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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers des syndicats intercommunaux.

    Date

    1973

    Cote

    2259W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Propositions de fusion dans le département
    • Dossiers des syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP103/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
  3. Résultat n°3

    Communes de Tours, Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde-en-Touraine.

    Date

    1959-1964

    Cote

    2259W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Communes de Tours, Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2259W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Fusion de communes, modifications des limites territoriales : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1941-1978

    Cote

    1020W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Fusion de communes, modifications des limites territoriales...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Brochure "L'Intercommunalité en Indre-et-Loire : une histoire longue comme un fleuve tranquille" par JL. Galliot (2019)

    Date

    2019

    Cote

    1J/1610 (Cote)

    • Contexte : Brochure "L'Intercommunalité en Indre-et-Loire : une...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Mise en place dans le département d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions du groupe de travail chargé de la procédure préalable, cartes du département, convention-type, travaux de la commission du Conseil général, textes officiels.

    Date

    1963-1975

    Cote

    2259W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Mise en place dans le département d'Indre-et-Loire :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2259W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Communes de Nazelles et Négron.

    Date

    1970-1971

    Cote

    2259W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Communes de Nazelles et Négron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Dossiers des communes, liste, cartes.

    Date

    1973

    Cote

    2259W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Propositions de fusion dans le département
    • Dossiers des communes, liste, cartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Suivi des procédures des fusions : questionnaires aux communes.

    Date

    1971-1977

    Cote

    2259W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Suivi des procédures des fusions : questionnaires aux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Commission d'élus instituée par la loi : procès-verbaux de réunions, documents de travail, fiches des communes.

    Date

    1971-1972

    Cote

    2259W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Commission d'élus instituée par la loi : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales