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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers des syndicats intercommunaux.
Cote
2259W41 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Propositions de fusion dans le département
  • Dossiers des syndicats intercommunaux.
Résultat n°2

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.
Cote
EDEP103/D7 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
Résultat n°3

Communes de Tours, Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde-en-Touraine.
Cote
2259W33 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Communes de Tours, Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde-en-Touraine.
Résultat n°4

Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.
Cote
2259W39 (Cote)
 Date
1967-1969
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire)...
Résultat n°5

Fusion de communes, modifications des limites territoriales : arrêtés préfectoraux.
Cote
1020W1 (Cote)
 Date
1941-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Fusion de communes, modifications des limites territoriales...
Résultat n°6

Brochure "L'Intercommunalité en Indre-et-Loire : une histoire longue comme un fleuve tranquille" par JL. Galliot (2019)
Cote
1J/1610 (Cote)
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Brochure "L'Intercommunalité en Indre-et-Loire : une...
Résultat n°7

Mise en place dans le département d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions du groupe de travail chargé de la procédure préalable, cartes du département, convention-type, travaux de la commission du Conseil général, textes officiels.
Cote
2259W36 (Cote)
 Date
1963-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Mise en place dans le département d'Indre-et-Loire :...
Résultat n°8

Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.
Cote
2259W34 (Cote)
 Date
1966-1967
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.
Résultat n°9

Communes de Nazelles et Négron.
Cote
2259W35 (Cote)
 Date
1970-1971
 Lieu
Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Communes de Nazelles et Négron.
Résultat n°10

Dossiers des communes, liste, cartes.
Cote
2259W40 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Propositions de fusion dans le département
  • Dossiers des communes, liste, cartes.
Résultat n°11

Suivi des procédures des fusions : questionnaires aux communes.
Cote
2259W38 (Cote)
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Suivi des procédures des fusions : questionnaires aux...
Résultat n°12

Commission d'élus instituée par la loi : procès-verbaux de réunions, documents de travail, fiches des communes.
Cote
2259W37 (Cote)
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Commission d'élus instituée par la loi : procès-verbaux...