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Résultat n°1

Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)

Résultat n°2

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

Résultat n°3

Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

2001-2002

Cote

2665W80 (Cote)

Résultat n°4

Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

Date

1977

Cote

2549W129 (Cote)

Résultat n°5

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

2001-2003

Cote

2599W146 (Cote)

Résultat n°6

La Riche, zone d'aménagement concerté : correspondance, dossier d'appel d'offres, marché, plan, cahier des prescriptions spéciales.

Date

1974

Cote

2144W938 (Cote)

Résultat n°7

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)

Résultat n°8

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

Résultat n°9

Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W157 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

Date

1998-2001

Cote

2670W226 (Cote)

Résultat n°11

Céré-la-Ronde : Permis de construire n° 1 à 8, 10 à 11 (2001). Permis de construire n° 1 à 3, 6, 8 (2002).

Date

2001-2002

Cote

2518W5 (Cote)

Résultat n°12

Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

2000

Cote

2497W10 (Cote)

Résultat n°13

Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

2000

Cote

2665W34 (Cote)

Résultat n°14

Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise (1969),

Date

1967-1972

Cote

1080W45 (Cote)

Résultat n°15

Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

Date

1999

Cote

1975W3 (Cote)

Résultat n°16

Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

Date

1987

Cote

2154W392 (Cote)

Résultat n°17

N°49 à 97.

Date

1941

Cote

148J55 (Cote)

Résultat n°18

Monts.

Date

1981-1995

Cote

1431W59 (Cote)

Résultat n°19

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

1985-1992

Cote

1477W50 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

1999

Cote

1975W4 (Cote)