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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).
Cote
1Q3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
Résultat n°2

Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).
Cote
1Q5 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
  • Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°3

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi
Cote
1J1719/1 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Election et protection du maire et des échevins de...
Résultat n°4

Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire Henry de Fontenay
Cote
1J/1630 (Cote)
 Date
an IV-an XII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire...
Résultat n°5

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.
Cote
1Q413 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°6

Quartier Europe : réaménagement de la place du Nord
Cote
2738W454 (Cote)
 Date
2003
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Quartier Europe : réaménagement de la place du Nord
Résultat n°7

Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions des municipalités d'Amboise au sujet du couvent des Cordeliers (1790-1792), de Bléré au sujet d'une pièce de terre dépendant de l'abbaye de Saint-Julien et du seizième du prix de vente des biens nationaux qui lui revient (1792, plan de la pièce dite la Gâtine), de Bourgueil au sujet des recettes de l'hôtel-Dieu (1792), de La Ferrière dénoncant une usurpation sur un bien national (an XII, titre 1786, plan s.d.), de Rochecorbon au sujet de la chapelle Saint Roch (1791), de Saint-Aubin (an II), de Tours au sujet des biens aliénés à la municipalité (1791), de la Ville-aux-Dames au sujet du vicariat (1791-1792) ; pétition des habitants de la commune d'Amboise relative aux statues de l'église Saint-Denis (an X).
Cote
1Q566 (Cote)
 Date
1790-an XIV
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France) -- couvent des Cordeliers, Amboise (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Denis, Rochecorbon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Roch, Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions...
Résultat n°8

Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.
Cote
1Q412 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...
Résultat n°9

Services techniques, mairie de Tours, Indre-et-Loire
Cote
2738W625 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Services techniques, mairie de Tours, Indre-et-Loire
Résultat n°10

Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de Tours.
Cote
1Q414 (Cote)
 Date
décembre 1790-mars 1791
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de...
Résultat n°11

Inventaires des biens aliénés à la municipalité de Tours (1790-1792), tableau des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Tours et revendus à son profit par l'administration du district (1790-1791), états des seizièmes dus à la municipalité de Tours (1790-1791).
Cote
1Q415 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Inventaires des biens aliénés à la municipalité de...
Résultat n°12

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).
Cote
1Q176 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
Résultat n°13

Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).
Cote
1Q1111 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
Résultat n°14

Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours
Cote
1J/1719/2 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...
Résultat n°15

Service urbanisme et construction. Révision du POS de Tours : objectifs principaux et impacts sur le tissu urbain
Cote
2738W286 (Cote)
 Date
1997
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Service urbanisme et construction. Révision du POS...
Résultat n°16

Etudes dans le cadre de la révision du POS de Tours
Cote
2738W554 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Etudes dans le cadre de la révision du POS de Tours
Résultat n°17

Participation à l'élaboration du rapport de présentation du POS de Tours
Cote
2738W558 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Participation à l'élaboration du rapport de présentation...