Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
Période
  • 2
  • 10
  • 3
  • 4
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 5
  • 2
  • 1
Lieux
  • 7
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 5
  • 5
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q3 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités :
    • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
  2. Résultat n°2

    Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).

    Cote

    1Q5 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités :
    • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
    • Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...
  3. Résultat n°3

    Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

    Date

    1670

    Cote

    1J1719/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

    • Election et protection du maire et des échevins de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire Henry de Fontenay

    Date

    an IV-an XII

    Cote

    1J/1630 (Cote)

    • Contexte : Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

    Date

    1790

    Cote

    1Q413 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions des municipalités :
    • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
  6. Résultat n°6

    Quartier Europe : réaménagement de la place du Nord

    Date

    2003

    Cote

    2738W454 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Quartier Europe : réaménagement de la place du Nord

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions des municipalités d'Amboise au sujet du couvent des Cordeliers (1790-1792), de Bléré au sujet d'une pièce de terre dépendant de l'abbaye de Saint-Julien et du seizième du prix de vente des biens nationaux qui lui revient (1792, plan de la pièce dite la Gâtine), de Bourgueil au sujet des recettes de l'hôtel-Dieu (1792), de La Ferrière dénoncant une usurpation sur un bien national (an XII, titre 1786, plan s.d.), de Rochecorbon au sujet de la chapelle Saint Roch (1791), de Saint-Aubin (an II), de Tours au sujet des biens aliénés à la municipalité (1791), de la Ville-aux-Dames au sujet du vicariat (1791-1792) ; pétition des habitants de la commune d'Amboise relative aux statues de l'église Saint-Denis (an X).

    Date

    1790-an XIV

    Cote

    1Q566 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions...
  8. Résultat n°8

    Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q412 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions des municipalités :
    • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...
  9. Résultat n°9

    Services techniques, mairie de Tours, Indre-et-Loire

    Date

    1991

    Cote

    2738W625 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Services techniques, mairie de Tours, Indre-et-Loire

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de Tours.

    Date

    décembre 1790-mars 1791

    Cote

    1Q414 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions des municipalités :
    • Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de...
  11. Résultat n°11

    Inventaires des biens aliénés à la municipalité de Tours (1790-1792), tableau des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Tours et revendus à son profit par l'administration du district (1790-1791), états des seizièmes dus à la municipalité de Tours (1790-1791).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q415 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions des municipalités :
    • Inventaires des biens aliénés à la municipalité de...
  12. Résultat n°12

    Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q176 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
  13. Résultat n°13

    Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

    Cote

    1Q1111 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
  14. Résultat n°14

    Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours

    Date

    1681

    Cote

    1J/1719/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

    • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Service urbanisme et construction. Révision du POS de Tours : objectifs principaux et impacts sur le tissu urbain

    Date

    1997

    Cote

    2738W286 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Service urbanisme et construction. Révision du POS...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Etudes dans le cadre de la révision du POS de Tours

    Date

    1995

    Cote

    2738W554 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etudes dans le cadre de la révision du POS de Tours

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Participation à l'élaboration du rapport de présentation du POS de Tours

    Date

    1996

    Cote

    2738W558 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Participation à l'élaboration du rapport de présentation...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)