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  1. Résultat n°1

    Ecole et collège privés Sainte-Thérèse de Vouvray, commune de Notre-Dame-d'Oé, Syndicat intercommunal de Neuvy-le-Roi, Syndicat intercommunal de Châtillon-sur-Indre.

    Cote

    2152W148 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Ecole et collège privés Sainte-Thérèse de Vouvray,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Transport scolaire, réglementation et organisation : instructions, décisions, questionnaires, avenants au contrat de transport, correspondance.

    Date

    1961-1986

    Cote

    2152W125 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, réglementation et organisation…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux abords des collèges : étude.

    Date

    2005

    Cote

    2662W17 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Sécurisation des transports scolaires, diagnostic…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  4. Résultat n°4

    Communes de Loches, Bléré, Chambray-lès-Tours, Saint-Martin-le-Beau.

    Cote

    2152W139 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Communes de Loches, Bléré, Chambray-lès-Tours, Saint-Martin-le-Beau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    2013-2017

    Date

    2013-2017

    Cote

    2662W15 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Organisateurs secondaires
    • 2013-2017

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  6. Résultat n°6

    Transports scolaires, ouverture de service, attribution de subventions, réclamations rapports, correspondance, listes.

    Date

    1976-1984

    Cote

    2152W131 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transports scolaires, ouverture de service, attribution…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux-Rivières, Société à responsabilité limitée Bruneau, marché n° 020235, lot 16 (2002-2004) et Société nouvelle des ambulances Gillet, lot 1 (2007-2009). Communauté de communes de Montrésor, Taxi Dany, lot 1 (2005-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2895W3 (Cote)

    • Contexte : 2895W - Indre-et-Loire - Transports scolaires (2001-2016)
    • Marchés, exécution des services de transports scolaires…
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux-Rivières,…
  8. Résultat n°8

    Rabelaisie de Chinon.

    Cote

    2152W137 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Rabelaisie de Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W13 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités…
    • Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  10. Résultat n°10

    SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise Cariane).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W2 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  11. Résultat n°11

    1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché n°990247 (entreprise Blanchard), Marché n° 000204 (Taxis Dany) (2000-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2662W7 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,…
    • 1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal de l'enseignement secondaire d'Amboise, Syndicat intercommunal et Association des parents d'élèves de Richelieu.

    Cote

    2152W151 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal de l'enseignement secondaire…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    2001-2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    2662W14 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Organisateurs secondaires
    • 2001-2013

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  14. Résultat n°14

    1977-1980.

    Date

    1977-1980

    Cote

    2152W127 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, organisation et suivi des plans…
    • 1977-1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Ecole privée Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, Association des cantines scolaires de L'Ile-Bouchard et de Maintenon, Ecole technique privée de Fontiville à Veigné.

    Cote

    2152W150 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Ecole privée Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, Association…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Association de parents d'élèves du Grand-Pressigny.

    Cote

    2152W144 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Association de parents d'élèves du Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Communes de Chanceaux-sur-Choisille et d'Yzeures-sur-Creuse, Syndicat intercommunal de Château-la-Vallière .

    Cote

    2152W153 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et d'Yzeures-sur-Creuse,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Transports scolaires liés à l'expérimentation des langues vivantes à l'école élémentaire : extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, notes, demande de reconduction de subventions, pétitions signées par les parents et maires du canton de L'Ile-Bouchard.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1559W6 (Cote)

    • Contexte : 1559W - Indre-et-Loire - Transports collectifs départementaux…
    • Transports scolaires liés à l'expérimentation des…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des mobilités

  19. Résultat n°19

    M à N.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2152W134 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • M à N.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 - n°020179, Taxi Delforges) et Tournon-Saint-Pierre (lot 18 - n° 020180, Société nouvelle des ambulances Gillet) ; 2004. - Marchés pour le SIVOM des Deux Rivières (Société nouvelle des ambulances Gillet) et le SIVOM de Descartes (Blanchard SARL).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2662W9 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,…
    • Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 -…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  21. Résultat n°21

    Associations de parents d'élèves de Neuillé-Pont-Pierre, Nouâtre, Cinq-Mars-la-Pile. Centre d'éducation et de rééducation de l'ouïe et de la vue « Beau Site » de Tours.

    Cote

    2152W161 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Associations de parents d'élèves de Neuillé-Pont-Pierre,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    SIRS de Loches, SI du Pays de Ligueil, SIS de La Celle-Guenand. - Marchés n° 990217, 990218 et 990226 (entreprise Cariane).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W4 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Loches, SI du Pays de Ligueil, SIS de La Celle-Guenand.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  23. Résultat n°23

    Marché de transports scolaires - Procédures et descriptifs des services.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2965W1 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est…
    • Marchés concernant plusieurs sites
    • Marché de transports scolaires - Procédures et descriptifs…

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  24. Résultat n°24

    Amboise (1971-1973) ; Anché, Rivière, Sazilly, Tavant (1973-1975) ; Auzouer-en-Touraine (canton de Château-Renault) (1974-1975) ; Azay-sur-Cher, Véretz (1974-1975) ; Beaulieu-lès-Loches (1974-1975) ; Bléré (ramassage des établissements scolaires d'Amboise) (1974-1975) ; Bléré (ramassage scolaire du canton) (1974-1975) ; Chanceaux-sur-Choisille, Notre-Dame-d'Oé (1972-1975).

    Date

    1971-1975

    Cote

    1032W64 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion…
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Amboise (1971-1973) ; Anché, Rivière, Sazilly, Tavant…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Château-la-Vallière (1973-1975) ; Chédigny, Azay-sur-Indre, Saint-Quentin-sur-Indrois (1974-1975) ; Ligueil (1973-1975) ; Loches (1973) ; Manthelan (1974-1975) ; Montreuil-en-Touraine (ramassage à Amboise-nord) ; (1974-1975) ; ; Montrésor, Villeloin-Coulangé, Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois, Morand, Dame-Marie-les-Bois (1975) ; Mosnes, Souvigny-de-Touraine, Chargé, Saint-Règle (1971-1974) ; Neuvy-le-Roi (1974-1975) ; Noizay, Nazelles-Négron (1974-1975) ; Richelieu (1973-1974) ; Vernou-sur-Brenne, Parçay-Meslay, Monnaie, Reugny, Chançay, Vouvray (1974-1975).

    Date

    1971-1975

    Cote

    1032W65 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion…
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Château-la-Vallière (1973-1975) ; Chédigny, Azay-sur-Indre,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    1980-1984.

    Date

    1980-1984

    Cote

    2152W129 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, organisation et suivi des plans…
    • 1980-1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    SIVOM de Descartes, marché de transports scolaires lot 8 (1998-1999). SIVOM de Descartes, SIS de Mouzay-Ciran, SIVOM de Montrésor, Marchés n° 990227, 990228 et 990229 (entreprise Cariane).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2662W5 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIVOM de Descartes, marché de transports scolaires…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  28. Résultat n°28

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W12 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités…
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  29. Résultat n°29

    Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches, Sennevières, Tournon-Saint-Pierre ; Communauté de communes de Montrésor, SIRS de La Celle-Guenand, de Manthelan ; SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay, du collège du Grand-Pressigny ; SIVM des deux Rivières, SIVOM de Descartes, de Ligueil, Syndicat du Lochois ; Association de parents d'élèves de Tauxigny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W10 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités…
    • Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  30. Résultat n°30

    Commune de Montlouis-sur-Loire. Syndicat intercommunal de la Rive gauche de la Vienne et de Ligueil.

    Cote

    2152W157 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Commune de Montlouis-sur-Loire. Syndicat intercommunal…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Syndicat intercommunal pour la gestion des collèges de Saint-Cyr-sur-Loire.

    Cote

    2152W147 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal pour la gestion des collèges…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Transports scolaires, ramassage des écoliers rapports de l'inspecteur des transports, lois, décrets, circulaires, notes, arrêtés, correspondance.

    Date

    1967-1973

    Cote

    2152W124 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transports scolaires, ramassage des écoliers rapports…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Syndicat intercommunal de Montbazon.

    Cote

    2152W142 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal de Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Syndicat intercommunal de Preuilly-sur-Claise. Amboise nord.

    Cote

    2152W155 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal de Preuilly-sur-Claise. Amboise…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35

    Organisation du transport scolaire dans le département, instructions pour les services territoriaux d'éménagement (STA) : notice de présentation, modèles, listes, carte du réseau Fil vert, guides de procédure et d'instruction, notes de service, comptes rendus de réunion ; mise en place d'une nouvelle politique tarifaire "100 euros pour aller à l'école" : présentation, compte rendu, note, tableaux de synthèse, fiche d'application par organisateur de second rang (2007-2013) ; réglement départemental (2012-2013).

    Date

    2000-2017

    Cote

    2662W1 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Organisation du transport scolaire dans le département,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  36. Résultat n°36

    Association familiale d'Azay-le-Rideau, Syndicat intercommunal de Manthelan.

    Cote

    2152W160 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Association familiale d'Azay-le-Rideau, Syndicat intercommunal…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    SIRS de Loches, SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, SIVOM de Descartes. - Marchés n° 990197, 990214 et 990216 (entreprise Cariane).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W3 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Loches, SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  38. Résultat n°38

    1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2152W126 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, organisation et suivi des plans…
    • 1975-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39

    A à C.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2152W132 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • A à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal de Château-Renault.

    Cote

    2152W149 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal de Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41

    Saint-Maure-de-Touraine.

    Cote

    2152W143 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Saint-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42

    Syndicat intercommunal à vocation multiple de Descartes.

    Cote

    2152W141 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43

    Syndicat Intercommunal de Vernou-sur-Brenne et d'Azay-sur-Cher.

    Cote

    2152W159 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat Intercommunal de Vernou-sur-Brenne et d'Azay-sur-Cher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44

    District rural du Véron.

    Cote

    2152W138 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • District rural du Véron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45

    Château-la-Vallière. Château-Renault. Chédigny - Azay-sur-Indre - Saint-Quentin-sur-Indrois. Ingrandes-de-Touraine. Saint-Patrice. Ligueil. Loches.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W78 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion…
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux du secteur scolaire
    • Ramassage scolaire
    • Château-la-Vallière. Château-Renault. Chédigny - Azay-sur-Indre…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Conventions avec les communes et intercommunalités.

    Date

    2002-2010

    Cote

    2895W5 (Cote)

    • Contexte : 2895W - Indre-et-Loire - Transports scolaires (2001-2016)
    • Conventions de délégations de compétences et avenants
    • Conventions avec les communes et intercommunalités.
  47. Résultat n°47

    Transport scolaire, réunions du Comité technique départemental des transports, section spéciale chargée de l'organisation des services de ramassage des écoliers : procès-verbaux, rapports de l'Inspecteur des transports.

    Date

    1957-1962

    Cote

    2152W130 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, réunions du Comité technique départemental…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48

    Association de parents d'élèves de Bourgueil. Commune de Nouzilly.

    Cote

    2152W154 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Association de parents d'élèves de Bourgueil. Commune…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49

    Procès-verbal d'ouverture des plis (2002). Commune de Bossay-sur-Claise, Société nouvelle des ambulances Gillet, marché n° 020178, lot 7 (2002-2005). Communauté de communes de Montrésor, taxi Dany, n°020210, lot 15 (2002-2005).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2895W2 (Cote)

    • Contexte : 2895W - Indre-et-Loire - Transports scolaires (2001-2016)
    • Marchés, exécution des services de transports scolaires…
    • Procès-verbal d'ouverture des plis (2002). Commune…
  50. Résultat n°50

    Noizay - Nazelles-Négron. Parçay-sur-Vienne. (1977). Restigné-Benais. Richelieu. Souvigny-de-Touraine - Mosnes - Chargé - Saint-Règle. Vernou-sur-Brenne (1976-1977).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W80 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion…
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux du secteur scolaire
    • Ramassage scolaire
    • Noizay - Nazelles-Négron. Parçay-sur-Vienne. (1977).…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    1979-1985.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2152W128 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, organisation et suivi des plans…
    • 1979-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52

    2002. - Procès-verbal d'analyse des offres, marché pour le SIVOM de Descartes (lot 8 - n°020177, Taxi Jarnot), marché pour les communes de Loché-sur-Indrois (lot 9 - n°020234, Cars Coudert) et Loches (lot 10 - n° 020211, Taxi Dany).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2662W8 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,…
    • 2002. - Procès-verbal d'analyse des offres, marché…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  53. Résultat n°53

    D à L.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2152W133 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • D à L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54

    Commune de Ballan-Miré. Syndicat intercommunal de Noizay. Nazelles, Négron.

    Cote

    2152W162 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Commune de Ballan-Miré. Syndicat intercommunal de…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55

    Ecole privée de Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, communes de Thilouze et de Fondettes, Association de parents d'élèves de Tauxigny.

    Cote

    2152W158 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Ecole privée de Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, communes…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56

    Commune de Sennevières, Taxi Delforge (2005-2009). Syndicat intercommunal des transports scolaires du Lochois, Entreprise Coudert, lot 1 (2005-2009). Commune de Bossay-sur-Claise, Société nouvelle des ambulances Gillet (2005-2009). Commune de Loché-sur-Indrois, Entreprise Coudert (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2895W4 (Cote)

    • Contexte : 2895W - Indre-et-Loire - Transports scolaires (2001-2016)
    • Marchés, exécution des services de transports scolaires…
    • Commune de Sennevières, Taxi Delforge (2005-2009).…
  57. Résultat n°57

    Syndicat intercommunal de Mosnes. Commune de Saint-Avertin. Association de parents d'élèves de Savonnières. Commune de Verneuil-sur-Indre.

    Cote

    2152W156 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal de Mosnes. Commune de Saint-Avertin.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58

    Organisation et gestion des transports scolaires, propositions du cabinet d'études Transétude : synthèse des propositions, schéma départemental, étude de restructuration, photocopies de journaux officiels.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1559W3 (Cote)

    • Contexte : 1559W - Indre-et-Loire - Transports collectifs départementaux…
    • Organisation et gestion des transports scolaires,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des mobilités

  59. Résultat n°59

    La Tour-Saint-Gelin - Courcoué - Luzé - Verneuil-le-Château. Manthelan (1976-1977). Dame-Marie-les-Bois - Morand. Montbazon. Amboise-nord, à Montreuil-en-Touraine.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W79 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion…
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux du secteur scolaire
    • Ramassage scolaire
    • La Tour-Saint-Gelin - Courcoué - Luzé - Verneuil-le-Château.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Association de parents d'élèves d'Avoine et de Saint-Branchs, Syndicat intercommunal de Langeais.

    Cote

    2152W146 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Association de parents d'élèves d'Avoine et de Saint-Branchs,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61

    O à Z.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2152W135 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • O à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62

    Syndicat intercommunal de Loches.

    Cote

    2152W145 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63

    Centre culturel de Saint-Martin-de-Bournan, communes d'Athée-sur-Cher, Saint-Epain, Céré-la-Ronde, Bridoré, Saint-Hippolyte.

    Cote

    2152W140 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Centre culturel de Saint-Martin-de-Bournan, communes…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64

    Correspondance, articles de presse.

    Date

    2001-2016

    Cote

    2895W1 (Cote)

    • Contexte : 2895W - Indre-et-Loire - Transports scolaires (2001-2016)
    • Administration générale
    • Correspondance, articles de presse.
  65. Résultat n°65

    Relations avec les AO2, suivi : comptes rendus de réunions, présentation.

    Date

    2001-2017

    Cote

    2662W16 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Relations avec les AO2, suivi : comptes rendus de…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  66. Résultat n°66

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W11 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités…
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  67. Résultat n°67

    Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Montrésor.

    Cote

    2152W136 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  68. Résultat n°68

    Association des parents d'elèves d'Esvres ; commune de Genillé, Syndicat intercommunal de Bléré.

    Cote

    2152W152 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression…
    • Association des parents d'elèves d'Esvres ; commune…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69

    Amboise (1976-1977). Anché, Rivière, Sazilly et Tavant (1976-1977). Azay-sur-Cher, Véretz et Saint-Martin-le-Beau (1976-1977). Bléré. Céré-la-Ronde et Epeigné-les-Bois (1977). Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé (1976-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W77 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion…
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux du secteur scolaire
    • Ramassage scolaire
    • Amboise (1976-1977). Anché, Rivière, Sazilly et Tavant…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    SIRS de Manthelan, SI du collège du Grand-Pressigny, Association de parents d'élèves de Tauxigny. - Marchés n° 990240, n° 990241 (Entreprise Cariane), n° 990225 (entreprise Coudert-Charbonnel-Destruel), n° 000203 (entreprise Coudert) (2000-2002).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W6 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Manthelan, SI du collège du Grand-Pressigny,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est