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  1. Résultat n°1

    1511W330

    Date

    1991

    Cote

    1511W330 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1991
    • 1511W330

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Décharges et ordures ménagères, syndicats intercommunaux de Tours et Joué-lès-Tours : plans, pièces de marché, notes et correspondance.

    Date

    1965-1985

    Cote

    2144W1156 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Décharges et ordures ménagères, syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Lutte contre les décharges sauvages, décharges brutes sur les aires d'arrêt et les aires de stationnement : programmes, délibérations, rapports et conventions, notes et correspondance.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2144W1160 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Lutte contre les décharges sauvages, décharges brutes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Loches (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W61 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de traitement des ordures...
    • Loches (1973-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1511W321 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental d'élimination des matières de...
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Secteur de Bourgueil (1974-1975) ; Descartes (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W60 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de traitement des ordures...
    • Secteur de Bourgueil (1974-1975) ; Descartes (1974-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Collecte des ordures ménagères, schéma départemental : plan, dossiers des stations et correspondance.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2144W1158 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Collecte des ordures ménagères, schéma départemental...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Décharges et ordures ménagères à Ambillou et Sonzay, syndicats intercommunaux divers, suivi des communes : plans, pièces de marché, notes et correspondance.

    Date

    1965-1985

    Cote

    2144W1152 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Décharges et ordures ménagères à Ambillou et Sonzay,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1511W333 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1996-1997.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Décharges et ordures ménagères , syndicats intercommunaux de Bourgueil et d'Amboise, suivi des communes : plans, pièces de marché, notes et correspondance.

    Date

    1965-1985

    Cote

    2144W1153 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Décharges et ordures ménagères , syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Schéma départemental de collecte et de traitement des ordures ménagères : rapport.

    Date

    1982

    Cote

    2154W394 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE 37 - Service urbanisme, aménagement et...
    • Collecte des ordures ménagères
    • Schéma départemental de collecte et de traitement des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  12. Résultat n°12

    Assainissement des eaux pluviales et usées et éliminations des matières de vidanges, étude : schéma départemental, rapports d'étude, guides, convention type.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2146W26 (Cote)

    • Contexte : 2146W - DDE 37 - Etudes portant sur la ligne du TGV...
    • Assainissement des eaux usées et pluviales
    • Généralités
    • Assainissement des eaux pluviales et usées et éliminations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    1511W312 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1982.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

    Date

    an XIII-1935

    Cote

    5M198 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
  15. Résultat n°15

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1511W318 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental d'élimination des matières de...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    1977-1984.

    Date

    1977-1984

    Cote

    1511W325 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1977-1984.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    District urbain d'Amboise, zone industrielle des Poujeaux à Nazelles-Négron. Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères du Sud-Lochois, décharge à La Celle-Guenand. Syndicat intercommunal à vocation multiple de Loches - Perrusson, extension de la zone industrielle). Montrésor, forage à Genillé. Syndicat de la région de Château-Renault, centre de loisirs à La Ferrière. Syndicat de la rive gauche de la Vienne, zone d'activités à La Roche-Clermault. Syndicat de Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours, axe des Grands-Champs.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1279W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des groupements de communes
    • District urbain d'Amboise, zone industrielle des Poujeaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    1991-1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1511W323 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Déchets hospitaliers
    • 1991-1993.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    1511W326 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1986.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Secteur de Bourgueil. Sud-Lochois, à Descartes (1976-1977). Joué-lès-Tours (et travaux) (1976).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W69 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de traitement des ordures...
    • Secteur de Bourgueil. Sud-Lochois, à Descartes (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1511W316 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1990.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Rochecorbon (1973-1975) ; canton de Tours-est (Saint-Pierre-des-Corps) (1974-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W62 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de traitement des ordures...
    • Rochecorbon (1973-1975) ; canton de Tours-est (Saint-Pierre-des-Corps)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Décharges et ordures ménagères (communes diverses) : plans, pièces de marché, notes et correspondance.

    Date

    1965-1985

    Cote

    2144W1157 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Décharges et ordures ménagères (communes diverses)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24

    1511W314

    Date

    1989

    Cote

    1511W314 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1989
    • 1511W314

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1511W331 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1992.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    Traitement des ordures ménagères et des résidus urbains, étude : plans, correspondance, inventaire, avant-projet, rapport, note descriptive.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2146W25 (Cote)

    • Contexte : 2146W - DDE 37 - Etudes portant sur la ligne du TGV...
    • Assainissement des eaux usées et pluviales
    • Généralités
    • Traitement des ordures ménagères et des résidus urbains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    1511W329

    Date

    1991

    Cote

    1511W329 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1991
    • 1511W329

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Loches. Rochecorbon. Canton de Tours-est, à Saint-Pierre-des-Corps.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W70 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de traitement des ordures...
    • Loches. Rochecorbon. Canton de Tours-est, à Saint-Pierre-des-Corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Enquête de la Direction départementale de l'agriculture et de la DDE : questionnaires par commune, plans.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2154W395 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE 37 - Service urbanisme, aménagement et...
    • Collecte des ordures ménagères
    • Enquête de la Direction départementale de l'agriculture...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  30. Résultat n°30

    Schéma départemental de collecte et de traitement des ordures ménagères : rapport.

    Date

    1971

    Cote

    2154W393 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE 37 - Service urbanisme, aménagement et...
    • Collecte des ordures ménagères
    • Schéma départemental de collecte et de traitement des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  31. Résultat n°31

    1981-1990.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1511W322 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Déchets hospitaliers
    • 1981-1990.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1511W328 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1988.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    1976-1980.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1511W310 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1976-1980.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1511W324 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Déchets hospitaliers
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Décharges et ordures ménagères (communes M à Y) et syndicat intercommunal de Loches : plans, pièces de marché, notes et correspondance.

    Date

    1965-1985

    Cote

    2144W1155 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Décharges et ordures ménagères (communes M à Y) et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    1993-1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1511W332 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1993-1995.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    1983-1987.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1511W313 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1983-1987.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    1988-1991.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1511W320 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental d'élimination des matières de...
    • 1988-1991.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    1511W311 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1981.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Lutte contre les décharges sauvages, décharges brutes sur les aires d'arrêts et les aires de stationnement : programme.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2144W1161 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Lutte contre les décharges sauvages, décharges brutes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41

    Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets. - Organisation, modalités d'intervention : correspondance.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1081W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Agence nationale pour la récupération et l'élimination...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  42. Résultat n°42

    Ordures ménagères : principaux décrets relatifs au traitement, note méthodologique relative aux études d'élimination, prescription spéciales communes relatives à l'incinération et au compostage.

    Date

    1969-1971

    Cote

    2144W1159 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Ordures ménagères : principaux décrets relatifs au...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    1511W327 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Equarissage
    • 1987.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  44. Résultat n°44

    1980-1986.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1511W319 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental d'élimination des matières de...
    • 1980-1986.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  45. Résultat n°45

    Boues et déchets, réglementation : extraits de délibérations, arrêtés municipaux.

    Date

    1836 - 1909

    Cote

    EDEP020/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Boues et déchets, réglementation : extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  46. Résultat n°46

    1991-1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1511W317 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1991-1993.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  47. Résultat n°47

    1511W315

    Date

    1989

    Cote

    1511W315 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)
    • Déchets
    • Schéma départemental de collecte, d'évacuation et de...
    • 1989
    • 1511W315

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Décharges et ordures ménagères (communes A à L) et syndicat intercommunal du Chinonais : plans, pièces de marché, notes et correspondance.

    Date

    1965-1985

    Cote

    2144W1154 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Gestion des ordures ménagères
    • Décharges et ordures ménagères (communes A à L) et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49

    Acquisition d'un immeuble 10 impasse Michelet pour sa démolition, acquisition de deux parcelles pour la réalisation d'une liaison piétonne entre le plateau des Hucherolles et le centre ville, extension du dépôt d'ordures ménagères, acquisition de terrains pour la construction d'un groupe scolaire aux Hucherolles.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W100 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Chinon
    • Acquisition d'un immeuble 10 impasse Michelet pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales