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Résultats de la recherche

  • 1

    Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections A à D : éd. 1982 ou 1983 (14 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1983 (2 f.).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1985W117 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (13 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour (2 f.). Feuille D1 : éd. 1981 avec mises à jour (1 f.).

    Date

    1933-1981

    Cote

    1984W61 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1972. Sections ZC et ZE à ZI : éd. 1976. Section ZD : éd. 1980. (6 f.).

    Date

    1972-1980

    Cote

    2032W21 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W964 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZB.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1988W103 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W963 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    86 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1041 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Épeigné-sur-Dême
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  • 8

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W205 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Comptes actifs G - Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W204 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W203 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1970

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Épeigné-sur-Dême
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1970

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Épeigné-sur-Dême
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1942-1964

    Cote

    77W689 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Epeigné-sur-Dême
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 14

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1963-1964

    Cote

    77W686 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Epeigné-sur-Dême
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 15

    Assurances : polices.

    Date

    1947-1961

    Cote

    77W687 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Epeigné-sur-Dême
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16
    Décès, 1923-1960

    155 medias

    Décès, 1923-1960

    Date

    1923-1960

    Cote

    6NUM8/101/092 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Épeigné-sur-Dême
    • Décès, 1923-1960
  • 17

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1958

    Cote

    77W688 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Epeigné-sur-Dême
    • Ventes : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18

    Bâtiments communaux. - Entretien : marchés.

    Date

    1951-1952

    Cote

    77W685 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Epeigné-sur-Dême
    • Bâtiments communaux. - Entretien : marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/101/087 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Épeigné-sur-Dême
    • Mariages, 1952
  • 20

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/101/086 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Épeigné-sur-Dême
    • Mariages, 1951