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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Cheillé, Lignières-de-Touraine, Rivarennes, Saché, Thilouze, Vallères.
Cote
2867W55 (Cote)
 Date
1984-2010
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation,...
Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Autrèche, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher.
Cote
2867W20 (Cote)
 Date
1950-1965
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Résultat n°3

Artannes-sur-Indre
Cote
2738W230 (Cote)
 Date
1976
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Artannes-sur-Indre
Résultat n°4

Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un étang, site de la Poifilière).
Cote
2665W1 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Artannes-sur-Indre
  • Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers...
Résultat n°5

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher
Cote
2659W1 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°6

Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).
Cote
2600W4 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Moulins de Pont-de-Ruan (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation...
Résultat n°7

Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de la digue : dossier de marché ; première et deuxième phases : photographies.
Cote
2600W3 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
  • Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de...
Résultat n°8

Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ; avant-projet détaillé : notice explicative, plans ; projet : correspondance ; première phase, réparation du déversoir amont de la brèche : dossier de marché.
Cote
2600W2 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
  • Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ;...
Résultat n°9

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.
Cote
2428W1 (Cote)
 Date
1951-2006
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
Résultat n°10

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.
Cote
2428W1 (Cote)
 Date
1951-2006
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
Résultat n°11

Photographie de classe (impression numérique).
Cote
2312W3 (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

  • Vie scolaire
  • Photographie de classe (impression numérique).
Résultat n°12

Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.
Cote
2312W2 (Cote)
 Date
1998-2008
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

  • Administration
  • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...
Résultat n°13

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action. Acquisition de matériel. Notes de service.
Cote
2312W1 (Cote)
 Date
1999-2005
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

  • Administration
  • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action....
Résultat n°14

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille D1 : éd. 1964. Sections ZA à ZD, ZH, ZM, ZO, ZP, ZS et ZT : éd. 1972. Sections ZI à ZL : éd. 1973. T.A. et feuilles F1 et F2 : éd. 1979. (17 f.)
Cote
2032W2 (Cote)
 Date
1964-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Résultat n°15

Sections ZL à ZT.
Cote
1988W12 (Cote)
 Date
1972-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • États de sections sur fiches
  • Sections ZL à ZT.
Résultat n°16

Sections F à H et ZA à ZK.
Cote
1988W11 (Cote)
 Date
1936-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • États de sections sur fiches
  • Sections F à H et ZA à ZK.
Résultat n°17

Sections A à E.
Cote
1988W10 (Cote)
 Date
1936-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • États de sections sur fiches
  • Sections A à E.
Résultat n°18

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1 et E2 (1980). T.A., feuilles B2, D1, D2, F1, F2, G, H1, H2 et sections ZA à ZT (1985).
Cote
1985W3 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1...
Résultat n°19

Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 (3 f.), 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 (3 f.). Sections ZE, ZN et ZR : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.). Sections ZA à ZT : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (16 f.).
Cote
1984W7 (Cote)
 Date
1936-1985
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
  • Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en...
Résultat n°20

T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 ou 1980 (12 f.). T.A., sections C et E et feuille D2 : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et sections A à D et F : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (10 f. - T.A. en deux versions).
Cote
1984W6 (Cote)
 Date
1936-1985
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
  • T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour...
Résultat n°21

Lotissement « le Maltâche ».
Cote
1757W45 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Maltâche ».
Résultat n°22

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).
Cote
1757W44 (Cote)
 Date
1987-2001
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...
Résultat n°23

Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).
Cote
1477W54 (Cote)
 Date
1945-1981
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées...
Résultat n°24

Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).
Cote
1477W46 (Cote)
 Date
1970-1982
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le...
Résultat n°25

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).
Cote
1477W25 (Cote)
 Date
1958-1980
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...
Résultat n°26

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).
Cote
1477W24 (Cote)
 Date
1912-1953
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...
Résultat n°27

RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.
Cote
1477W10 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 17
  • RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre,...
Résultat n°28

Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration d'un nouveau plan d'alignement : plan d'alignement, correspondance (1968). Commune d'Artannes-sur-Indre, acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la RD 17 au lieu-dit Petite-Prairie par la commune en vue de l'aménagement d'un jardin public : correspondance, rapport du subdivisionnaire, croquis (1971-1972).
Cote
1477W8 (Cote)
 Date
1958-1972
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Route départementale 17 (Indre-et-Loire, France), Petite Prairie (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 17
  • Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration...
Résultat n°29

1995-1996.
Cote
1431W8 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Artannes-sur-Indre.
  • 1995-1996.
Résultat n°30

1988.
Cote
1431W7 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Artannes-sur-Indre.
  • 1988.
Résultat n°31

1976 et 1979.
Cote
1265W870 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
  • 1976 et 1979.
Résultat n°32

1977-1978.
Cote
1265W869 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
  • 1977-1978.
Résultat n°33

Comptes supprimés de 451 à la fin.
Cote
1265W33 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés de 451 à la fin.
Résultat n°34

Comptes supprimés 134-450.
Cote
1265W32 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés 134-450.
Résultat n°35

Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.
Cote
1265W31 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.
Résultat n°36

Comptes actifs L - Pe.
Cote
1265W30 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs L - Pe.
Résultat n°37

Comptes actifs Fo - K.
Cote
1265W29 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs Fo - K.
Résultat n°38

Comptes actifs Bo - Fi.
Cote
1265W28 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs Bo - Fi.
Résultat n°39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.
Cote
1265W27 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°40

1961-1975
Cote
1102W31 (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Anché à Assay
  • 1961-1975