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  1. Résultat n°1

    Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux abords des collèges : étude.

    Date

    2005

    Cote

    2662W17 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  2. Résultat n°2

    2013-2017

    Date

    2013-2017

    Cote

    2662W15 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Organisateurs secondaires
    • 2013-2017

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  3. Résultat n°3

    Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W13 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  4. Résultat n°4

    SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise Cariane).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W2 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  5. Résultat n°5

    1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché n°990247 (entreprise Blanchard), Marché n° 000204 (Taxis Dany) (2000-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2662W7 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
    • 1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  6. Résultat n°6

    2001-2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    2662W14 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Organisateurs secondaires
    • 2001-2013

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  7. Résultat n°7

    Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 - n°020179, Taxi Delforges) et Tournon-Saint-Pierre (lot 18 - n° 020180, Société nouvelle des ambulances Gillet) ; 2004. - Marchés pour le SIVOM des Deux Rivières (Société nouvelle des ambulances Gillet) et le SIVOM de Descartes (Blanchard SARL).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2662W9 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
    • Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  8. Résultat n°8

    SIRS de Loches, SI du Pays de Ligueil, SIS de La Celle-Guenand. - Marchés n° 990217, 990218 et 990226 (entreprise Cariane).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W4 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Loches, SI du Pays de Ligueil, SIS de La Celle-Guenand....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  9. Résultat n°9

    Marché de transports scolaires - Procédures et descriptifs des services.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2965W1 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés concernant plusieurs sites
    • Marché de transports scolaires - Procédures et descriptifs...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  10. Résultat n°10

    SIVOM de Descartes, marché de transports scolaires lot 8 (1998-1999). SIVOM de Descartes, SIS de Mouzay-Ciran, SIVOM de Montrésor, Marchés n° 990227, 990228 et 990229 (entreprise Cariane).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2662W5 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIVOM de Descartes, marché de transports scolaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  11. Résultat n°11

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W12 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  12. Résultat n°12

    Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches, Sennevières, Tournon-Saint-Pierre ; Communauté de communes de Montrésor, SIRS de La Celle-Guenand, de Manthelan ; SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay, du collège du Grand-Pressigny ; SIVM des deux Rivières, SIVOM de Descartes, de Ligueil, Syndicat du Lochois ; Association de parents d'élèves de Tauxigny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W10 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  13. Résultat n°13

    Organisation du transport scolaire dans le département, instructions pour les services territoriaux d'éménagement (STA) : notice de présentation, modèles, listes, carte du réseau Fil vert, guides de procédure et d'instruction, notes de service, comptes rendus de réunion ; mise en place d'une nouvelle politique tarifaire "100 euros pour aller à l'école" : présentation, compte rendu, note, tableaux de synthèse, fiche d'application par organisateur de second rang (2007-2013) ; réglement départemental (2012-2013).

    Date

    2000-2017

    Cote

    2662W1 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Organisation du transport scolaire dans le département,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  14. Résultat n°14

    SIRS de Loches, SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, SIVOM de Descartes. - Marchés n° 990197, 990214 et 990216 (entreprise Cariane).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W3 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Loches, SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  15. Résultat n°15

    2002. - Procès-verbal d'analyse des offres, marché pour le SIVOM de Descartes (lot 8 - n°020177, Taxi Jarnot), marché pour les communes de Loché-sur-Indrois (lot 9 - n°020234, Cars Coudert) et Loches (lot 10 - n° 020211, Taxi Dany).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2662W8 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
    • 2002. - Procès-verbal d'analyse des offres, marché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  16. Résultat n°16

    Relations avec les AO2, suivi : comptes rendus de réunions, présentation.

    Date

    2001-2017

    Cote

    2662W16 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Relations avec les AO2, suivi : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  17. Résultat n°17

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W11 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  18. Résultat n°18

    SIRS de Manthelan, SI du collège du Grand-Pressigny, Association de parents d'élèves de Tauxigny. - Marchés n° 990240, n° 990241 (Entreprise Cariane), n° 990225 (entreprise Coudert-Charbonnel-Destruel), n° 000203 (entreprise Coudert) (2000-2002).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W6 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Manthelan, SI du collège du Grand-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est