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365 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°2

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

Date

1980-2010

Cote

2659W1 (Cote)

Résultat n°3
Tableau d'assemblage, feuille 2

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 2

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°4
Section AD

1 media

Section AD

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°5
Section AK

1 media

Section AK

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°6
Section AB

1 media

Section AB

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°7
Section AM

1 media

Section AM

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°8

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°9
Section AC

1 media

Section AC

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°10
Section AH

1 media

Section AH

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°11
Section AL

1 media

Section AL

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°12
Section AE

1 media

Section AE

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°13
Tableau d'assemblage, feuille 1

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°14
Section AI

1 media

Section AI

Date

sans date

Cote

-

Résultat n°15

Permis de construire n°1-4, 7-12.

Date

2006

Cote

2549W4 (Cote)

Résultat n°16

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°17

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°18

Permis de construire n°1-8, 12-13.

Date

2005

Cote

2549W3 (Cote)

Résultat n°19

Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

Date

1898-2004

Cote

2549W145 (Cote)

Résultat n°20

Permis de construire n°3-6, 8 (2003). Permis de construire n°4, 6 (2004).

Date

2003-2004

Cote

2549W2 (Cote)

Résultat n°21

Permis de construire n°1, 3-6, 8, 10 (2002). Permis de construire n°1-2 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W1 (Cote)

Résultat n°22

Anché (11 plans)

Date

1983-2003

Cote

2692W1 (Cote)

Résultat n°23

Alysa, Saint-Cyr-sur-Loire ; Bellières, Savigné-sur-Lathan ; Bio Construction ; Tours, Blancheton, Mettray ; Boutet Thérèse, La Tour-Saint-Gelin ; CFCE, Saint-Cyr-Loire ; Cycle Pro, Luynes ; Durand, Anché ; Ethnic Mode, Tours ; France Ambulance, Saint-Cyr-sur-Loire ; Frobert, Tours ; Hermelin Motos, Tours ; Intermarché, Bourgueil ; ISES Langues, Tours ; Kaefer Wanner, Beaumont-en-Véron.

Date

1977-2002

Cote

1846W1 (Cote)

Résultat n°24

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°25

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°26

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon (début).

Date

1996

Cote

2867W46 (Cote)

Résultat n°27

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°28

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W1 (Cote)

Résultat n°29

Anché (avec extension sur Lémeré et Sazilly)

Date

1983

Cote

2694W1 (Cote)

Résultat n°30
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1982

Cote

-

Résultat n°31
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1981

Cote

-

Résultat n°32
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1981

Cote

-

Résultat n°33
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1981

Cote

-

Résultat n°34
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1981

Cote

-

Résultat n°35
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1981

Cote

-

Résultat n°36
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1981

Cote

-

Résultat n°37
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1981

Cote

-

Résultat n°38
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1981

Cote

-

Résultat n°39
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1981

Cote

-

Résultat n°40

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W65 (Cote)

Résultat n°41

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1972-1979

Cote

1792W445 (Cote)

Résultat n°42

Sections AB à AD (n° 92).

Date

1972-1979

Cote

1792W8 (Cote)

Résultat n°43

Sections AD (n° 93) à AK.

Date

1972-1979

Cote

1792W9 (Cote)

Résultat n°44

Fiches supprimées.

Date

1972-1979

Cote

1792W310 (Cote)

Résultat n°45

Sections AL à AM.

Date

1972-1979

Cote

1792W10 (Cote)

Résultat n°46

Anché (19 plans)

Date

1972-1978

Cote

2722W1 (Cote)

Résultat n°47

1961-1975

Date

1961-1975

Cote

1102W31 (Cote)

Résultat n°48

Anché

Date

-

Cote

-

Résultat n°49
Décès, 1959-1974

99 medias

Décès, 1959-1974

Date

1959-1974

Cote

4E004/19 (Cote)

Résultat n°50

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1972-1974

Cote

1270W1 (Cote)

Résultat n°51

Naissances, 1959-1974

Date

1959-1974

Cote

4E004/15 (Cote)

Résultat n°52

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°53

Mariages, 1959-1974

Date

1959-1974

Cote

4E004/17 (Cote)

Résultat n°54

Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

Date

1972-1974

Cote

1270W2 (Cote)

Résultat n°55

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon.

Date

1962-1972

Cote

2867W43 (Cote)

Résultat n°56

Registres matricules.

Date

1949-1972

Cote

2413W1 (Cote)

Résultat n°57
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 988.

480 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 988.

Date

1913-1971

Cote

3P3/55 (Cote)

Résultat n°58
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

140 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1971

Cote

3P3/56 (Cote)

Résultat n°59

croquis rénovation

Date

1968-1971

Cote

2724W1 (Cote)

Résultat n°60
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

523 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1971

Cote

3P3/54 (Cote)

Résultat n°61

Relevé des observations, rapport d'ensemble

Date

1968-1971

Cote

2724W2 (Cote)

Résultat n°62

Anché

Date

1971

Cote

2725W1 (Cote)

Résultat n°63

Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

Date

1951-1969

Cote

2413W2 (Cote)

Résultat n°64

Anché

Date

-

Cote

-

Résultat n°65

Anché

Date

-

Cote

-

Résultat n°66

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946-1962

Cote

EDEP004/K2 (Cote)

Résultat n°67

Elections muncipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1945-1962

Cote

EDEP004/K7 (Cote)

Résultat n°68

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP004/K3 (Cote)

Résultat n°69

Listes électorales

Date

1930-1961

Cote

EDEP004/K1 (Cote)

Résultat n°70

Chambre des métiers : listes des électeurs

Date

1937-1961

Cote

EDEP004/K9 (Cote)

Résultat n°71

Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, convention, plans, correspondance

Date

1957-1959

Cote

EDEP004/M1 (Cote)

Résultat n°72

Recensement des classes : tableaux

Date

1930-1959

Cote

EDEP004/H1 (Cote)

Résultat n°73

Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales

Date

1959

Cote

EDEP004/K4 (Cote)

Résultat n°74

Naissances, 1949-1958

Date

1949-1958

Cote

4E004/14 (Cote)

Résultat n°75
Décès, 1949-1958

51 medias

Décès, 1949-1958

Date

1949-1958

Cote

4E004/18 (Cote)

Résultat n°76

Mariages, 1949-1958

Date

1949-1958

Cote

4E004/16 (Cote)

Résultat n°77

Chambre de commerce : listes électorales

Date

1945-1957

Cote

EDEP004/K8 (Cote)

Résultat n°78
Anché (1828, 1956)

10 medias

Anché (1828, 1956)

Date

1828-1956

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°79

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1911-1955

Cote

EDEP004/Q1 (Cote)

Résultat n°80

Elections cantonales : listes d'appel et d'inscription des votants

Date

1945-1955

Cote

EDEP004/K6 (Cote)