Transport scolaire, réglementation et organisation : instructions, décisions, questionnaires, avenants au contrat de transport, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)

Déplier tous les niveaux

DDE 37 - Inspection des transports

Cote/Cotes extrêmes

2152W1-302 (Cote)

Date

1933-1988

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (2012)

Mots clés matières

transport

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Transports scolaires

Mots clés matières

transport scolaire

Transport scolaire, réglementation et organisation : instructions, décisions, questionnaires, avenants au contrat de transport, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2152W125 (Cote)

Date

1961-1986

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.