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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers des syndicats intercommunaux.

Date

1973

Cote

2259W41 (Cote)

Résultat n°2

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

Date

1830

Cote

EDEP103/D7 (Cote)

Résultat n°3

Communes de Tours, Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde-en-Touraine.

Date

1959-1964

Cote

2259W33 (Cote)

Résultat n°4

Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

Date

1967-1969

Cote

2259W39 (Cote)

Résultat n°5

Fusion de communes, modifications des limites territoriales : arrêtés préfectoraux.

Date

1941-1978

Cote

1020W1 (Cote)

Résultat n°6

Brochure "L'Intercommunalité en Indre-et-Loire : une histoire longue comme un fleuve tranquille" par JL. Galliot (2019)

Date

2019

Cote

1J/1610 (Cote)

Résultat n°7

Mise en place dans le département d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions du groupe de travail chargé de la procédure préalable, cartes du département, convention-type, travaux de la commission du Conseil général, textes officiels.

Date

1963-1975

Cote

2259W36 (Cote)

Résultat n°8

Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

Date

1966-1967

Cote

2259W34 (Cote)

Résultat n°9

Communes de Nazelles et Négron.

Date

1970-1971

Cote

2259W35 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers des communes, liste, cartes.

Date

1973

Cote

2259W40 (Cote)

Résultat n°11

Suivi des procédures des fusions : questionnaires aux communes.

Date

1971-1977

Cote

2259W38 (Cote)

Résultat n°12

Commission d'élus instituée par la loi : procès-verbaux de réunions, documents de travail, fiches des communes.

Date

1971-1972

Cote

2259W37 (Cote)