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Résultat n°1

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q3 (Cote)

Résultat n°2

Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).

Date

-

Cote

1Q5 (Cote)

Résultat n°3

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

Date

1670

Cote

1J1719/1 (Cote)

Résultat n°4

Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire Henry de Fontenay

Date

an IV-an XII

Cote

1J/1630 (Cote)

Résultat n°5

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

1790

Cote

1Q413 (Cote)

Résultat n°6

Quartier Europe : réaménagement de la place du Nord

Date

2003

Cote

2738W454 (Cote)

Résultat n°7

Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions des municipalités d'Amboise au sujet du couvent des Cordeliers (1790-1792), de Bléré au sujet d'une pièce de terre dépendant de l'abbaye de Saint-Julien et du seizième du prix de vente des biens nationaux qui lui revient (1792, plan de la pièce dite la Gâtine), de Bourgueil au sujet des recettes de l'hôtel-Dieu (1792), de La Ferrière dénoncant une usurpation sur un bien national (an XII, titre 1786, plan s.d.), de Rochecorbon au sujet de la chapelle Saint Roch (1791), de Saint-Aubin (an II), de Tours au sujet des biens aliénés à la municipalité (1791), de la Ville-aux-Dames au sujet du vicariat (1791-1792) ; pétition des habitants de la commune d'Amboise relative aux statues de l'église Saint-Denis (an X).

Date

1790-an XIV

Cote

1Q566 (Cote)

Résultat n°8

Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.

Date

1791-1792

Cote

1Q412 (Cote)

Résultat n°9

Services techniques, mairie de Tours, Indre-et-Loire

Date

1991

Cote

2738W625 (Cote)

Résultat n°10

Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de Tours.

Date

décembre 1790-mars 1791

Cote

1Q414 (Cote)

Résultat n°11

Inventaires des biens aliénés à la municipalité de Tours (1790-1792), tableau des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Tours et revendus à son profit par l'administration du district (1790-1791), états des seizièmes dus à la municipalité de Tours (1790-1791).

Date

1790-1792

Cote

1Q415 (Cote)

Résultat n°12

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q176 (Cote)

Résultat n°13

Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

Date

-

Cote

1Q1111 (Cote)

Résultat n°14

Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours

Date

1681

Cote

1J/1719/2 (Cote)

Résultat n°15

Service urbanisme et construction. Révision du POS de Tours : objectifs principaux et impacts sur le tissu urbain

Date

1997

Cote

2738W286 (Cote)

Résultat n°16

Etudes dans le cadre de la révision du POS de Tours

Date

1995

Cote

2738W554 (Cote)

Résultat n°17

Participation à l'élaboration du rapport de présentation du POS de Tours

Date

1996

Cote

2738W558 (Cote)