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Résultat n°1

Culture du tabac.

Date

1946-1950

Cote

EDEP111/F5 (Cote)

Résultat n°2

Utilisation de la nicotine comme traitement : correspondance, instructions, listes communales des demandes par les agriculteurs.

Date

1911-1912

Cote

7M16 (Cote)

Résultat n°3

Tabacs, affiches : livraison de tabacs, élections des délégués de planteurs.

Date

1958-1970

Cote

EDEP091/F32 (Cote)

Résultat n°4

Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.

Date

1951-1958

Cote

EDEP105/K15 (Cote)

Résultat n°5

Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.

Date

1703-1780

Cote

C 1277 (Cote)

Résultat n°6

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

Résultat n°7

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes

Date

1943-1972

Cote

EDEP119/3F6 (Cote)

Résultat n°8

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

Date

1711-1777

Cote

C 1278 (Cote)

Résultat n°9

Elections des experts-planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1949-1955

Cote

EDEP112/K14 (Cote)

Résultat n°10

Tabac, recensement : liste d'appel des planteurs (1 pièce).

Date

1947

Cote

EDEP105/F9 (Cote)

Résultat n°11

Tabacs, élections des membres de la commission chargée de fixer le prix d'achat des tabacs indigènes en feuilles, des experts chargés du classement des tabacs et des délégués des planteurs : procès-verbaux des conseils d'administration des opérations de l'assemblée électorale.

Date

1952-1968

Cote

EDEP091/F31 (Cote)

Résultat n°12

Tabacs : correspondance, déclaration des plantations sinistrées, listes des électeurs, listes d'appel des planteurs.

Date

1952-1981

Cote

EDEP091/F30 (Cote)

Résultat n°13

Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1953

Cote

EDEP/058/K25 (Cote)

Résultat n°14

Caisse d'assurances des planteurs de tabac, élection des délégués : procès-verbaux; membres de la Commission paritaire chargée de fixer le prix d'achat des tabacs, élection : procès-verbaux

Date

1969

Cote

EDEP054/K20 (Cote)

Résultat n°15

planche contact noir et blanc d'une planche des photographies "la récolte du tabac", la plantation", "l'étable" et "la taille des vignes" [Photographie originale, Cf. 114J392-394]

Date

-

Cote

114J390 (Cote)

Résultat n°16

négatif noir et blanc de la planche des quatre photographies ci-dessus

Date

-

Cote

114J391 (Cote)

Résultat n°17

Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection des délégués : arrêté, liste des candidats, liste des électeurs, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, résultats, correspondance.

Date

1947

Cote

EDEP076/K13 (Cote)

Résultat n°18

Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.

Date

1755

Cote

C 1093 (Cote)

Résultat n°19

photographie noir et blanc, 105 x 70 mm

Date

-

Cote

114J389 (Cote)

Résultat n°20

Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs, dépouillement des votes, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1947-1969

Cote

EDEP027/1K36 (Cote)