1817-1939

    Cote

    2O/017/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie (1817-1937). Ecole communale mixte puis école...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  47. Résultat n°47

    Recettes et dépenses diverses (an XIII-1939). Emprunts, rentes (1889-1936).

    Date

    an XIII-1939

    Cote

    2O/017/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Finances
    • Recettes et dépenses diverses (an XIII-1939). Emprunts,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  48. Résultat n°48

    1831-1939

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/017/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Vie économique et sociale
    • 1831-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  49. Résultat n°49

    1865-1930

    Date

    1865-1930

    Cote

    2O/017/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Police - règlementation
    • 1865-1930

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  50. Résultat n°50

    1810-1921

    Date

    1810-1921

    Cote

    2O/017/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Affaires militaires
    • 1810-1921

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  51. Résultat n°51

    Eau (1845-1938). Electricité (1912-1939). Postes, télégraphe, télégrammes (1896-1936).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2O/017/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Equipement
    • Eau (1845-1938). Electricité (1912-1939). Postes, télégraphe,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  52. Résultat n°52

    1918-1940

    Date

    1918-1940

    Cote

    2O/017/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budget et comptes
    • 1918-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53

    1861-1918

    Date

    1861-1918

    Cote

    2O/017/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budget et comptes
    • 1861-1918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54

    An IX-1860

    Date

    an IX-1860

    Cote

    2O/017/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budget et comptes
    • An IX-1860

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    1822-1939

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/017/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Personnel
    • 1822-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  56. Résultat n°56

    Rapport présentant l'état de la commune (1806). Limites de la commune (1926). Contentieux (1817-1929). Assurances (1902-1939). Fêtes (1821-1937). Incendie à la papeterie de la Haye-Descartes (avril 1903). Compétences du maire, du conseil municipal (1881-1938).

    Date

    1806-1938

    Cote

    2O/017/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/017 - Commune de Balesmes - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Rapport présentant l'état de la commune (1806). Limites...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57
    Tableau d'assemblage de La Haye-Descartes et Balesmes, fusionnées en 1967

    1 media

    Tableau d'assemblage de La Haye-Descartes et Balesmes, fusionnées en 1967

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/115/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Tableau d'assemblage de La Haye-Descartes et Balesmes,...
  58. Résultat n°58
    Section H2 du Moulin Neuf

    1 media

    Section H2 du Moulin Neuf

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/019 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section H2 du Moulin Neuf
  59. Résultat n°59
    Section H1 du Moulin Neuf

    1 media

    Section H1 du Moulin Neuf

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/018 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section H1 du Moulin Neuf
  60. Résultat n°60
    Section G2 de la Chevalerie

    1 media

    Section G2 de la Chevalerie

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/017 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section G2 de la Chevalerie
  61. Résultat n°61
    Section G1 de la Chevalerie

    1 media

    Section G1 de la Chevalerie

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section G1 de la Chevalerie
  62. Résultat n°62
    Section F3 du Bourg

    1 media

    Section F3 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/015 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section F3 du Bourg
  63. Résultat n°63
    Section F2 du Bourg

    1 media

    Section F2 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/014 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section F2 du Bourg
  64. Résultat n°64
    Section F1 du Bourg

    1 media

    Section F1 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/013 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section F1 du Bourg
  65. Résultat n°65
    Section E2 de Cery

    1 media

    Section E2 de Cery

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section E2 de Cery
  66. Résultat n°66
    Section E1 de Cery

    1 media

    Section E1 de Cery

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section E1 de Cery
  67. Résultat n°67
    Section D2 de la Roche Bellin

    1 media

    Section D2 de la Roche Bellin

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section D2 de la Roche Bellin
  68. Résultat n°68
    Section D1 de la Roche Bellin

    1 media

    Section D1 de la Roche Bellin

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section D1 de la Roche Bellin
  69. Résultat n°69
    Section C3 de Forge

    1 media

    Section C3 de Forge

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section C3 de Forge
  70. Résultat n°70
    Section C2 de Forge

    1 media

    Section C2 de Forge

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section C2 de Forge
  71. Résultat n°71
    Section C1 de Forge

    1 media

    Section C1 de Forge

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section C1 de Forge
  72. Résultat n°72
    Section B2 de la Pilaudière

    1 media

    Section B2 de la Pilaudière

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section B2 de la Pilaudière
  73. Résultat n°73
    Section B1 de la Pilaudière

    1 media

    Section B1 de la Pilaudière

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section B1 de la Pilaudière
  74. Résultat n°74
    Section A2 de la Valaudrie

    1 media

    Section A2 de la Valaudrie

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section A2 de la Valaudrie
  75. Résultat n°75
    Section A1 de la Valaudrie

    1 media

    Section A1 de la Valaudrie

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Section A1 de la Valaudrie
  76. Résultat n°76
    Plan d'alignement, développement sections E et F

    1 media

    Plan d'alignement, développement sections E et F

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/017/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Descartes
    • Balesmes
    • Plan d'alignement, développement sections E et F
  77. Résultat n°77
    Balesmes. Décès, 1923-1952

    271 medias

    Balesmes. Décès, 1923-1952

    Date

    1923-1952

    Cote

    6NUM8/017/038 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Descartes
    • Balesmes
    • Balesmes. Décès, 1923-1952
  78. Résultat n°78
    Balesmes. Mariages, 1939

    16 medias

    Balesmes. Mariages, 1939

    Date

    1939

    Cote

    6NUM8/017/037 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Descartes
    • Balesmes
    • Balesmes. Mariages, 1939
  79. Résultat n°79
    Balesmes. Mariages, 1938

    14 medias

    Balesmes. Mariages, 1938

    Date

    1938

    Cote

    6NUM8/017/036 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Descartes
    • Balesmes
    • Balesmes. Mariages, 1938
  80. Résultat n°80
    Balesmes. Mariages, 1923-1937

    236 medias

    Balesmes. Mariages, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/017/035 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Descartes
    • Balesmes
    • Balesmes. Mariages, 1923-1937